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Renseignement sur audience

Posez votre question gv02 91Messages postés mardi 17 février 2015Date d'inscription 26 septembre 2016 Dernière intervention - Dernière réponse le 26 sept. 2016 à 22:38
Bonjour,
Bonjour,
Je passe au JAF demain matin avec mon ex conjointe par rapport à une requête que j'ai formuler, cela fais 6 mois que j'ai mon fils qui réside chez moi, alors qu'on n'avez une ordonnance du 6 novembre 2015, en disant que la résidence de l'enfant étais chez mon ex conjointe.
Je l'ai pris le week-end du 4 Mars comme cela fais ma garde et devais le ramener le 6 Mars, elle ma envoyer un SMS en me disant qu'elle étais en formation et si je pouvais le garder trois jours de plus, j'ai accepter, et après Madame à changer de numéro de téléphone portable, et impossible de la joindre, elle prenais son fils au téléphone une fois toute les semaines, l'ordonnance du 6 novembre 2015 m'avais pas etais signifié, donc au bout de trois semaine que mon fils étais passer avec moi, je lui demandée que si elle voulais récupérer mon fils, il fallait qu'elle massigne, elle ma trouver comme excuse quil fallais trois mois d'attente pour que je soit assigné, alors qu'à l'ordonnance du mois de novembre elle avais un avocat,moi non et que c'était elle qui avait fais la demande auprès du JAF, est ce que c'est vrai quil faut un délai de 3 mois entre la demande de l'assignation et quand je la reçoit?
Demain j'ai une nouvelle audience au JAF, cette fois ci c'est moi qui l'ai demander, je n'ai toujours pas d'avocat, par contre mon ex concubine en à une, elle ma dis que j'allais recevoir mon dossier pour que je prépare ma défense, mais je n'ai rien reçu de la part de son avocate, comment cela va il se passer demain?
Merci d'avance de vos réponse
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Bonjour

Il va falloir signaler au Juge que vous n'avez pas recu les pieces contradictoires.

Vous aurez la parole le premier, donc, profitez en pour orienter le débat en votre faveur.

Commencez par dire que Madame vous a laissé la garde de l'enfant du jour au lendemain, en commençant par quelques jours de plus pour ne plus donner de nouvelles , seulement un appel par la suite toutes les semaines.

Que vous avez donc saisie le Juge pour l'en informer et en demander la garde.

Que vous ne comprenez pas ses raisons , mais que vous considérez qu'on ne peut pas se débarrasser de son enfant quand on a des contraintes dite " professionnel " et revenir quand on est disponible.

Vous auriez du prendre un avocat.

Sinon, mettez par écrit ce que vous direz par oral et donner le au juge
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Merci de votre réponse,
Donc d'après vous je peut faire un papier écrit en disant les circonstances de ma requête c'est cela? Car je sais pas trop quoi marquer sur le papier? Et c'est vrai que pour une assignation il faut trois mois d'attente pour que je la reçoivent? Car pourquoi je n'ai jamais eu les gendarmes chez moi pour rendre mon fils à la maman??
Merci d'avance de vos réponse
gv02 91Messages postés mardi 17 février 2015Date d'inscription 26 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 13:28
Et pour les pièces contradictoire elle ma dis qu'elle avait pas mon adresse postale, alors qu'elle à su massigner à mon adresse postale. Donc que son avocate n'a pas pu envoyer les pièces.
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sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 13:31
Vous parlez de la signification ? Si le jugement aurait été signifié, alors, vous avez reçu la visite d'un huissier , es ce le cas ?

Il est meme fortement conseiller de' faire un écrit en plus de l'oral.
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sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 13:33
Vous travaillez ?

PS: Si vous avez le temps et les amis pour, faites faire une attestation sur l'honneur, avec photocopies de leur piece d'identité , disant que vous etes un bon père de famille et que vous vous en occupez bien depuis que la mère vous a laissé l'enfant.

Dites au juge ce que vous avez entreprit pour l'enfant (école, sport, médecin suivit) , ect

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11307
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J'ai reçu ma signification le 5 juillet 2016, donc 4 mois après les faits qui me sont reproché, je comprend pas pourquoi je n'ai pas eu de problème avant avec la justice car cela fait 6 mois que j'ai mon enfant?
Est ce que son avocate à le droit de présenter les pièce contradictoire alors que je l'ai pas vu au préalable?? J'ai un rdv en médiation pénale le 13 octobre je comprend pas pourquoi car je passe demain au jaf?
Merci de vos réponses
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 13:53
Alors, ils peuvent le faire signifier plusieurs mois apres, mais le fait qu'elle n'est rien fait depuis six mois peut jouer en votre faveur.

