Bruit le dimanche
Résolu
Lulu
-
10 sept. 2017 à 12:20
tom128fr Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 4 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2019 - 10 nov. 2019 à 16:19
tom128fr Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 4 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2019 - 10 nov. 2019 à 16:19
A voir également:
- Un agriculteur a t-il le droit de travailler le dimanche
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Combien peut-on gagner en travailler à la retraite - Guide
- Droit de visite obligatoire jusqu'à quel âge - Guide
- Travailler à 15 ans salaire - - Stages et apprentissage
- Calcul majoration dimanche - Guide
4 réponses
Utilisateur anonyme
10 sept. 2017 à 12:41
10 sept. 2017 à 12:41
Bonjour,
Il y a des tolérances pour les bruits qui relèvent d'arrêtés municipaux, mais il y a aussi des limites aux nuisances quelle que soit l'heure et le jour.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612
Votre voisin est-il agriculteur ? Suivez l'actualité sur les plaintes pour cloches de vaches ...
Il y a des tolérances pour les bruits qui relèvent d'arrêtés municipaux, mais il y a aussi des limites aux nuisances quelle que soit l'heure et le jour.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612
Votre voisin est-il agriculteur ? Suivez l'actualité sur les plaintes pour cloches de vaches ...
bern29
Messages postés
4949
Date d'inscription
mercredi 21 novembre 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
19 avril 2024
2 296
10 sept. 2017 à 15:11
10 sept. 2017 à 15:11
Bonjour,
s'agissant de bruits de tracteur, comparable au bruits automobile,rien à redire.
s'agissant de bruits de tracteur, comparable au bruits automobile,rien à redire.
tom128fr
Messages postés
3
Date d'inscription
vendredi 4 mai 2018
Statut
Membre
Dernière intervention
10 novembre 2019
10 nov. 2019 à 16:19
10 nov. 2019 à 16:19
Alors au final, fin de l'histoire ?
Pour ceux qui viendront faire des recherches sur ce thème, la société actuelle n'est que le triomphe de l'individualisme, donc ne vous attendez de compréhension de l'autre que tant que vous ne venez pas empiéter sur leurs intérêts d'ailleurs paradoxalement prenez du recule et vous ?
Mais je comprends que lorsque on habite depuis pas mal de temps à un endroit et qu' un nouveau venu fait comme si il était seul au monde, oui là il vient des envies ... les cas de la personne qui arrive à la campagne et pour qui le chant du coq (ou autre...) est dérangeant, j'ai du mal à comprendre la démarche...
:-)
Pour ceux qui viendront faire des recherches sur ce thème, la société actuelle n'est que le triomphe de l'individualisme, donc ne vous attendez de compréhension de l'autre que tant que vous ne venez pas empiéter sur leurs intérêts d'ailleurs paradoxalement prenez du recule et vous ?
Mais je comprends que lorsque on habite depuis pas mal de temps à un endroit et qu' un nouveau venu fait comme si il était seul au monde, oui là il vient des envies ... les cas de la personne qui arrive à la campagne et pour qui le chant du coq (ou autre...) est dérangeant, j'ai du mal à comprendre la démarche...
:-)
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 sept. 2017 à 13:32