Cahier des charges avec ASL

rené - 18 oct. 2016 à 09:18
Kyfran54 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 17 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 20 octobre 2016 - 18 oct. 2016 à 11:13
Bonjour,
J’habite dans un lotissement de 17 villas à Nice et nous avons une ASL je fait parti du bureau. Certains copropriétaires souhaiteraient modifier le cahier des charges, ma question est de savoir combien de voies a ton besoin pour que la modification puisse ce faire.

Merci d'avance

René

1 réponse

Kyfran54 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 17 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 20 octobre 2016 1
18 oct. 2016 à 11:13
Quelles sont les modifications visées ?
1