Plusieurs retraits en especes par un seul cotitulaire [Résolu]

nezhani 5 Messages postés dimanche 26 novembre 2017Date d'inscription 15 décembre 2017 Dernière intervention - 26 nov. 2017 à 02:50 - Dernière réponse : Sourisverte2 15458 Messages postés jeudi 12 avril 2012Date d'inscriptionModérateurStatut 4 janvier 2018 Dernière intervention
- 2 déc. 2017 à 17:18
Bonjour, j ai eu moi-même et mon époux un compte joint ouvert conjointement et solidairement par nous-mêmes , l intitule a été Mr ou Mme c est-a-dire qui fonctionne sous une seule signature de nous sans besoin de nos deux signatures,

J ai reçu mensuellement sur ce compte joint mon salaire et pendant 5 ans ,et mon époux lui aussi a reçu mensuellement sur ce même compte joint son salaire pendant 5 ans , Mais mon salaire est égal 3 fois le salaire de mon époux (c est a dire mon salaire est plus gros que le salaire de mon époux ), ensuite pendant ces 5 années mon époux a retire chaque mois des sommes important en espèces (presque 50 pour cent de mon salaire )et que mon époux emporte chaque fois tous cet argent vers notre pays d origine ,et que les sommes qui ont été restées dans ce compte joint nous les avons utilisé mensuellement pour payer le loyer chaque mois par prélèvements automatiques bancaires et aussi acheter par carte de guichet automatique de mon époux l alimentation etc. Mon problème c est que j ai demande a mon époux ces sommes qui a retire pendant ces 5 années passées mais il a refuse, et a cause de ca on a ferme ce compte joint, et chacun de nous a ouvert son compte individuel .

SVP, Ma question est la suivante : SI on est divorce par exemple, Est ce que je peux récupérer ces sommes de mon époux qui ont été retirées pendant 5 ans par lui-même de notre compte joint SI J AI RECOURS EN JUSTICE ???
ou bien pendant que mon époux a effectue tous ces retraits on est touts le deux solidaires sur notre compte joint et par conséquent je n ai le droit de récupérer ces sommes???

N.B: j ai les documents justificatifs comme les relevés bancaires et les bulletins de paies aussi les documents bancaires qui prouvent que mon époux qui a retire ces sommes. et nous sommes maries sous le régime de la séparation des biens.

Merci.
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10 réponses

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Sourisverte2 15458 Messages postés jeudi 12 avril 2012Date d'inscriptionModérateurStatut 4 janvier 2018 Dernière intervention - 2 déc. 2017 à 17:18
+4
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Bonjour

Merci de préciser si votre situation concerne la France ou le Canada svp.

La modération.
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+3
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Bonjour,

Vous ne pouvez prétendre au remboursement des sommes prélevées sur votre compte joint.
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+1
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Bonjour,

Non, c'est le principe du compte joint. Si vous n'étiez pas d'accord, pourquoi avoir laissé durer la situation pendant 5 ans ?
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+1
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Si Internet le dit...mais un compte joint appartient aux deux et chacun peut l'utiliser comme il veut sans l'accord de l'autre.

Il fallait ouvrir chacun votre compte.
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nezhani 5 Messages postés dimanche 26 novembre 2017Date d'inscription 15 décembre 2017 Dernière intervention - 27 nov. 2017 à 14:20
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Bonjour,

Selon mes recherches sur internet ,j ai trouve que si je suis mariée sous le régime de séparation de biens et par conséquent je suis divorce et que j ai les preuves bancaires plus mes bulletins de paies, j ai le droit juridiquement de demander le remboursement des sommes retirées du compte joint par mon époux concernant mes salaires. Est ce que c est vrai ???

Merci.
Ces retraits peuvent avoir étés fait dans l'intérêt commun, donc aucune chance de ce côté là !
nezhani 5 Messages postés dimanche 26 novembre 2017Date d'inscription 15 décembre 2017 Dernière intervention > Komar - 27 nov. 2017 à 22:21
Bonsoir ,

j ai des preuves bancaires qui prouvent que c est mon époux qui a retire ces sommes,

Mais il n y a pas de preuve qu' on a dépense ces sommes retirées tous les deux ,

je sais qu' au niveau de la banque je n ai pas le droit de demander le remboursement de ces sommes retirées , Mais je crois que j ai le droit de demander ces sommes au niveau du tribunal ,

Merci.
Marley 1 > nezhani 5 Messages postés dimanche 26 novembre 2017Date d'inscription 15 décembre 2017 Dernière intervention - 27 nov. 2017 à 22:49
Demander, oui, obtenir c'est autre chose.

C'était un compte joint, chacun y déposait et retirait, rien d'anormal qui mérite une procédure.

Faites comme vous le sentez, mais ne comptez pas sur cet argent, vous risquez d'être déçue.
nezhani 5 Messages postés dimanche 26 novembre 2017Date d'inscription 15 décembre 2017 Dernière intervention > Marley 1 - 28 nov. 2017 à 15:01
Bonjour Marley 1,

Merci beaucoup pour toutes vos informations.
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nezhani 5 Messages postés dimanche 26 novembre 2017Date d'inscription 15 décembre 2017 Dernière intervention - 27 nov. 2017 à 15:15
0
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Bonjour ,

Chacun de nous a déjà ouvert un compte individuel.

Merci beaucoup Marley et Komar, pour vos informations.
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