plan de masseRésolu

Question

Bonjour, 
Nous faisons des travaux d'agrandissement et d'étanchéité dans une maison individuelle .Nous avons fait appel à une architecte uniquement pour demander un permis de construire car agrandissement de plus de 40 M2.Je précise que cet agrandissement n'empiète pas sur le terrain car il se fait à l'intérieur du déjà construit .
Le terrain fait déjà 2200m2 et posséde une piscine construite depuis 40 ans .
La mairie ,me fait des misères et après avoir réclamé des tas de pièces nous demande un plan de masse pour la piscine .Notre architecte nous dit qu'il faut faire venir un géometre .
Je précise que la maison est construite depuis 1964 .
J'en ai assez de cette paperasserie qui coute cher .
Ma question ,la Mairie est elle en droit de réclamer cela et si oui n'est ce pas à l'architecte de le faire ;
La maison est dans le Var

BmV · Answer

Bien le bonjour,

Rappelons que sur ce forum, des formules minimales de politesse basique - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées à l'origine. 
Et ce, malgré sans doute un stress plus ou moins important et tout à fait concevable.

Et ce, pour au moins une bonne raison supplémentaire à la notion de civilité universelle  : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.

Pour les détails, cliquer 
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci par avance.
Et bonne continuation ici.

Josh Randall · Answer

Bonjour

Perso je suis étonné que l'architecte ne veuille pas se charger de cette pièce administrative demandée par la commune.
En effet, le plan de masse est une pièce obligatoire du dossier et doit comporter, outre les limites parcellaires du terrain lui-même, les éléments suivants:

"• les bâtiments [et constructions] existants sur le terrain avec leurs dimensions et leur emplacement exact ;
• les bâtiments à construire avec leurs dimensions et leur emplacement exact projeté ;
• les parties du terrains qu’il est prévu de creuser pour réaliser le projet ;
• les arbres existants, s’il y en a, en indiquant ceux qui seront maintenus et ceux qui seront supprimés ;
• les arbres qui doivent être plantés ;
• l’emplacement prévu pour le raccordement aux réseaux ou l’installation du système d’assainissement individuel.
Vous devez également indiquer l’endroit à partir duquel les [...] photos jointes ont été prises, ainsi que l’angle de prise de vue."

Par conséquent la Mairie est elle en droit de réclamer cela: Oui !!!

et si oui n'est ce pas à l'architecte de le faire: Re-Oui !!!!

suzy · Answer

merci de ces bons conseils Josh

Josh Randall · Answer

A ton service...
N'hésite pas à nous tenir au courant de l'avancée de tes démarches
Et si tu as un problème avec ton architecte, surtout n'hésite pas à contacter l'Ordre des Architectes du Var
https://www.architectes.org/provence-alpes-cote-d-azur

Plan de masse

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