Livret de famille

Fermé
Utilisateur anonyme - 24 mars 2017 à 20:13
 Utilisateur anonyme - 25 mars 2017 à 20:55
Bonjour à tous,

je suis nouveau, et j'aimerai savoir si moi, je peux demander un second ou copie de livret de famille d'une tante et oncle décédé pour continuer mon arbre généalogique.

Cordialement

5 réponses

Utilisateur anonyme
Modifié le 24 mars 2017 à 20:51
Non ce n'est pas possible. Mais vous pouvez demander la reproduction de leurs actes de décès

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N359

et la reproduction de leurs actes de mariage et de naissance :

"la reproduction d'un acte de plus de 75 ans (depuis la date de clôture du registre) ou 25 ans depuis la date du décès de la personne concernée par l'acte. On parle dans ce cas d'archive publique."

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1432

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1427
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Utilisateur anonyme
24 mars 2017 à 21:02
Merci de vos réponses. J'ai en ma possession, l'acte de naissance, l'acte de décès et l'acte de mariage des deux personnes.
Mais se qu'il me manque, c'est leurs descendants. Je suis même allé dans les archives nationales, et là non plus, rien.

Cordialement
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Ce sont donc vos cousins germains : vous n'en connaissez aucun ?
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Utilisateur anonyme
25 mars 2017 à 09:00
Est-ce que vous savez dans quelle ville ils sont nés et à peu près à quelle période ? vous pourriez passer à la mairie demander si vous pouvez consulter les registres de cette période en espérant y trouver vos cousins.
Cela dit quand on fait son arbre généalogique, les cousins germains ne sont pas très intéressants : ce sont des branches colatérales qui ne font pas avancer la recherche de vos ascendants dans le temps.
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DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 237 > Utilisateur anonyme
Modifié le 25 mars 2017 à 09:03
Bonjour
c'est absolument faux
si les personnes sont en vie, on ne lui donnera jamais le registre a consulter.
en plus, il n'est pas leur descendant!!!!
à la rigueur les registres de recensement, mais là aussi ils peuvent refuser , c'est trop récent

et ceci dit, il ne fait peut être pas un arbre ascendant mais descendant à partir d'un couple d'ancêtres..; ce sui permet ensuite les "cousinades"
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Utilisateur anonyme > DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017
25 mars 2017 à 09:20
Si vous pouviez nuancer vos interventions ça nous changerait. Cherchez dans le dictionnaire la signification du mot "peut-être", lisez la note dans le lien ci-joint, on peut espérer que depuis 5 ans les instructions ont abouti sur le bureau des secrétariats de mairies.

https://www.lagazettedescommunes.com/74852/consultation-des-actes-d%E2%80%99etat-civil-%E2%80%93-modalites-d%E2%80%99acces/

Et pour les cousinades certes, mais l'internaute ne nous en parle pas ; il ne parle que de "continuer mon arbre généalogique"
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DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 237 > Utilisateur anonyme
Modifié le 25 mars 2017 à 09:24
c'est vraiment l'hôpital qui se fout de la charité quand on voit comment vous répondez aux internautes!!!!

et je répète!! JAMAIS une mairie ne donnera à consulter un registre concernant des personnes qui sont encore en vie, à une personne qui n'est pas leur descendant direct

cherchez donc aussi dans le dico la signification de "continuer"

est-ce synonyme de "remonter" ?? lol!!

continuer un arbre veut dire chercher les parentés..; qu'elles soient ascendantes ou descendantes,agnatiques ou collatérales
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DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 237
25 mars 2017 à 08:42
bonjour
vous semblez ne pas connaitre les bases de la généalogie

les archives nationales pour des cousins germains ??????

aucun renseignement ne pourra vous être donné par les administrations concernant vos cousins germains qui sont certainement encore en vie
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Utilisateur anonyme
25 mars 2017 à 09:32
Bonjour à tous,

Merci de tous vos renseignements. Je vais vous préciser un petit peu.
Ce que je recherche dans mon arbre généalogique descendant, c'est la sœur de ma grand-mère et son mari donc une tante et oncle qui sont tous décédés aujourd'hui.
Je n'ai pas de trace de leurs enfants. Même en mairie, dans les cimetières, ou dans les archives départementales.
Si je vous demande pour une copie de livret de famille, c'est que toutes mes recherches ont été stoppées à ce niveau. J'ai quelques renseignements, acte de décès, de mariage, acte de naissance. Mais après ça, aucune trace de leur vie même dans les départements limitrophes.

