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BmV
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21 juil. 2017 à 15:18
21 juil. 2017 à 15:18
" Le voisin ne devrait-il pas participer ne serait ce qu'un peu par rapport à son "étalement de terre" ? " : ça pourrait se négocier, mais il n'est pas obligé, puisque votre opération est quand même la cause génératrice principale.
" Il souhaite construire une clôture sur le mur de soutènement. Il soutient que nous devons participer aux frais à hauteur de la moitié. " : non.
S'il veut construire une clôture, que ce soit sur un mur ou pas, libre à lui, elle lui appartiendrait alors en totalité, mais à lui de gérer.
Ceci pour le principe.
Sauf que ...
... hors convention à conclure encore avec le voisin, le mur de soutènement vous appartiendra en totalité (il devra d'ailleurs être construit entièrement sur votre propriété), il devra poser sa clôture sur son terrain et ne pourra utiliser le mur pour s'y appuyer ou y fixer des poteaux.
" il me semble que le mûr de soutènement deviendrai mitoyen. " : ba non, pas forcément !
Justement.
Mais à vous de voir si vous pouvez tous les deux parvenir à un double accord : participation commune pour la clôture et le mur et implantation sur limite, donc mitoyenneté, ce qui suppose aussi entretien à frais partagé selon une clé à fixer.
" Il souhaite construire une clôture sur le mur de soutènement. Il soutient que nous devons participer aux frais à hauteur de la moitié. " : non.
S'il veut construire une clôture, que ce soit sur un mur ou pas, libre à lui, elle lui appartiendrait alors en totalité, mais à lui de gérer.
Ceci pour le principe.
Sauf que ...
... hors convention à conclure encore avec le voisin, le mur de soutènement vous appartiendra en totalité (il devra d'ailleurs être construit entièrement sur votre propriété), il devra poser sa clôture sur son terrain et ne pourra utiliser le mur pour s'y appuyer ou y fixer des poteaux.
" il me semble que le mûr de soutènement deviendrai mitoyen. " : ba non, pas forcément !
Justement.
Mais à vous de voir si vous pouvez tous les deux parvenir à un double accord : participation commune pour la clôture et le mur et implantation sur limite, donc mitoyenneté, ce qui suppose aussi entretien à frais partagé selon une clé à fixer.
21 juil. 2017 à 19:40
Nous vous souhaitons un excellent weekend.
JC56