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Mariage - résidences séparées - allocation logement - RSA

Posez votre question verlaine239 15Messages postés mardi 20 septembre 2016Date d'inscription 22 septembre 2016 Dernière intervention - Dernière réponse le 22 sept. 2016 à 10:48
Bonjour,
Mr (56 ans) travaille
Mlle (56 ans) est allocataire du RSA et de l'allocation logement
Nous vivons dans deux villes séparées par 3/4 d'heure de route
Nous nous aimons depuis de longues années
Comme dit plus haut nous habitons séparément et .... tout va très bien (peut-être justement parce que nous habitons séparément - enfin ce n'est pas le sujet ceci dit)
Nous nous voyons presque tous les week end
Nous allons nous marier afin d'acquérir un bien en commun (c'est le plus simple)
La distance entre le domicile de ma femme et le nouveau bien sera d'une heure et demie
Nous n'allons pas changer nos habitudes
Nous allons continuer de vivre séparément et nous voir le week end comme avant.
Les contrôleurs de tous ordres peuvent venir fouiller partout ma femme va BIEN continuer de vivre là où elle vit c'est à dire CHEZ ELLE et où vit sa fille et sa petite fille qu'elle garde régulièrement, va chercher à l'école... etc pour aider sa fille qui travaille.
Par ailleurs Mme habite et habitera quoiqu'il arrive toujours dans cette petite ville thermale où elle réside actuellement : car c'est un lieu vivant et dynamique où il lui arrive de trouver quelques remplacements saisonniers malgré son âge qui n'intéresse plus guère d'employeurs : ce qui demeure cohérent avec le RSA
Et d'autre part la maison que nous allons acquérir en commun (j'en suis le principal financeur bien entendu) se trouve dans une vallée perdue dans un village de 150 habitants à 45mn de route d'une ville digne de ce nom...
Ce qui vous en conviendrez est totalement incohérent avec la position de quelqu'un au RSA et en recherche d'emploi et contribuerait plutôt à l'enterrer vivante qu'autre chose.
Ces précisions pour montrer que la situation est légitime et non pas artificielle
Et que DE FAIT sa résidence principale où elle demeure plus que la majeure partie du temps est bien sa ville actuelle et que le bien qu'elle va acquérir sera une résidence du week end.
En revanche pour ma part cette résidence campagnarde sera bien ma résidence principale
À contrario nous ne voudrions pas être contraints et forcés de faire une fausse déclaration en déclarant la maison à la campagne comme sa résidence principale car ce sera totalement erroné et qu'un contrôle conjoint dans les deux endroits le confirmerait.
Question :
1. va-t-elle perdre ses avantages sociaux?
2. est-il possible de demander un «rescrit d'allocations» (comme il existe un rescrit fiscal ou social), c'est à dire de faire valider cette situation officiellement par les autorités qui lui versent ces allocations?
Merci
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Bonjour,

Votre future femme perdra ses droits après le mariage, puisque vos propres revenus seront pris en compte.

Pas de solution légale pour ne rien changer aux droits de votre compagne, à moins de continuer jusqu'à présent.

Il va vous falloir choisir.

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Bonjour,

Merci pour votre réponse

C'est à se demander comment font (par exemple)
Mme qui travaille et réside à Marseille en semaine
Mr qui travaille et réside à Lyon en semaine
Qui ont chacun un compte bancaire personnel et pas de compte joint
Qui sont mariés sous le régime de la séparation de biens
Est-ce interdit par le mariage? :)

On plaisante mais cela nous fait découvrir un contrat qui est hérissé de bien plus de lois et de contraintes que d'amour et de liberté personnelle.

Ceci dit nous allons consulter un notaire pour voir si une meilleure solution n'existerait pas?

À suivre...
maylin27 19083Messages postés mercredi 2 février 2011Date d'inscription ContributeurStatut 26 septembre 2016 Dernière intervention - 21 sept. 2016 à 05:57
Bonjour,
a partir du moment ou il y a un lien (mariage, pacs, concubinage) les revenus du conjoint et du concubin sont pris en compte.

cordialement
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verlaine239 15Messages postés mardi 20 septembre 2016Date d'inscription 22 septembre 2016 Dernière intervention - 21 sept. 2016 à 09:47
Bonjour,

Merci pour votre réponse....