Cordialement
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DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 237
25 mars 2017 à 09:35
voilà, c'est ce que je pensais, c'est pour un arbre descendant

malheureusement comme je le dis plus haut, si vous cousins sont en vie, aucune administration ne vous permettra de consulter les registres les concernant

regardez à tout hasard sur les sites comme Geneanet, pour voir si d'autres personnes ont fait des recherches sur vote famille

vous pouvez aussi contacter le centre généalogique du département concerné (ils en ont tous) et leur demander si des recherches ont déjà été faites, ou s'ils disposent de renseignements ou de sources autorisées)

mais au fait... êtes vous sûr qu'ils ont eu des enfant!!!!
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Utilisateur anonyme
25 mars 2017 à 12:45
c'est la sœur de ma grand-mère et son mari donc une tante et oncle
ce ne sont pas une tante et un oncle, mais une grand-tante et un grand-oncle par alliance.
et leurs enfants ne sont pas vos cousins germains
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BmV Messages postés 90518 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 18 038
Modifié le 25 mars 2017 à 14:50
"(...)dans certaines mairies on vous demande(...)" : on ne parle pas ici des pratiques ayant soi-disant cours dans certains endroits - d'ailleurs a priori illégales de fait telles que décrites- on parle de rappeler la réglementation qui s'applique à la consultation des actes d'État Civil, telle que définie par la Loi et telle que rappelée par un utilisateur à 9:20
ici >>> https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7457018-livret-de-famille?full=#7
et résumée
ici >>> https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7457018-livret-de-famille?full=#15

Si ensuite sur le terrain le demandeur trouve des conditions plus favorables, cela ne concerne plus la teneur de ce qui a été signifié ici.

Il est rappelé que ce forum a une vocation juridique, les réponses sont donc censées être des rappels, même vulgarisés, aux textes de loi régissant tel ou tel domaine et non pas constituer une caisse à outils de type "système D" pour que les lecteurs tentent de contourner la législation.

De même, il n'est pas tolérable que des désaccords, fondés ou pas, dégénèrent en agressions verbales hors charte.

Il peut sembler judicieux et constructif que les utilisateurs qui souhaitent poursuivre encore leur action parmi nous gardent ces aspects à l'esprit.


-=O(_BmV_)O=- ...::: Un des modérateurs de CCM :::... 
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Utilisateur anonyme
25 mars 2017 à 18:51
soi-disant
Je ne parle que d'expérience, vous n'avez aucune raison de douter de ce que j'écris

a priori illégales
A priori ? est-ce bien un terme approprié pour affirmer ce que prévoit le droit ou est-ce l'expression d'un doute de votre part ?

on parle de rappeler la réglementation qui s'applique à la consultation des actes d'État Civil
Ma suggestion d'origine disait "vous pourriez passer à la mairie demander si vous pouvez consulter les registres " : je ne suis pas un technocrate du droit. Je viens en aide à un internaute bloqué dans ses recherches et lui propose de tenter une demande à laquelle il peut se voir opposer un refus, mais pas toujours (là encore j'en ai fait l'expérience), d'autant que d'après ses informations ultérieures il ne s'agit pas de cousins germains mais de cousins de la génération précédente, et qu'il se pourrait fort bien, dès lors, que les actes les concernant se trouvent dans les registres de la période libre d'accès.