En effet, si elle n'a pas déposer de main courant au mois de Mars pour dire que vous ne lui aviez pas rendu l'enfant, qu'elle n'est pas saisie le JAF par elle meme, c'est comme si elle était d'accord pour que vous le gardiez!

Donc, implicitement, par son attitude , de ne pas avoir saisie le JAF en urgence (si vraiment elle ne souhaitait pas que vous le gardiez) et de ne rien avoir dit ou fait d'ecrit , vous devez justement vous servir de cela pour prouver qu'elle vous l'avait bien confiée.


Sinon, pour les gendarmes, ils ne viennent plus (ou sur ordre du Procureur, pour les affaires graves ) chercher les enfants au domicile de l'autre parent car c'est trop violent pour les enfants.

Il faut saisir le juge et le procureur pour l'informer de ce qui se passe, tout en portant plainte, soit pour enlèvement d'enfant, soit pour non présentation d'enfant.
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Le problème c'est qu'elle me dis qu'elle avait fait des mains courante, signifié le jaf, qu'elle à étais voir des associations, mais je n'ai aucune preuve sur cela, car son avocate m'a rien envoyer, est ce que vous pensez que je dois appeler son avocate cette après midi?? Car comment je peut faire pour me défendre si j'ai pas ce que l'on me rapproche?? Un report d'audience n'est pas possible dans le cas ou j'ai aucune pièce contradictoire de la partie adverse??
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 14:13
Il faut réclamer les pièces en effet

Si vraiment elle a fait cela à la date du mois de Mars, elle ne vous pas contacté ?

Sinon, demandez un renvoi pour prendre un avocat, ainsi, vous aurez les pièces surs et vous pourrez préparer votre défense avec lui.
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A ce moment la elle me contacter qu'une fois toute les deux semaine, pour avoir notre fils au téléphone, je dois appeler le tribunal cette aprèm pour faire une demande de renvoi d'audience ou bien il faut que j'attends demain matin?? Et même si jappel son avocate pour lui demander les pièce je les aurait pas pour demain?? Si je dis au juge que je savais pas qui étais son avocate ça pourrais marcher??
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 14:46
Non,vous allez à l'audience demain surtout! Ensuite, vous dites de suite au juge que vous n'avez pas eu les pièces et que par conséquence, vous décidez de vous défendre avec un avocat et demandez le renvoi de l'audience.

C'est toujours le juge qui décide ou pas du renvoi

Sinon, vous pouvez contacté un avocat aujourd’hui ? Il pourrait en faire la demande lui meme, ce serait plus efficace
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Oui je peut essayer de contacter un avocat mais il faut absolument qu'il soit au barreau du tribunal concerné?? Et je lui dis quoi à l'avocat exactement??? Merci beaucoup de m'aider.
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 14:58
Vous lui dites que vous l'engagez pour vous représentez à propos d'une garde d'enfant et que vous avez l'audience demain, que vous souhaitez un rendez vous aujourd’hui et lui le sait très bien, il va demander le report, mais dépêchez vous.

Et donnez moi des nouvelles.

Non, pas forcement au barreau, mais demandez lui si il peut plaider dans celui ou vous êtes convoqué .

Il vaut mieux le meme département , c'est mieux car en général, ils connaissent la greffière , le report en sera plus facile.
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Même si l'avocat n'appartient pas au barreau cela marche aussi?
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 15:03
Du moment qu'il a la compétence territoriale pour plaider, cela n'a pas d'importance
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J'ai appeler trois avocats personne ne veut me représenter car cela fais trop tard pour demain matin et que c'est hors de leur barreau, je sais pas trop quoi faire??
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 15:20
Aie! Continuez votre prospection et essayez de téléphoner à quelqu'un proche du barreau!
Vous habitez loin du tribunal ?
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J'habite à 1h30 du tribunal, j'ai rappeler deux autre avocat, pareil pour eux, et il en à un qui me réclament 1000 euros pour qu'il me défende car pour l'aide jurictionelle il es trop tard, je peut pas me permettre de donner 1000 euros malheuresement. Que faire?
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 15:32
Vous ne pouvez pas échelonner les 1000 en demandant de payer 100 euro par mois ?
car hélas, c'est difficile à ce stade, il va falloir vous présenter seul et espérer que le juge accepte votre report pour demander l'AJ, mais pas sur qu'elle accepte car c'est vous qui assignez et forcement, vous êtes censé vous préparez avant.

