Place handicapées [Résolu]

luce - 21 nov. 2017 à 16:37 - Dernière réponse : MimiMouette 1573 Messages postés samedi 22 avril 2017Date d'inscription 11 décembre 2017 Dernière intervention
- 21 nov. 2017 à 17:12
Bonjour, permis en 2009.construction en 2011. Fin de construction en 2012. Achat en 2012
Afficher la suite 

4 réponses

Répondre au sujet
durock 12794 Messages postés mardi 1 janvier 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 10 décembre 2017 Dernière intervention - 21 nov. 2017 à 16:45
+1
Utile
1
Bonjour

Et la question est ... ?

Merci à vous aussi
dna.factory 15352 Messages postés mercredi 18 avril 2007Date d'inscriptionContributeurStatut 11 décembre 2017 Dernière intervention - 21 nov. 2017 à 16:46
probablement un 'créer un nouveau sujet' au lieu de 'répondre'.
Commenter la réponse de durock
0
Utile
1
J'ai répondu à la question posée concernant le sujet des places handicapées. Le PC a été délivrée en 2009. La construction de la résidence à commence en 2011 et nous avons acheté en 2012
MimiMouette 1573 Messages postés samedi 22 avril 2017Date d'inscription 11 décembre 2017 Dernière intervention - 21 nov. 2017 à 17:12
Bonjour,
Vous ne devez pas ouvrir de nouveaux posts. Recopiez votre réponse ici

http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-7677358-places-de-parking-handicapees

En utilisant le bouton BLEU après la question qu'on vous a posée
Commenter la réponse de luce
Newsletter

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite

Dossier à la une