Abonnement salle de sport.
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Afrikarnak Messages postés 35452 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 17 avril 2024 - 2 nov. 2017 à 18:06
Afrikarnak Messages postés 35452 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 17 avril 2024 - 2 nov. 2017 à 18:06
2 réponses
Bonjour,
relisez le contrat que vous avez signé, tout est écrit dessus. Il y a les conditions de résiliation.
relisez le contrat que vous avez signé, tout est écrit dessus. Il y a les conditions de résiliation.
Afrikarnak
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2 nov. 2017 à 18:06
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Bonjour
Si un Contrat avec durée d'engagement de UN an a été signé, l'année devra être réglée entièrement sauf convention contraire portée aux CGV ou 'accord amiable' (Accord qui ici ne semble pas possible).
Une signature engage!
La Salle est légalement en droit d'exiger soit le paiement mensuel jusqu'à la fin d'engagement soit le reliquat des mois à courir en cas de résiliation.
A+
Si un Contrat avec durée d'engagement de UN an a été signé, l'année devra être réglée entièrement sauf convention contraire portée aux CGV ou 'accord amiable' (Accord qui ici ne semble pas possible).
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