Cependant dans le cadre d'un mariage en séparation de bien les impôts ne raisonnent pas de la même manière que les organismes sociaux....

Qui trinque : l'assuré

Que faire?
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maylin27 19083Messages postés mercredi 2 février 2011Date d'inscription ContributeurStatut 26 septembre 2016 Dernière intervention - 21 sept. 2016 à 13:15
Bonjour,
Cependant dans le cadre d'un mariage en séparation de bien les impôts ne raisonnent pas de la même manière que les organismes sociaux....
sauf erreur de ma part, les impots ne versent ni les APL, ni le RSA !!!
la CAF versent des aides et ceux qui en bénéficient doivent répondre a des critères spéciaux.

Situation de couple pour la CAF
Vivre seul ne veut pas dire célibataire.Vous vous déclarez comme vivant seul mais votre conjoint arrive chez vous plus ou moins durablement.
Il devient difficile d'admettre vivre seul dans ce cas-là. a partir du moment ou l'autre commence à subvenir, même partiellement, aux besoins du foyer (en achetant les courses par exemple) cela devient une situation de couple.
Il n'est pas nécessaire que cette situation soit légitimée par une autorité (PACS, certificat de vie commune, mariage, etc.)

Donc, la situation de Madame n'est pas claire...... et les contrôles peuvent remonter sur plusieurs années et les remboursement aussi.

ne cherchez pas a y échapper. C'est perdu d'avance...

Cordialement
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Bonjour,

Merci pour votre réponse pleine d'humour....
Bien entendu............... que les impôts ne versent ni APL ni RSA

Mais je pense que vous avez immédiatement compris que nous effectuions un comparatif entre deux administrations françaises qui, pour le même état contrat de mariage en séparation de biens considère différemment les situations des deux époux

- biens non communs, domiciles séparés, déclarations séparées, comptes séparés sans compte commun, impôts séparés pour le fisc ce qui est peut-être non conforme au code civil mais conforme à la réalité

- idem sauf que le système allocatif considère les revenus comme étant communs... ce qui est peut-être conforme au .... code civil mais non conforme à la réalité

Une harmonisation s'impose nous semble-t-il...

Pour la seconde partie de votre réponse nous vous invitons à relire le texte introductif qui vous donne toutes les réponses à vos ..... interprétations ...

Nous ne sommes pas mariés et habitons chacun dans notre appartement et, malgré la tentation de soulever le voile d'une fraude je vous rassure, les organismes allocatifs ne voient pas (encore) comme une relation de couple vivant sous le même toit ou de l'un subvenant aux besoins de l'autre. le fait que Mme vienne passer le week end chez moi.

C'est encore, pour le moment, accepté :) par les organismes allocatifs.... :)
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Ceci dit toujours pas de réponse aux questions...

1. va-t-elle perdre ses avantages sociaux?

2. est-il possible de demander un «rescrit d'allocations» (comme il existe un rescrit fiscal ou social), c'est à dire d'anticiper et de faire valider officiellement cette situation par les autorités qui lui versent ces allocations AVANT de procéder à toute opération?
sophiag 35427Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 26 septembre 2016 Dernière intervention - 21 sept. 2016 à 20:40
Bonsoir
Les réponses vous ont été donner
Que vous soyez marié avec contrat de séparation des biens ou pas, vous avez obligation d'entretien et vice et versa par le mariage, donc, les deux revenus seront pris en compte, par conséquence, elle perdra ses droits
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Ok merci nous allons donc tenter une autre solution...

SCI et RSA

Vaste débat

À suivre
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Bonsoir,


en bref vous voulez le beurre et l'argent du beurre!!!

inutile de vous cacher derrière une sci: le jour où la caf s'apercevra de la supercherie la caf réclamera tout ce qu'elle aura versé pour madame seule ..

madame est au rsa et vous avez les moyens de payer un notaire.. vous avez conscience que le rsa est un minima social ..pas l'argent de poche de madame?!!

au fait le mariage ce n'est pas qu'une question de bien et de sous... c'est un partage d'interets commun... donc de ressources communes et de solidarité entre conjoints!!!

dans quelques années la caf se rendra compte que vous avez monté toute une situation pour dissimuler votre situation de couple: fraude !
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Bonjour,

Merci pour votre opinion... mais pour que vous vous la forgiez avec la plupart des éléments concrêts nous vous invitons à la lecture de l'énoncé du projet

http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-7273937-rsa-et-parts-de-sci#p7273937

Nous ne voulons nullement le beurre et l'argent du beurre comme vous l'interprétez hâtivement

Il s'agit juste, mais nous sommes certains que vous l'aurez compris, de permettre à une personne à faibles revenus de se prémunir pour ses vieux jours.