Si chaque fois qu'on fait une proposition on se heurte à l'opposition agressive et vulgaire de DorisOups, par ailleurs raciste à certaines occasions, vous n'avez qu'à la virer ! Suffit pas de le dire. Combien de posts hors charte doit-on encore vous signaler pour ça ?!
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DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 237 > Utilisateur anonyme
Modifié le 25 mars 2017 à 18:58
bon ça va!!!

vous vous rendez compte e la façon dont vous parlez aux internautes ??

vous êtes totalement parano mon pauvre, allez vous faire soigner!!
raciste .. ma famille est composée de toutes les religions, toutes les couleurs, toutes les origines du globe,, et ils vous disent tous un grand ZUT dans toutes les langues!
alors gardez pour vous vos affirmation stupides
je ne supporte pas les profiteurs, c'est autre chose, et ceci qu'ils soient blancs, noirs, ou verts à pois bleus

mais ça...; il faut avoir autre chose qu'un neurone pour le comprendre

alors lâchez moi les baskets, vous êtes la risée de ce forum et vous ne vous en rendez même pas compte!

quand à être virée, on verra qui sera viré avant l'autre!
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Misha-d'ok > DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017
25 mars 2017 à 19:11
Coucou DorisOups,

+100000000

Et oui encore un Gusssssssssss qui s'imagine avoir le monopole du forum !!!
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BmV Messages postés 90518 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 18 038 > DorisOups Messages postés 18069 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017
25 mars 2017 à 19:11
"soi-disant " : oui, parce que résultant d'une simple affirmation gratuite d'une seule personne et non vérifiable.

"a priori illégales " : oui, parce que la procédure décrite semble justement contraire aux textes, textes que vous avez vous-même rappelé plus haut !

Donc encore une fois, merci de rester dans le strict domaine du Droit étayé par des textes en vigueur et non pas dans des indications de procédés rencontrés "à la bonne franquette", qui, on le sait, existent très certainement un peu partout, mais dont l'évocation n'a pas sa place ici.

Et encore une (dernière ?) fois, il n'est pas tolérable que des désaccords techniques, fondés ou pas, dégénèrent en agressions verbales hors charte.

À ce sujet, un peu de (re)lecture
===> https://droit-finances.commentcamarche.com/infos/4805-forum-droit-finances-charte-d-utilisation/
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Utilisateur anonyme > BmV Messages postés 90518 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024
Modifié le 25 mars 2017 à 19:52
Bon, encore une fois et la dernière aussi,
JE N'AI PAS INDIQUE DE PROCEDURE CONTRAIRE AU DROIT,
ET JE NE SUIS PAS SORTI DU DOMAINE DU DROIT,

J'ai suggéré une "opération de la dernière chance" à l'internaute à qui vous n'avez laissé AUCUNE CHANCE de trouver les informations qu'il cherche, qui consiste à "passer à la mairie demander si vous pouvez consulter les registres".
Je ne lui garantis pas qu'il aura la possibilité de le faire, je lui dis qu'il peut tenter de le faire.
Encore une fois aussi, l'internaute ne nous a pas dit à quelle période ses grands-tantes/oncles/cousins ont vécu, donc on peut penser que leurs données sont libres d'accès (moi, ma grand-mère est née en 1889, s'est mariée en 1910 et a eu son dernier enfant en 1928. Tous les actes de naissance de ces personnes sont donc accessibles à tout public. Pourquoi pas ceux des grands-tantes/oncles/cousins de l'internaute ?)

Non, vous préférez fermer les portes sur des considérations purement juridiques en oubliant de creuser le problème et en oubliant toute la partie pratique.
Avec vous l'internaute repart en pensant qu'il n'aura jamais la possibilité de trouver les informations qu'il cherche.
Avec moi il a une piste et un espoir.
C'est pas ça, aussi, l'entraide et le but de ce forum ?

Maintenant, si vous préférez rester avec des quiches qui vous écrivent des réponses au kilomètre, et qui vous inventent des faits pour justifier leurs mauvaises réponses, c'est votre problème.
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