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Escalier copropriété dangereux pour enfants [Résolu]

Posez votre question Loing - Dernière réponse le 8 mai 2017 à 23:47 par Marina
Bonjour,
Nous sommes depuis peu propriétaires d'un appartement ancien avec trois petits enfants (de 1 an à 5 ans). Pour se rendre à notre appartement, nous empruntons un escalier (partie commune) dont les barreaux verticaux sont espacés de 16 à 18 cm (la norme actuelle demande 11 cm). L'escalier est très ancien et très beau (fin 17ème)
L'appartement est au troisième étage et ma fille s'est déjà amusée à passer la tête entre les barreaux. Son corps passe largement entre les barreaux.
J'ai commencé à tâter le terrain avec deux autres propriétaires qui ne veulent pas entendre parler d'un système de protection, pour raisons esthétiques. Je précise que nous sommes la seule famille avec enfants utilisant cet escalier.
Nous voudrions savoir si la loi nous permet d'obliger la copropriété à sécuriser l'escalier, même s'il s'agit d'un système temporaire en attendant que l'enfant le plus petit atteigne 5 ou 6 ans.
En cas d'accident, qui serait responsable?
D'avance merci de l'information
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Bonjour,

Pas d'obligation pour le syndicat à mettre aux normes, d'autant que vous avez acheté en connaissance de cause...
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Bonjour,

Je reprends les termes de rambouillet41. Vous avez acheté suite à visites détaillées. Ce problème n'a pas dû vous échapper.

Vous dites : En cas d'accident, qui serait responsable?

Mais VOUS bien sûr ! Qui d'autre pourrait l'être ?

Cdlt.
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Bonjour,

Des enfants de ces âges n'ont pas à jouer dans la cage d'escalier (parties communes de l'Immeuble) et en tant que parent, vous devriez tenir la main de votre fillette lorsque vous utilisez cet escalier, qui évitera tous risques d'accident dans la descente tout comme dans la montée des marches de l'escalier. L'éducation est préventive.

Un escalier n'est pas un balcon !

Cordialement.
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Bonjour peut être une simple corde ou deux
tendue entre les barreau
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Bonjour,

Prenez des photos et parlez-en à votre assureur. Il devrait vous renseigner à ce sujet.

Il faut aussi en parler au syndic, car sa responsabilité pourrait être mise en cause.

Et apprendre la prudence aux enfants, en leur expliquant le danger, et en les faisant passer du côté du mur.
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Bonjour
Merci pour vos réponses.
Oui j'ai acheté en connaissance de cause, ayant remarqué le problème dès le premier jour. Par contre je trouve surprenant que l'individu doive s'adapter à une défaillance de l'infrastructure plutôt que l'inverse. Je travaille dans des industries à risques et même pour des adultes responsables et raisonnables, on recherche toujours à mettre en place des "protections collectives" (une rambarde / un systeme d'aspiration des poussieres) plutôt que des "protections individuelles" (une procedure pour sensibiliser les travailleurs à se tenir éloigné du vide ou un masque à poussières. Pourquoi? Parce que l'individu finit toujours par ne pas appliquer la procédure, c'est le facteur humain. Dans mon cas ça peut être un gamin qui passe le corps entre les barreaux pendant que j'aide les deux autres à monter l'escalier.
C'est grace à ce type de changements que les accidents ont considérablement diminué dans l'industrie.
Il y a 20000 morts d'accidents domestiques en France et c'est même la première cause de mortalité chez les 1 à 4 ans.
Et je connais même très bien une personne dont un des enfants est mort d'une chute à travers des barreaux trop espacés d'une rambarde.
Alors me résigner à accepter une rambarde loin d'être conforme aux normes actuelles et mettre mes enfants (et potentiellement ceux des autres à risque), c'est non.
Merci au passage à la personne qui m'a conseillé à me rapprocher du syndic et de l'assurance, c'est un bon début.
Cordialement
Marina- 8 mai 2017 à 23:47
Bonjour,
Mais alors, sensibilisé comme vous l'êtes, comment est-ce possible que vous ayez pris le risque d'acheter un tel logement !? Vous vous doutiez bien que vous ne pourriez rien faire simplement dans ce genre d'immeuble ! Pourquoi ne pas avoir tiré les choses au clair avant l'achat ?? C'est totalement irresponsable de votre part !
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Le souci est que vous n'etes pas dans l'industrie, dont les mises aux normes sont obligatoires.
Vous etes en copropriété dont une mise aux normes est rarement obligatoire (sinon il faudrait raser nombre d'immeubles) et les décisions se prennent à la majorité en AG.

Le syndic ne fera rien sans un accord de l'AG.
H1979- 7 mai 2017 à 09:25
Les modifications d'infrastructures suite aux changements de normes ne sont pas toujours obligatoires dans l'industrie, ça dépend.
On fait une étude et on pèse le risque en regard de l'investissement.
Je ne parle pas de raser l'escalier du 17e mais de rajouter une protection (même temporaire, 5 ans). Par exemple un grillage fin hyperresistant entre les barreaux.
Peut être devrais-je d'ailleurs commencer par là, demander un devis incluant un descriptif de la proposition de modification puis contacter le syndic.
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Paris...- 8 mai 2017 à 23:27
Bonsoir,
Faire porter la question à l' O.D.J de la prochaine Assemblée générale, avec proposition d'un "Projet", et d'inscrire 2 voir 3 devis d'Entreprises (à demander au Syndic) pour informer les copropriétaires qu'ils puissent voter en toute connaissance.

Vouloir tout transformer alors que vous en connaissiez le danger, pensez-vous obtenir gain de cause ? Ce n'est pas gagné car l'esthétisme peut l'emporter.

La proposition d'une installation de cordes pourrait représenter également un danger si un enfant restait la tête coincée entre le barreau et la corde.
Le plus discret serait encore la pose d'un filet mais ce ne serait pas Top !

Cordialement.
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