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Adoption simple dans un couple homosexuel

Posez votre question oxanou 6Messages postés vendredi 17 mars 2017Date d'inscription 18 mars 2017 Dernière intervention - Dernière réponse le 18 mars 2017 à 20:12 par Clash64
Bonjour,

j'ai quelques questions concernant l'adoption simple d'un enfant conçu dans un couple hétérosexuel. L'enfant est reconnu par le père. Cependant les parents de l'enfant ne sont plus ensemble. La mère de l'enfant s'est mariée avec une femme le 13 juin 2016.
Toutes ces personnes ( la mère de l'enfant, sa conjointe, le père de l'enfant et l'enfant en question) entretiennent une relation chaleureuse.

Toutefois, la mère de l'enfant souhaite que sa conjointe puisse enfin adopter l'enfant, dont elle s'occupe à merveille.

comment se passe une adoption pour un couple homosexuel?
est-ce que l'âge de l'enfant peut être un obstacle? ( l'enfant a 9 ans)
quels sont les articles de loi qui précisent les modalités d'adoption pour un couple homosexuel?
le fait que l'enfant est reconnu par ses parents biologiques peut-il constituer un obstacle pour l'adoption ? ( sachant que le père n'est pas contre cette adoption)

Merci d'avance pour votre aide!
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Bonjour,

Lire ici: http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/588-adoption-simple-et-adoption-pleniere-conditions-et-procedure

le fait que l'enfant est reconnu par ses parents biologiques peut-il constituer un obstacle pour l'adoption ?
Oui dans ce cas l'adoption est impossible.
Cette réponse vous a-t-elle aidé ?  
Gayomi 2259Messages postés dimanche 17 mars 2013Date d'inscription 19 juin 2017 Dernière intervention - 18 mars 2017 à 16:25
L'adoption simple est possible.
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oxanou 6Messages postés vendredi 17 mars 2017Date d'inscription 18 mars 2017 Dernière intervention - 18 mars 2017 à 16:38
bonjour,
si l'adoption est possible avez-vous vous des articles ou sites web qui prouvent cela?
merci..
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oxanou 6Messages postés vendredi 17 mars 2017Date d'inscription 18 mars 2017 Dernière intervention - 18 mars 2017 à 16:28
Bonjour,
Merci beucoup pour le lien,mais du coup je comprends pas ....
alors pour que la nouvelle conjointe de la mère de l'enfant puisse procéder à l'adoption, il faut que le père de l'enfant refuse de reconnaitre l'enfant?
ou même dans ce cas l'adoption sera impossible?
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oxanou 6Messages postés vendredi 17 mars 2017Date d'inscription 18 mars 2017 Dernière intervention - 18 mars 2017 à 17:00
Merci !
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Misha-d'ok- 18 mars 2017 à 17:05
Et voici le retour de Clash avec ses -1
L'enfant s'amuse !!!
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DorisOups 18066Messages postés mardi 19 novembre 2013Date d'inscription 22 juin 2017 Dernière intervention - 18 mars 2017 à 19:56
le retour ??

ben , toujours là;, lolllllllllllllllll
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Utilisateur anonyme Misha-d'ok - 18 mars 2017 à 20:12
Quand vous arrêterez d'écrire des idioties j'arrêterai de signaler que vous écrivez des idioties.
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