Association

16peter Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 14 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2020 - 24 juil. 2016 à 18:18
 Utilisateur anonyme - 25 juil. 2016 à 04:32
quel est le statut juridique d'un président d'association qui vient de démissionner?

3 réponses

Micha1. Messages postés 6307 Date d'inscription dimanche 31 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2017 2 266
24 juil. 2016 à 18:38
Bonjour,

Réponse juridique impossible sans formules de politesse.
Bonjour, s'il vous plait, merci...
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16peter Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 14 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 17 mai 2020
24 juil. 2016 à 23:46
avec mes excuses.je ne pensais pas que ma question avait été prise en considération par le site, pensant avoir fait une fausse manoeuvre.
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Utilisateur anonyme
25 juil. 2016 à 04:32
Bonjour,

Il peut soit rester membre d'un bureau ou d'un conseil d'administration, soit redevenir un simple membre. Sauf particularité, la perte de la qualité de membre est a priori à exclure.
Cela dépend de la rédaction des statuts de l'association et de la lettre de démission.
Comme vous ne donnez quasiment aucune information, il est difficile de vous répondre mieux.

Cordialement
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