Est-ce un projet illégitime?

Concermant les moyens de paiement du notaire nous vous renvoyons à l'énoncé développé dans le lien ci-dessus qui vous permettra de ne pas faire (sans aucun élément tangible) votre propre interprétation du sujet.

Le mariage est avant tout une histoire d'amour... en tous les cas en ce qui nous concerne...

Mais nous respectons toutes les formes d'union quelles qu'elles soient et toutes les motivations qui peuvent conduire à ces unions et vous comprendrez sans peine que nous demandons en retour le minimum de respect en ce qui concerne notre projet de vie.

Il est très amusant de vous voir supposer que la CAF (ou plutôt le Conseil Général) se rendrait compte (à postériori) d'un projet dont nous désirerions plus que tout l'EXAMEN APPROFONDI (aux fins de validation ou non) par ses services AVANT de l'exécuter.... mais est-ce possible (avec un avis MOTIVÉ bien entendu)?

Il serait d'ailleurs extrêmement sain pour toutes les parties que dans ce genre de projet le rescrit existe AUSSI dans le domaine «allocataire» et pas seulement dans les domaines fiscaux ou sociaux....

En conséquence de quoi si vous avez la moindre idée de l'existence d'un processus similaire au rescrit dans le domaine allocataire nous sommes immédiatement PRENEURS.
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Non mais vous n'avez pas bien compris.. sci ou pas on s'en fiche! si vous êtes maries meme si vous ne vivez pas ensemble (par choix ou diverses raisons) la caf retient une situation de couple

d'ailleus pas besoin d'etre maries pour retenir une situation de couple.. y compris dans votre situation actuelle: ça s'appelle séparation géographique pour raisons
professionnelles

En ce qui concerne votre rescrit: ça ne se fait pas !
1/ la caf peut dejà pas faire les contrôles normaux en un temps raisonnable, elle ne va pas faire ce type de contrôle
2/ quand bien meme elle le ferait.. ça ne changerai rien au problème ... vous seriez maries (ou pas) situation de couple retenue! qu'importe qu'un bien ait ete acquis en sci ou pas!

Vous voulez simplement vous marier, cacher votre bien immobilier en sci pour essayer de cacher votre couple=> ça c'est de la fraude et de la vraie! vous voulez que madame conserve son rsa sans qu'il ne soit pris en compte vos revenus!

La caf se base sur des situations de fait: pas sur des montages juridiques crées pour payer moins d'impôts, obtenir un prêt, dissimuler une situation!

Vous avez raison le mariage c'est de l'amour et quand on vous lit ce n'est pas l'amour qui en ressort mais bel et bien une envie de gagner un mac d'argent sur le dos des contribuables honnêtes qui acquièrent leur bien en nom propre et non en sci!!!




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Maintenant faites ce que vous voulez mais ne venez pas pleurer quand la caf reclamera les sous ... au couple pas à madame ... d'ici 2-3 ans!

Et la caf vous réclamera la partie rsa après mariage mais peut etre aussi avant pour vie en concubinage non declarée.. + pénalités pour fraude bien évidemment
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Bonsoir Mimie3645

Vous êtes dans le cas typique de l'élève qui ne lit pas tous les énoncés de l'excercice et qui fait 3 pages de hors sujet.
(non je ne suis pas prof :)

Citation
«Ok merci nous allons donc tenter une autre solution...

SCI et RSA

Vaste débat

À suivre»

Donc nous sommes heureux de vous le dire Mimi mais vous avez raison sur toute la ligne......

Elle est pas belle la vie?

Si vous lisez bien les écrits précédents au lieu de perséverer en les interprétant en suivant votre idée ... (fixe).

Nous avons obtenu notre réponse et nous n'allons donc pas nous marier...

Nous allons explorer une AUTRE solution pour que Mme puisse se constituer un (petit) patrimoine.

Cela vous convient-il comme réponse?

Comme vous persévérez à vouloir croire que nous voulons frauder nous persévérons à vous dire que ce projet est soumis à la fois à des conseillers privés, notaire, expert comptable.