Sinon, préparez votre défense du mieux que vous pouvez.
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Oui je pense que je vais me défendre seul, je verrais bien, mais est ce que je peut dire au juge que je n'accepte pas de voir les pièce contradictoire de la partie adverse ou bien son avocat pourra les présenter quand même?
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 15:44
le juge n’accédera pas à votre demande, c'est sur.
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Donc son avocat pourra présenter les pièce sans que je l'ai au consulter au préalable?? C'est cela? Mais comment je peut me défendre sur des pièce que j'ai pas eu??
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 15:51
Et oui, cela arrive souvent
Insistez pour avoir les pieces auprès de son avocate , voir dans la salle d'attente, ayez le courage d'aller voir l'avocate pour lui réclamer ses pièces que vous consulterez dans la salle d'attente!

Sinon, quand vous rentrez dans le bureau du juge, vous l'avisez immédiatement qu'elle ne vous a pas communiquer les pièces et demander un report avec obligation de vous les communiquez :

Le JAF décidera, mais on n'est sur de rien avec les JAF!
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Ok, je vais essayer de faire cela mais ça va pas être évident, et par rapport à notre fils, je vais être obligé de le rendre? Car cela fait plus de 6 mois qui es avec moi, et cela me fais peur que du jour au lendemain il repart chez sa maman? Merci pour votre aide
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 16:16
Justement! C'est peut etre cela qui va vous permettre de le garder, mais j’espère que vous avez laisser la maman le voir quand meme ?

Sauf si elle n'a jamais demandé ? D'ailleurs, vous seriez bien inspirer de dire qu'elle n'a jamais réclamé à avoir un droit de visite depuis.
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La maman ma demander de récupérer l'enfant, moi je n'ai pas voulu c'est vrai, après je lui dis de faire une période de transition pour l'enfant pour éviter qu'il soit perturber, au mois d'août elle es venu dans ma commune à deux reprise, la première fois tour s'est bien passer, la deuxième fois, elle ma fais un coup de poing dans mon ventre alors que j'avais notre fils dans les bras, bien sur elle à niée les fait, et bien sur il y à quelque semaine elle ma demander de le prendre un week-end ou une journée mais ayant trop peur qu'elle me le rende pas, je ne voulais pas qu'elle voit en dehors de ma présence. J'ai peur de perdre tout mes droit sur mon fils. Qu'en pensez vous?
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 16:34
Je pense qu'il faut expliquer tout cela au juge, dire que vous avez tout organiser pour votre enfant, dire que vous aviez peur qu'elle disparaisse , que vous attendiez un jugement pour lui redonner , mais qu'il n'a jamais été question de la priver de voir son fils!

Bref, essayez de défendre votre cause en appuyant surtout sur le fait qu'elle l'a abandonnée et qu'elle n'a pas réclamé après lui pendant des mois , sauf en Aout, mais vous attendiez l'audience!
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Bon j'espère que ça va aller, et j'ai rdv le 13 octobre en médiation pénale, pour non représentation d'enfant, elle sera la mon ex compagne? Je n'ai jamais voulu priver notre fils de la voir, mais elle s'en faisait pas pour moi, car de Mars à mai elle sortais en boite tout les week-end, et son excuse étais qu'il fallait qu'elle pense à autre chose, après elle travaille et fais garder mon fils à droite à gauche, une fois elle ma fait un message car je ne pouvais pas le prendre un week-end en disant qu'elle avais fait garder notre fils et qu'il setais rendu malade... Merci pour vos réponses.
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 17:00
Ah: Mais vous ne m'avez pas tout dit! Elle a porté plainte quand pour non présentation d'enfant ?
La médiation pénale, c'est pour vous mettre d'accord ou pas!
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Oui elle à porter plainte une première fois le 16 juillet 2016, et c'était pour non représentation d'enfant.
Mais pourquoi n'avoir pas porter plainte avant??
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 17:38
c'est justement ce que vous direz au juge pour prouver qu'elle n'a jamais voulu le récupérer.
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Elle va me dire que comme j'étais pas signifié par huissier de justice, qu'elle pouvais pas porter plainte avant, alors qu'elle aurait pu le faire bien avant si elle serait venu voir un huissier dans ma commune pour me signifier, et donc pour cela c'est normal que j'ai reçu ma signification que quatre mois après alors que d'après elle,elle aurait fait sa demande au mois de Mars mais nous habitons pas dans le même département, nous avons 40 min de route, merci pour votre réponse
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 17:55
Nan: Cela, , c'est pas valable! C'est à elle de faire le nécessaire et elle pouvait le faire signifier des que vous avez reçu le jugement. Elle vous ment quand elle dit qu'il faut trois mols, c'est FAUX et archi faux!

