Sujet Précédent Sujet Suivant

Piscine nouvellement aménagée, incidence sur taxes locales

Luad Messages postés 3 Date d'inscription lundi 18 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2017 - Modifié le 18 sept. 2017 à 20:18
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 19 sept. 2017 à 10:34
Bonjour*

Quelle est l'incidence de la construction d'une piscine, relativement au montant des taxes foncières et d'habitation, dans un terrain qui en était jusqu'alors dépourvu ?
Merci.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 566
18 sept. 2017 à 16:56
bonjour

cela rehausse la valeur cadastrale donc les deux taxes
0
Luad Messages postés 3 Date d'inscription lundi 18 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2017
18 sept. 2017 à 17:54
Oui, merci, mais dans quelles proportions ? si la piscine est toute petite (13m3) augmentation de 25%, 30%, 100% ?
0
Luad Messages postés 3 Date d'inscription lundi 18 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2017 > Luad Messages postés 3 Date d'inscription lundi 18 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2017
18 sept. 2017 à 17:57
Oui, merci, mais dans quelles proportions ? Une augmentation de 100% (doublement en fait) est-ce admissible pour une piscine toute petite comme la mienne (13m3 seulement) ?
0
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 566 > Luad Messages postés 3 Date d'inscription lundi 18 septembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2017
19 sept. 2017 à 10:34
non bien sur
0

Discussions similaires

Résiliation de l’abonnement du site rencontreslocales.com
Cg96 -
gt.55 -

3 réponses
redressement sur impot piscine
loupitatou -
ericRg -

7 réponses
prescription pour piscine non régularisée ?
Holter -
Josh Randall -

8 réponses
piscine construite en 1998 sans demande préalable
blettecarotte -
Josh Randall -

3 réponses
Distance entre piscine du voisin et ma maison
Chandy -
domdo76 -

6 réponses