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Exclure un membre du conseil syndical

Résolu
B.JUSTE Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 29 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2016 - 16 oct. 2016 à 19:07
B.JUSTE Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 29 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2016 - 16 oct. 2016 à 21:51
Bonjour, président d'un conseil syndical élu pour encore deux ans, d'une grosse copropriété, je souhaiterais exclure un de nos membres dont la présence est très nocive, est-ce possible ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
rambouillet41 Messages postés 9311 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 avril 2024 3 418
16 oct. 2016 à 19:26
Bonjour,

Vous, en tant que président, vous ne pouvez l'exclure.

En effet, ce membre a été désigné par une AG, il ne peut donc être révoqué que par une AG.

Par contre, si vous avez des "billes" sérieuses pour une révocation a expliqué à une AG, alors notifiez au syndic les deux résolutions suivantes à mettre à l'OdJ de la prochaine AG :
  • révocation de Mr Dupond en tant que membre du CS
  • désignation d'un conseiller syndical
1
B.JUSTE Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 29 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2016
16 oct. 2016 à 21:51
Bonjour,
Merci d'avoir répondu si vite!
En tous les cas je peux maintenant le remettre à sa place en le menaçant de l'exclure !
Bonne fin de dimanche,
cordialement,
beejuste
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