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Séparation avant mariage [Résolu]

Posez votre question Max104 21Messages postés lundi 10 décembre 2012Date d'inscription 20 mai 2017 Dernière intervention - Dernière réponse le 20 mai 2017 à 22:07 par Max104
Bonjour,
Je poste un message pour mon frère qui a acheté une maison depuis 9 ans avec sa compagne en couple depuis 13 ans il décide de ce marier en juin de cette année.

Seulement il ce rend compte que sa future femme est infidèle depuis plusieurs mois donc mariage annulé.

Maintenant elle veux la moitié de la maison il n'y a pas eu de quota de part défini chez le notaire mais c'est lui qui a tout payé les crédit depuis 9 ans seulement 3 versement les 3 premiers mois et rien depuis 9 ans. La maison est mise au deux noms.

La maison va être mise en vente la notaire dit que la somme est divisé en 2 malgré qu'il y a pas eu de versement et que prendre un avocat ne sers à rien.
En résumé la maison actuel vaux 200 000 euros elle aura la moitié malgré les 750 versé ça semble vraiment incroyable pour moi.
Es que quelqu'un connais ce genre de situation qu'es qui est possible de faire ?

Merci d'avance a tous
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Bonjour,

La maison aux 2 noms ?

Un peu simple comme explication !

Car il est possible de spécifier une répartition, par exemple :
- 10 % pour Madame, 90 % pour Monsieur

Si rien de spécifié, c'est effectivement moitié/moitié.....hélas !

Mais si votre frère a gardé tous les relevés bancaires faisant apparaître les paiements mensuels d'un remboursement de crédit, c'est une preuve en sa faveur.
....et Madame aura de la difficulté à contester....mais, elle peut faire valoir sa participation aux dépenses ménagères alors que Monsieur se chargeait du remboursement du crédit.

Les avocats ont de nombreux intérêts à compliquer l'affaire car plus le litige est important, plus élevées sont leurs honoraires et plus longue sera la procédure....
Cette réponse vous a-t-elle aidé ?  
Max104 21Messages postés lundi 10 décembre 2012Date d'inscription 20 mai 2017 Dernière intervention - 19 mai 2017 à 18:46
merci pour votre réponse
oui il n'y a pas eu de quota de part donc 50/ 50. Le crédit est payé a 9 ans reste 50 000€ sur un crédit de 95000.
montant versé 45000 dont 750 versé par sa compagne seulement.
Il y a un papier du notaire mentionnant que les 2 devrai versé a part égale 250 chacun mensuel.
Elle à payé seulement les 3 premiers mois.
Le notaire lui a dit que c'est de longue procédure et qu'il va payer tous les frais que ça ne sers à rien vous partagé donc cette avis ?
Merci encore pour votre temps
Répondre
Max104 21Messages postés lundi 10 décembre 2012Date d'inscription 20 mai 2017 Dernière intervention - 19 mai 2017 à 18:55
elle lui a mis aussi de nombreux crédit divers sur son dos en imitant sa signature !! Je voulais pas en parlé ça fais beaucoup de chose et je sais pas si c'est possible de parler de ça avec la maison en même temps a un avocat si ça peux jouer en sa faveur.
Je trouve ça trop simple de diviser tout en 2.
La seul chose possible est de déduire les factures matériaux qu'il a acheté mais il a fais les travaux lui même alors ça ne sers pas a grand chose je trouve.
Merci encore
bonne soirée
Répondre
ginto5 7602Messages postés mercredi 4 juin 2008Date d'inscription 21 juillet 2017 Dernière intervention - 19 mai 2017 à 20:52
Difficile de répondre de manière claire et tranchée car les éléments sont nombreux.

C'est évident que la manière la plus simple est de céder la moitié de la maison, en se disant qu'avec ce qui reste à rembourser de crédit (par les 2 !!!) est à déduire car le notaire devra se charger de solder le crédit.
C'est le prix (élevé, certes) de la tranquillité....
Autrement ce sera une procédure qui va durer et couter cher en honoraires...sans garantie d'un résultat !
Seule consolation : La dame se trouvera en impossibilité de refaire un crédit tant que celui de la maison n'est pas liquidé, cela pourrait la décider à être un peu conciliante.....sait-on jamais !
Répondre
Max104 21Messages postés lundi 10 décembre 2012Date d'inscription 20 mai 2017 Dernière intervention - 20 mai 2017 à 22:07
merci vous avez raison c'est le plus simple. voila pourquoi faire des papiers c'est important hélas il n'a pris aucune précaution.

Bonne soirée
bon week end
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