Terrain/france
claudyam
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17 août 2017 à 13:01
Josh Randall Messages postés 26464 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 9 janvier 2024 - 17 août 2017 à 14:13
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Josh Randall
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17 août 2017 à 13:11
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Bonjour
Voir cette fiche explicative
https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/pdf/legendes/FR_fr/Legende%20du%20plan%20sur%20internet.pdf
Si le trait se trouve à l'intérieur du terrain cela signifie que le mur appartient au propriétaire dudit terrain
Voir cette fiche explicative
https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/pdf/legendes/FR_fr/Legende%20du%20plan%20sur%20internet.pdf
Si le trait se trouve à l'intérieur du terrain cela signifie que le mur appartient au propriétaire dudit terrain
Josh Randall
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Modifié le 17 août 2017 à 14:13
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Si je m'en réfère au document, c'est pour une haie ou ce qui a pu être une haie à un moment donné. le X à l'intérieur c'est comme pour le mur; la haie appartient au propriétaire de la parcelle.
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
17 août 2017 à 13:35
Le X placé à l'intérieur du terrain ???
( . mitoyen)