Cumul RSA [Résolu]

Nino1991 10 Messages postés dimanche 1 octobre 2017Date d'inscription 2 décembre 2017 Dernière intervention - 1 oct. 2017 à 09:10 - Dernière réponse : Nino1991 10 Messages postés dimanche 1 octobre 2017Date d'inscription 2 décembre 2017 Dernière intervention
- 1 oct. 2017 à 18:58
Bonjour à toutes et à tous,

J'espère que l'un ou l'une d'entre-vous aura la réponse à ma question.

Je suis jeune diplômé depuis un peu moins d'un an et je viens de trouver mon emploi que j'ai débuté le 12 septembre dernier (CDD 1 an). Avant cela, j'ai touché le RSA seulement pendant les mois de juin, juillet et août.

J'ai effectué ma déclaration trimestrielle du RSA le 1er septembre en leur indiquant n'avoir touché aucun salaire durant les mois de juin, juillet et août. Mais ayant signé mon contrat le même jour, je décide de déclarer un changement de situation à la CAF en leur indiquant que j'avais trouvé un emploi. Je me répète, les deux déclarations sont faites à quelques minutes d'intervalles. Je passe donc de "Sans Activité" à "Activité Salariée". A aucun moment, la CAF ne m'a demandé le salaire que j'allais toucher lors de ma déclaration de changement de situation.

Cependant j'ai la surprise de voir sur mon profil que le RSA n'a pas été supprimé.
Est-ce normal que le RSA tombe toujours pour ce trimestre alors même que j'ai indiqué travailler ? Vont-ils me demander de rembourser un trop perçu lors de ma prochaine déclaration trimestrielle ?

J'ai contacté la Caf directement mais pas de réponse pour l'instant, ni par mail, ni par téléphone.

Pour info, je touche un salaire net d'environ 1 600€ (la CAF ne m'ayant pas demandé mon nouveau salaire lors de la déclaration de changement de situation) et mon RSA est de 650€ (en plus des APL).

J'espère avoir été clair et je remercie d'avance ceux qui me répondront !

Nino
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15 réponses

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Utile
Bonjour
si vous avez touché le RSA en juin juillet et AOUT c'est que vous aviez fait une déclaration en juin pour mars avril mai et le RSA est calculé par rapport à ces 3 mois donc on ne vous demandera pas de rembourser juin juillet aout
par contre les conditions et donc le calcul change pour septembre octobre et novembre .
Avez vous toucher le RSA début septembre ?
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Nino1991 10 Messages postés dimanche 1 octobre 2017Date d'inscription 2 décembre 2017 Dernière intervention - 1 oct. 2017 à 11:48
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Je n'ai touché le RSA qu'en juin juillet et août, je n'avais pas fait la demande avant. Je n'ai eu le RSA qu'à partir de Juin.

Et oui j'ai touché le RSA début septembre et je vais le toucher début octobre. Mais ma question est de savoir si je vais devoir rembourser le RSA de septembre octobre et novembre lorsque je vais faire ma prochaine déclaration trimestrielle vu que je travaille depuis septembre.

Je vais donc pouvoir toucher le RSA pendant 3 mois en plus de mon salaire ?
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Ysabe_l 7859 Messages postés vendredi 12 avril 2013Date d'inscription 18 janvier 2018 Dernière intervention - 1 oct. 2017 à 13:43
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Bonjour,

Vous n'aurez pas à rembourser. Le RSA se cumule au salaire jusqu'à la déclaration trimestrielle suivante. A la prochaine déclaration vous déclarerez vos salaires et vous n'aurez plus de RSA (peut-être de la prime d'activité). C'est un coup de pouce qui nous permet de bien débuter notre emploi après une période de galère (acheter des vêtements, mettre de l'essence, payer les transports en commun ...).
Pas disponible > Nino1991 10 Messages postés dimanche 1 octobre 2017Date d'inscription 2 décembre 2017 Dernière intervention - 1 oct. 2017 à 17:28
Bonjour,
Je ne connais pas un sujet techniquement et légalement aussi complexe que le RSA pour lequel vous obtiendrez une réponse à toutes les questions à la seconde.

Un montant de RSA fictif (ou intermédiaire) est calculé sur chaque mois du trimestre de référence considérant :
- la situation familiale connue au 1er jour du trimestre de droit ou au jour de la demande (sauf séparation – afin d’impacter le droit Rsa dû dès le mois de séparation, les
RSA fictifs sont recalculés en tenant compte de la situation d’isolement même si la personne n’était pas isolée sur le trimestre de référence-),
- les conditions d’éligibilité au dernier jour de chaque mois du trimestre de droit,
- les enfants à charge au sens du RSA sur chaque mois du trimestre de référence,
- les prestations familiales et du forfait logement dus au titre de chaque mois du trimestre de référence,
- de la moyenne des ressources du foyer perçues pour le trimestre de référence.
La moyenne mensuelle de ces 3 montants fictifs est le montant qui sera dû et constant sur chacun des 3 mois du trimestre de droit.

Constant = même montant de RSA pendant tout le trimestre de droit.
Cordialement,
doris33 39914 Messages postés jeudi 14 février 2013Date d'inscriptionContributeurStatut 14 janvier 2018 Dernière intervention - 1 oct. 2017 à 15:36
-:))
Nino1991 10 Messages postés dimanche 1 octobre 2017Date d'inscription 2 décembre 2017 Dernière intervention - 1 oct. 2017 à 18:06
Du coup ai-je droit au RSA pour encore 3 mois ?
Pas disponible > Nino1991 10 Messages postés dimanche 1 octobre 2017Date d'inscription 2 décembre 2017 Dernière intervention - 1 oct. 2017 à 18:52
Jusqu'à votre DTR de décembre sur laquelle vous indiquerez les ressources de septembre à novembre.
Nino1991 10 Messages postés dimanche 1 octobre 2017Date d'inscription 2 décembre 2017 Dernière intervention - 1 oct. 2017 à 18:58
Si c'est le cas c'est une bonne surprise ! Merci à tous d'avoir pris le temps de me répondre.
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