Probleme de compteur electrique
catherinecap34
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Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 16 oct. 2017 à 11:52
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 16 oct. 2017 à 11:52
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1 réponse
Poisson92100
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Modifié le 16 oct. 2017 à 11:52
Modifié le 16 oct. 2017 à 11:52
Bonjour
Pour le compteur je crains q'un juge ne vous retoque ne disant que cela faisait partis des chose que vous pouviez voir avant vous même
La licence 4 est un droit personnel non transmissible sans formalités particulières - si lors de votre achat vous n'avez pas inclut son transfert c'est légal mais ne vous ne prenez qu'a vous !
Pour le compteur je crains q'un juge ne vous retoque ne disant que cela faisait partis des chose que vous pouviez voir avant vous même
La licence 4 est un droit personnel non transmissible sans formalités particulières - si lors de votre achat vous n'avez pas inclut son transfert c'est légal mais ne vous ne prenez qu'a vous !