Ordre du jour en coproprieté
lbon
Messages postés
1
Date d'inscription
mercredi 15 mars 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
15 mars 2017
-
15 mars 2017 à 17:57
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 20 mars 2017 à 10:00
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 20 mars 2017 à 10:00
A voir également:
- Ordre du jour en coproprieté
- Jour ouvré - Guide
- Ordre de mission exemple - Guide
- Inscription à l'ordre du jour d'une cal ✓ - Forum Immobilier
- Inscription à l'ordre du jour d'une CAL - Forum Louer un logement
- Forfait jour cadre 2023 - Guide
5 réponses
andre78fr
Messages postés
2666
Date d'inscription
vendredi 13 mai 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
11 avril 2024
597
15 mars 2017 à 18:28
15 mars 2017 à 18:28
Non.
Poisson92100
Messages postés
26287
Date d'inscription
samedi 15 novembre 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
27 mars 2024
7 567
16 mars 2017 à 07:14
16 mars 2017 à 07:14
bjr
mais tout copropriétaire peut dans les conditions de forme prévue par la loi faire inscrire un point à l'oj
mais tout copropriétaire peut dans les conditions de forme prévue par la loi faire inscrire un point à l'oj
Bonjour Poisson92100,
merci d'avoir porté attention, ma question est, être present pour la redaction de l'ordre du jour
merci d'avoir porté attention, ma question est, être present pour la redaction de l'ordre du jour
rambouillet41
Messages postés
9317
Date d'inscription
mercredi 27 janvier 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
18 avril 2024
3 419
17 mars 2017 à 14:37
17 mars 2017 à 14:37
Bonjour,
N'étant pas membre du CS, vous ne pouvez pas exiger.
Le CS est dans son droit s'il refuse d'accéder à votre demande.
N'étant pas membre du CS, vous ne pouvez pas exiger.
Le CS est dans son droit s'il refuse d'accéder à votre demande.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
bonsoir andre78fr,
merci de repondre, vous êtes categorique.
merci de repondre, vous êtes categorique.
Poisson92100
Messages postés
26287
Date d'inscription
samedi 15 novembre 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
27 mars 2024
7 567
20 mars 2017 à 10:00
20 mars 2017 à 10:00
c'est catégorique - si vous voulez participer au travaux du CS il faut en être membre