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SCI familiales

christine gomez - 5 nov. 2016 à 17:26
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 7 nov. 2016 à 11:01
Bonjour,
Je souhaiterais savoir si une SCI familaile composée de deux associés est soumise à l’impôt sur les plus values lors de la vente de ce bien alors que les deux associés y vivent en résidence principale.

Je vous remercie
Christine Gomez

1 réponse

Réponse 1 / 1
angelsam Messages postés 3823 Date d'inscription lundi 27 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 15 avril 2017 1 606
5 nov. 2016 à 17:44
Bonjour,
Cela dépend du type de sci.
Dans une sci à l'IS il n' y a pas d'exonération, dans une SCI à l'IR l'exonération est possible suivant la durée de détention.
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Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 566
7 nov. 2016 à 11:01
Non
dans une SCI à l'IR les associé qui occupent le bien bénéficie de l'exonération résidence principale pour la part de la SCI qui leur appartient
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