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Renouvellement partiel d'un comité

Balsac01 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 9 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2017 - 9 mars 2017 à 17:56
jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 - 10 mars 2017 à 14:23
Bonjour,

Lors d'une élection partielle d'un comité, un électeur a t il le droit de demander la liste complète (800) des électeurs avec leurs coordonnées?

1 réponse

Réponse 1 / 1
jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 3 498
10 mars 2017 à 14:23
les listes ne sont pas données avec le protocole d élection ?


dans ma boite cela ne se fait pas sans l accord de la direction

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