Rachat 3/8 en pleine propriété [Résolu]

nircos 9 Messages postés vendredi 7 décembre 2012Date d'inscription 5 octobre 2017 Dernière intervention - 5 oct. 2017 à 12:18 - Dernière réponse : faraeng 57 Messages postés mardi 13 juin 2017Date d'inscription 19 octobre 2017 Dernière intervention
- 12 oct. 2017 à 13:10
Bonjour
Mon pére c'est remarié , il a eu 1 enfant avec ma belle mére .
mon pére est décédé il y a 10 ans , la succession comprend un bien de 100 KE répartie de la façon suivante
_ son épouse 1/4 pleine propriété et 3/4 en usufruit
-mon demi frère 3/8 en nu propriété
et moi 3/8 en nu propriété
Ma belle mére souhaite racheter ma part soit les 3/8 en nue propriété .
Comment est calculé le rachat de ma part et quelle sera son montant , sachant que la succession ne comporte qu'un bien immobilier d'une valeur de 100KE .

Merci de votre réponse
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9Messages postés vendredi 7 décembre 2012Date d'inscription 5 octobre 2017 Dernière intervention

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Bonjour
Pour pouvoir calculer, il,faudrait connaître l'âge de la belle-mère!
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nircos 9 Messages postés vendredi 7 décembre 2012Date d'inscription 5 octobre 2017 Dernière intervention - 5 oct. 2017 à 12:30
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elle a 80 ans
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Bonjour
Part belle-mère: ( 100000 X 1/4) + (75000 X 2/1O)= 40000
Votre part: (100000- 4OOOO ) x 3/8 = 30000
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nircos 9 Messages postés vendredi 7 décembre 2012Date d'inscription 5 octobre 2017 Dernière intervention - 5 oct. 2017 à 16:30
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RE
Concernant ma part , comment arrive t on à 30KE

si 100KE-40KE =60KE X3/8=22500 et non 30ke

Merci de votre réponse
bonjour
Comment y arrive-t-on? en faisant deux choses à la fois.......-.
je corrige en simplifiant: ( 1OOOOO - 40000 ) : 2 = 30000
ou (100000 - 40000)X 4/8 = 30000
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nircos 9 Messages postés vendredi 7 décembre 2012Date d'inscription 5 octobre 2017 Dernière intervention - 5 oct. 2017 à 17:59
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Bonsoir

je ne comprends pas pourquoi on applique 4/8 sur ma part , alors que je n 'ai que 3/8 .

Merci de votre réponse
nino64 > faraeng 57 Messages postés mardi 13 juin 2017Date d'inscription 19 octobre 2017 Dernière intervention - 11 oct. 2017 à 19:06
Bonsoir Faraeng ,et merci pour votre réponse .

En fait le bien vaut 100 ke , mais dans la succession il est stipulé :
Actif net de succession :55477KE ( soit la moitié du bien + solde des comptes Epargne au jour du décès
Part BM 1/4 en PP+3/4 en usufruit
3/8 en nue propriété pour chaque enfant
Donc si je suis votre calcul , la répartition pour les différents héritiers se fera de la façon suivante

Part BM
1/4 en PP 13750 +(41250 x20%)= 22KE

Part pour chaque enfant 55KE-22 KE= 33 KE/2 soit 16.5KE

Pouvez vous me confirmer ce calcul

En vous remerciant
faraeng 57 Messages postés mardi 13 juin 2017Date d'inscription 19 octobre 2017 Dernière intervention > nino64 - 11 oct. 2017 à 19:16
Le calcul est bon (16 643,1 doit être votre résultat non arrondi)

SAUF que si votre BM a bien 80 ans, j'aurais dit que le taux d'usufruit à employer serait 30% (jusqu'à 81 ans révolus), et pas 20%, d'où ma question à ;;

Ce qui changerait votre chiffre à 14 562,71... ça donne envie de faire traîner les choses :-)
nino64 > faraeng 57 Messages postés mardi 13 juin 2017Date d'inscription 19 octobre 2017 Dernière intervention - 12 oct. 2017 à 11:41
Bonjour
Merci pour votre infos
Néanmoins je suis un peu perdu , car vous m'indiquez une part pour les enfants de 16643 KE chacun .

Alors que si j 'applique la formule de : -) du 5/10 à 16h30 avec un actif successoral de 55KE

La part de ma BM est de 22 KE

La part des enfants seraient de (55KE - 22 KE )x 3/8 =12375 KE

Si vous pouvez m 'éclairer sur ce point .

Cdt
faraeng 57 Messages postés mardi 13 juin 2017Date d'inscription 19 octobre 2017 Dernière intervention > nino64 - 12 oct. 2017 à 13:10
La formule de ;; est (100000 - 40000)X 4/8 = 30000
En remplaçant: (55 477 - 22 190) x 4/8 = 16 643
ou, comme je vous le disais: (55 477 - 22 190) x 1/2 = 16 643

Votre erreur est de vous accrocher au 3/8. Vous avez 3/8 de NP du TOUT. Dans le calcul, une fois que vous avez déduit la valeur de la part de votre BM (22 190), la valeur de votre part est 1/2 (ou 4 x 1 / 2 = 4 / 8 pour coller à la formule proposée par ;; ) de ce qui reste.

D'ailleurs on retombe bien sur le total (il faut!): 22 190 + 16 643 + 16 643 = 55 477 soit: part BM + part Frère 1 + part Frère 2

Et je réitère qu'a priori, c'est bien 30% et pas 20% qu'il faut appliquer pour valoriser l'usufruit de votre BM, tant qu'elle n'aura pas 81 ans révolus.
JAJASU 18 Messages postés samedi 21 juin 2014Date d'inscription 6 octobre 2017 Dernière intervention - 6 oct. 2017 à 11:29
Nircos,

Vous voulez bien être payé 22,500 € a la place de 30,000€ ?
Oublions les détails.¨
Prenez les 30,000€.
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