Ne vous mettez pas martèle en tète! Vous dites qu'elle vous a laissé le petit, preuve en est! Elle change d'avis et porte plainte pour non présentation d'enfant 5 mois après, ce qui est contradictoire si sa position est de dire que vous ne lui avez pas rendu l'enfant.

Comment va t'elle expliquer cela au JAF ? Vous verrez et en fonction, répliquez, vous avez le droit de répondre, de dire que vous n’êtes pas d'accord, meme à son avocate en présentant des arguments et toujours en vous adressant au Juge, pas à l'avocate, pas à votre ex, mais vous répliquez en ne fixant que le Juge, j'insiste!
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Elle fais sa victime à tout le monde, et elle va dire qu'elle à voulu récupérer son fils avant, de tte façon, pensez vous qu'il faut que j'imprime les messages qu'elle ma envoyé?? Car il y en à pas mal quand même??
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 18:23
Oui, ceux qui démontrent qu'elle vous le laisse par exemple

Ne dites rien de mal au Juge sur elle! Contentez vous d’énoncer les faits uniquement et dites que vous voulez la garde, que votre enfant a pris un équilibre avec vous, une stabilité, des reperds, une école à proximité, bref, vendez vous surtout et dites bien que vous souhaitez qu'elle voit son fils, mais de manière encadré, par un jugement
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J'ai aucun message qui stipule réellement qu'elle ve pas récupérer notre fils par contre, par contre j'ai un message contre quoi un samedi après midi notre fils setais rendu malade car elle l'avais fait garder par son ex par exemple, et que tout les soirs jessayer de l'appeler sur son fixe, mais qu'elle me répondais jamais, après elle à dis que je lharceler au téléphone et par SMS, alors que je lui au jamais rien dis de mal, je n'ai pas de SMS pu qu'elle demande des nouvelles de notre fils par exemple et je crois qu'elle touche toujours des prestation familial pour notre fils, car de toute façon je n'en touche pas, je souhaite juste de pas perdre n'es droits sur mon fils, c'est tout, la dernier audience du mois d'octobre 2015 son avocate étais venu me voir dans la salle d'attente pour trouver un arrangement avant l'audience et qu'elle présenterai pas les pièce contradictoire devant le juge, pensez vous que si elle me demande un arrangement sur les dvh je doit les accepter?? Merci pour votre aide.
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 18:58
Non, vous n'acceptez rien et vous attendez la décision du Jaf
Concentrez vous sur tous les arguments que je vous ai donnée, prenez des notes pour vous défendre demain
J'attends de vos nouvelles détaillés de l'audience.
bon courage
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Demain en début d'après midi, je vous fais un message pour vous expliquez tout en détail en espérant que tout cela se passe bien, je vais me faire un aide memo au soir. Merci à vous encore
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 19:47
Vous passez à quel heure demain ?
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Je passe à 10h30 demain matin mais la dernière fois que j'y ai etais, je suis passer 1h30 après, donc pas évident, j'espère vraiment que ça va aller, car j'ai surtout peur sur les répercussions que ça va avoir sur le mentale de notre fils il à trois ans mais il comprend les choses
sophiag 35430Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 29 septembre 2016 Dernière intervention - 12 sept. 2016 à 20:11
N'allez pas avec la peur et rester concentré sur le fait qu'elle a laissé l'enfant, que vous en voulez pour preuve qu'elle n'a rien fait depuis 5 mois, que c'est vous qui avez saisi le Juge, qu'elle a seulement signifié le jugement en Juillet, déposer plainte récemment pour non présentation d'enfant!

Bref, insister sur ces points la qui sont les plus importants et que votre fils est bien structuré, ect

Que vous ne vous opposez pas du tout à ce que la maman voit son enfant,bien au contraire, mais elle ne le demandait pas et ensuite, vous avez préféré attendre le jugement qui allait encadrer les droits de visites
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