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Energizor
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5 févr. 2017 à 12:25
5 févr. 2017 à 12:25
Bonjour,
Et à part le fait que ce poteau n'est pas où il devrait être sur le plan cadastral, ça vous gêne en quoi ?
Vous n'aviez pas vu qu'il y avait un poteau sur le terrain quand vous avez acheté ?
Et à part le fait que ce poteau n'est pas où il devrait être sur le plan cadastral, ça vous gêne en quoi ?
Vous n'aviez pas vu qu'il y avait un poteau sur le terrain quand vous avez acheté ?
Utilisateur anonyme
10 janv. 2018 à 07:41
10 janv. 2018 à 07:41
Bonjour
Étes vous tout à fait certains de vos dires à propos de l'absence d'autorisation des propriétaires de l'époque ? Il n'y a pas d'enregistrement notarié, pourtant j'ai en main une convention signée entre mon père et le fournisseur d'électricité en 1956 pour installer un poteau sur le terrain qui est maintenant le mien ; c'est comme ça que mes parents ont obtenu leur premier branchement à l'électricité, je n'étais pas née. Alors méfiez vous de vos certitudes...
Étes vous tout à fait certains de vos dires à propos de l'absence d'autorisation des propriétaires de l'époque ? Il n'y a pas d'enregistrement notarié, pourtant j'ai en main une convention signée entre mon père et le fournisseur d'électricité en 1956 pour installer un poteau sur le terrain qui est maintenant le mien ; c'est comme ça que mes parents ont obtenu leur premier branchement à l'électricité, je n'étais pas née. Alors méfiez vous de vos certitudes...
10 janv. 2018 à 06:15
10 janv. 2018 à 06:17