Suspension de permis Cannabis

Question

Bonjour, 

Voila je vous présente ma situation, car je suis un peu (beaucoup) paumée. Le 02/03/16 à 17h et à un stop, je me suis fait contrôler par les gendarmes. Je suis une fumeuse de cannabis occasionnelle. (je dois fumer pas plus de 10 fois par an, quand je fais des soirées avec des amis de longue date qui viennent me voir pendant les vacances scolaire). Et la pas de chance, j'avais fumer (plus que d'habitude) la veille. Ils m'ont demandé si j'avais fumé, et ne sachant pas mentir, j'ai confirmé. Ils n'ont donc pas cherché à me faire des tests salivaire. Donc j'ai eu le droit à la prise de sang, test urinaire (tout positif). Prise de sang, j'ai eu  à 1.2mg, et 9.80 (je me souviens plus des termes exacts, j'ai pas eu le droit d'avoir une copie de mes prises de sang :/. Mais d'après le gendarme cela équivaut à un fumeur du dimanche). Donc pendant 72h j'ai eu un retrait de permis, suite à ca j'ai eu ma suspension de 6 mois (en effet je suis jeune conductrice, j'aurais du avoir mes 12 points le 21 juin).  J'ai fais ma déposition à la gendarmerie le 18/03/2016 et je passe en jugement le 11/04/2016.

Donc voila mes questions, tout d'abord, est ce que malgré ma suspension de permis je vais avoir mes deux dernier points le 21 juin ? 

Habitante en pleine campagne, entourée de voie express, et sans aucun transport en commun, je ne peux plus travailler. Je suis intérimaire dans la mise en rayon, donc je travaillais dans plusieurs grandes surfaces ou je peux pas aller ni en scooter ni en voiture sans permis. Pensez vous que je peux négocier ma suspension de permis ? En effet, j'ai le droit à des allocations chômage pendant 2 mois, et après je vais me retrouver sans aucun revenu. J'ai 22 ans, et je suis indépendante depuis mes 17 ans. Mes parents n'ont pas du tout les moyens de m'aider financièrement. Et surtout, je devais reprendre mes études en alternance en Juillet, et cette suspension va me bloquer. 

Et la dernière question, le gendarme m'a déconseillé de prendre un avocat d'office, car pour lui, je vais devoir déjà payé les frais de déplacement. Et de plus il m'a certifier qu'il ne "servirait pas à grand chose, car il va jusque voir si il n'y à pas de vice de procédure". Qu'en pensez vous ? Si je veux allégé ma suspension, je pourrais essayer de le faire moi même ou un avocat est obligatoire ? 

Ah et je tenais aussi à préciser, que j'ai bien compris la leçon, au prochain joint qu'on me proposera je cracherais dessus ! 

Je vous remercie d'avance pour vos réponses.

hoquei44 · Accepted Answer

Bonjour,

Si vous voulez essayez de faire alléger votre peine, allez consultez votre médecin. Il vous donnera la marche à suivre pour que vous alliez en cure de désintoxication. Quand la démarche vient de vous et qu'elle est suivi, elle montre que vous voulez en sortir.

Pour votre permis ne rêvez pas, vous n'aurez pas vos points.

Les vices de procédures sont dans bon nombre de cas des légendes répandus par des avocats : il s'agit de "marketing" pour attirer le client. Que vous gagnez ou que vous perdiez, eux ils sont payé.

CB

Acdenous · Answer

bonjours,déjà vous ne pourrez rien négocier... la loi c est la loi pour eux(pas de pitié) et non vous recupererez pas vos points...et un avocat d office vous n'aurez rien à payer suivant vos revenus...bon courage...mais un scooter 50cm3 vous pouvez le conduire!!!!

romain1285 · Answer

Bonjour

Pour réduire la durée de votre suspension je vous conseil de préparer votre passage au tribunal, il vous faut constituer un dossier a remettre au tribunal quelque semaine avant votre jugement. Dans se dossier qui sera lu par le juge avant de rendre son jugement, mettez tout se qui est favorable pour vous une lettre qui explique votre situation de vie, de travail et les conséquences que va entrainer une suspension du permis sur tout cela, un test de laboratoire pour montrer que vous ne fumez plus.
Le jour du jugement vous aurez un avocat commis d'Office ne pas se prendre la tete et le portefeuille a prendre un avocat spécialiste.

Blowpies · Answer

Bonjour, 

Tout d'abord je vous remercie de vos réponses. Elles m'ont beaucoup aidées. 
J'ai fais un dossier, avec une lettre de ma conseillère Pôle Emploi expliquant mon implication dans la vie active; j'ai fais une prise de sang et test urinaire pour prouver que je fume rarement et donc négatif tout les deux; j'ai aussi fais une lettre qui indique que la suspension de permis de 6 mois me bloque dans ma vie professionnelle. 

Même si j'ai pus lire à plusieurs reprise que les deux roues à 50cc sont possible pour moi, ce n'est pas une solution pour moi, car je vie en campagne desservit de voies express.. Donc les 50cc sont inenvisageable... 

Bref, j'avais ma convocation Lundi 11 avril à 15h. Je me suis présentée sans avocat (car je n'ai pas le droit à d'aide juridictionnelle vu des revenus de mon nouveau conjoint..). Mon père s'est pris sont après-midi de travail afin de m'emmener au rendez vous pour 14h30. Nous avons donc attendu jusqu'à 15h30. Le Délégué du Procureur de la République, et sorti afin de nous dire que finalement ils nous recevrait par car il à reçu mon dossier que le matin même...

Est ce que pour vous c'est un vice de procédure ? Ou je dois me contenter d'attendre la prochaine convocation ? Est ce que pour vous je dois faire appel à un avocat ? 

Le fait de ne pas avoir la réponse définitive de ma suspension de permis me bloque encore plus. Il est difficile pour moi de projeter. J'attendais avec impatience ce rdv qui est finalement annulé au dernier moment... 

Je vous remercie d'avance. 

Cordialement.

romain1285 · Answer

C'est normale le tribunal va prendre le temps de regarder le dossier que tu leur a fournir pour rendre leur jugement après je ne sais pas combien de temps pour ta prochaine convocation

Blowpies · Answer

Bonjour, 

Je reviens vers vous. Je tombe bien bas... 
J'avais donc trouvé un stage d'alternance commençant début Juillet et finissant dans 2 ans. Sans voiture je ne peux y accéder. 

Aujourd'hui je suis passer devant le Délégué du Procureur de la République. 6 mois de suspension, j'ai pas eu le choix.... Malgré tout mes arguments, tests urinaire sanguin, promesse d'embauche etc... Je récupère mon permis qu'en Septembre. Il m'a pas indiqué que je pouvais avoir un délais de 10 jours pour signé la notification de validation de la composition pénale... Bref, c'est la catastrophe. J'ai signé. Je vais pas pouvoir commencer mon stage en alternance, je vais me retrouver sans aucuns revenu à partir de Aout, car je ne peux pas travailler, car pas desservit de transport en commun. Je ne peux prendre de 2 roues, il n'y à que des voies express autour de moi. Je vais probablement me retrouvé à la rue... Je suis au bout du rouleau... Qu'est ce que je peux faire ? Rien du tout ? De plus dans la notification de validation de composition pénale, j'ai vu que le juge n'a pas signer. Faute de procédure ? Ce serait mon seul espoir... 

J'ai besoin de vous ! Je comprends cette faute, et croyez moi que j'ai bien compris la leçon.. Fumer et se retrouver sans rien, ou être sérieuse et avoir la liberté de travailler.

Aidez moi..

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