Et en dernier recours ce projet, (PAS celui de CE sujet mais celui de l'AUTRE sujet «RSA et parts de SCI» -attention ne confondez plus maintenant) sera soumis aux services départementaux du RSA AVANT sa mise à exécution.

Peut-on appeler cela de la fraude?

Ce qui n'empêche nullement de se renseigner auparavant et entretemps sur le net ainsi que sur des forums tels que celui-ci.
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Bonjour,

non merci je ne confond pas tout ... c'est plutôt vous qui êtes hors sujet... le lien parlait sci et rsa ... ok

mais vous ce qui vous intéresse surtout c'est de trouver un moyen pour que la caf ne découvre pas votre vie commune ...

ce que vous n'avez pas l'air de comprendre c'est que meme en etant ni maries,ni pacsés et meme en résidant dans 2 logements séparés ... une situation de couple peut etre retenue!

bref je vous laisse continuer votre chemin, je m'en vais bosser .. à la
caf
maylin27 19083Messages postés mercredi 2 février 2011Date d'inscription ContributeurStatut 26 septembre 2016 Dernière intervention - 22 sept. 2016 à 08:38
bonjour Mimi,
laissez tomber.... Monsieur ne veut pas comprendre que c'est la situation de couple marié ou pas, pacsés ou pas vivant ensemble ou pas (avec ou sans bien en SCI) qui est retenu par la CAF !!!!!
Les contrôleurs de tous ordres peuvent venir fouiller partout ma femme va BIEN continuer de vivre là où elle vit c'est à dire CHEZ ELLE et où vit sa fille et sa petite fille qu'elle garde régulièrement, va chercher à l'école... etc pour aider sa fille qui travaille.
comme je vous l'ai dit plus haut : vivre seule ne veut pas dire célibataire.... et sa fille travaillant.... Des revenus quand meme.

Maintenant faites comme bon vous semble puisque vous croyez etre au dessus des lois.... D'après votre récit, cela fait un bon bout de temps que Madame profite d'une prestation en cachant le fait qu'elle forme un couple avec vous, meme si extérieurement rien ne la lie a vous....
ha si certaines et j'insiste sur le mot certaines personnes mettaient autant d’énergie a sortir de l'assistanat que vous mettez pour que votre compagne n'en sorte pas.... Lol j'aurais moins de dossiers a traiter !!
Bonne journée... pour moi le sujet est clos.
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bravo Maylin!!
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Je comprends que travaillant quotidiennement sur le sujet vous le preniez à coeur, vous avez, l'une comme l'autre entièrement raison et cela est tout à votre honneur.

Moi cela ne me dérange pas poursuivre le débat dans ce sujet CI sur la notion de couple versus CAF...

Pour ma part j'aurais préféré créer un NOUVEAU sujet intitulé : la notion de couple selon la CAF

Sujet que je trouve à priori tout à fait passionnant et instructif pour tous.

Pour ma part ce sera vraiment très volontiers.

Raison pour laquelle j'ouvre le débat (et j'espère sincèrement que vous y prendrez part) qui mérite bien bien un sujet à part entière.

En voici le lien
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-7274189-definition-et-discussions-sur-la-notion-de-couple-selon-la-caf

NB - pour le coup ce sujet CI est résolu
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Ah mince le sujet spécifiquement créé a été supprimé... car il était en double dans le forum...

Je recherche donc le sujet original.

Si quelqu'un possède le lien de ce sujet original en question c'est très volontiers

Infiniment merci
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J'ai sans doute mal cherché mais impossible de trouver un sujet qui reproduise le mode de vie décrit plus haut, tous ceux que j'ai trouvé étant (malgré parfois leurs titres qui laissaient entendre le contraire) des vies communes avérées.

Donc si je reprends votre remarque très intéressante Marylin et que je ne demande QU'À comprendre (contrairement à ce que vous présupposez)

C'est la situation de couple marié ou pas, pacsés ou pas vivant ensemble ou pas (avec ou sans bien en SCI) qui est retenu par la CAF !!!!!

Cela reviendrait-il à dire qu'une personne allocataire du RSA perdrait cet avantage à partir du moment où elle nouerait une relation sentimentale suivie?

Très cordialement et merci pour votre participation à cette discussion
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