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Frais de notaire réduit

Posez votre question Stan1313 5Messages postés lundi 17 octobre 2016Date d'inscription 17 octobre 2016 Dernière intervention - Dernière réponse le 17 oct. 2016 à 20:49
Bonjour, je voudrais faire l'acquisition d'une maison déjà hors d'eau et hors d'air sur un terrain de 920 m2. Il reste pour finir la maison de faire tout les raccordement (eau, électricité, tout à l'égout, téléphone) ainsi que la couleur sur la façade, équiper la salle de bain la cuisine , et les sols(parquet, carrelage). Je voudrais savoir de combien seront les frais de notaire , s'il sont réduit ou pas. Cette maison n'a jamais été habité ni occupé. Merci à vous si vous avez une réponse.
J'ai beau chercher sur les sites de notaire, mais rien n'est clair.
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Bonsoir

Je ne suis pas d'accord
Pour que les frais soient réduits il faut qu'il n'y ait eu aucun 1er acquéreur
Ce genre de cas est très rare car un constructeur ne construit pas sur ses propres deniers.

Il faut se renseigner sur le propriétaire à ce jour.
Seul le cas où c'est le constructeur permet d'avoir les FN réduits.

Cordialement
Stan1313 5Messages postés lundi 17 octobre 2016Date d'inscription 17 octobre 2016 Dernière intervention - 17 oct. 2016 à 18:36
En fait c 'est une personne qui avait ce terrain et qui a commencé à faire construire pour de la location, mais une séparation dans leur couple a tout fait stopper. Et il vend pour ce remettre à flot.
merci à vous
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Stan1313 5Messages postés lundi 17 octobre 2016Date d'inscription 17 octobre 2016 Dernière intervention - 17 oct. 2016 à 18:38
Et la maison est construite par lui et son père avec tout le savoir faire d'un artisan.
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djivi38 6389Messages postés dimanche 12 avril 2015Date d'inscription 23 novembre 2016 Dernière intervention Stan1313 - 17 oct. 2016 à 18:45
Bonjour,

voir : https://www.notaires.fr/fr/acqu%C3%A9rir-en-frais-de-notaire-r%C3%A9duits
Cdt.
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kikifather 2777Messages postés vendredi 2 décembre 2011Date d'inscription 22 novembre 2016 Dernière intervention - 17 oct. 2016 à 20:03
Le cas est complexe car tout dépend juridiquement du statut du constructeur (son pere ou l'artisan) et quel est le type de contrat pour cette construction (CCMI ? Cela serait étonnant)
Et aussi de l'historique de cette maison sur le plan juridique.
J'ai rencontré svt des cas où même le vendeur ne savait pas que le bien avait déjà eu 2 propriétaires.
(Un peu neuneu je te l'accorde).
Renseignez vous sur l'historique
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Stan1313 5Messages postés lundi 17 octobre 2016Date d'inscription 17 octobre 2016 Dernière intervention - 17 oct. 2016 à 20:49
merci, je vais prendre rdv avec le notaire pour voir le compromis et savoir ce qui m'attend.
Encore merci pour vos explications
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Le notaire vous les chiffrera
Stan1313 5Messages postés lundi 17 octobre 2016Date d'inscription 17 octobre 2016 Dernière intervention - 17 oct. 2016 à 17:34
merci
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