Bonjour, qu'elles sont les majorités pour cet ordre du jour ?
Laurenttahititahiti
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rambouillet41 Messages postés 9317 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2024 - 23 oct. 2017 à 17:08
rambouillet41 Messages postés 9317 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2024 - 23 oct. 2017 à 17:08
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rambouillet41
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23 oct. 2017 à 10:51
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Bonjour,
Difficile de répondre sans connaitre le contexte...
Il semble que vous soyez en ASL, alors dans ce cas il faut lire VOS statuts. En effet, en ASL, il n'existe pas de règles générales comme dans une copropriété.
Difficile de répondre sans connaitre le contexte...
Il semble que vous soyez en ASL, alors dans ce cas il faut lire VOS statuts. En effet, en ASL, il n'existe pas de règles générales comme dans une copropriété.
Poisson92100
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23 oct. 2017 à 15:43
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pour info le point 5 ne sert pas à grand chose s'il n'y a pas publication ensuite
rambouillet41
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23 oct. 2017 à 17:08
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c'est peut-être justement parce que c'est une ASL .....