Quel article pour garde de l'enfant par un tiers (vacances)
Résolu
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sophiag
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12 sept. 2016 à 11:22
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bonjour
Vous ne devez informer votre conjoint que si vous partez à l'étranger avec l'enfant, auquel cas, il n'y a pas vraiment d'obligation d'information.
Donc, en résumé, vous pouvez le confier à vos parents avec ou sans la permission de votre ex car meme si vous l'informez, elle ou il ne peut pas s'y opposer.
Vous ne devez informer votre conjoint que si vous partez à l'étranger avec l'enfant, auquel cas, il n'y a pas vraiment d'obligation d'information.
Donc, en résumé, vous pouvez le confier à vos parents avec ou sans la permission de votre ex car meme si vous l'informez, elle ou il ne peut pas s'y opposer.
Modifié le 28 août 2018 à 19:20
Je ne pense pas que cela soit vrai, il faut être prudent avec les réponses.
Il me semble que la loi dit que le parent ayant la garde doit informer l’autre parent des lieux de vacances de l’enfant.
Et il doit demander une autorisation formelle écrite si départ à l’étranger.
Les forums ne sont pas toujours très fiables, ne vous contentez pas d’une réponse sur un forum. Il faut chercher les lois applicables.
Bon courage à toutes et tous,
Clara