Séparation physique des mur différentes des plans

coprodelille - 26 nov. 2017 à 23:43 - Dernière réponse :  Coprodelille
- 6 déc. 2017 à 17:39
bonjour
je suis en copropriété horizontale à deux, le syndic a toujours été inactif.

Au moment ou je m'entendait bien avec mon voisin nous avons réaménager les surfaces de nos deux jardins en mettant des limites séparatives différentes des plans d'origines

je possède donc quelques mètres carres supplémentaires de ce que ce qui est mentionné dans mon acte de vente ceci avait deux but:
facilité l'acces a nos deux lots et nous amener ensuite a ''sortir'' de la copropriété
le géomètre à validé tout çà

.....et puis plus rien car nos relations se sont dégradée , il est donc a ce jour impossible de sortir de la copropriété car visiblement il ne veut plus .

les limites séparatives étant faites en très solide (béton) il ne semble pas judicieux de revenir a l’état d'origine ,car cela convient a tout les deux et convient très bien au fonctionnement ''technique'' de la copropriété notamment en ce qui concerne les acces
de ce coté la il y a donc accord.

lui ne semble pas vouloir vendre son bien , moi j'y songe.

que ce passera t'il si un acheteur potentiel a des murs qui ne sont pas places au bon endroit par rapport au plan même si ceci représente une surface restreinte.

peut t'on mentionner ceci sur l'acte de vente?

je me dit que ce qui compte c'est les plans et que qu'une vente peut tres bien ce faire avec un barrierage physique faux , peut être suis je dans le faux?

merci par avance de vos éclaircissements.
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6 réponses

Répondre au sujet
Poisson92100 21289 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 12 décembre 2017 Dernière intervention - 27 nov. 2017 à 10:04
+1
Utile
Bonjour
"je possède donc quelques mètres carres supplémentaires "
Non vous ne possédez pas
une bidouille sans fondement légal ne change pas le droit


"il est donc a ce jour impossible de sortir de la copropriété " en copro a deux il faut effectivement être d'accord

"que ce passera t'il si un acheteur potentiel a des murs qui ne sont pas places au bon endroit par rapport au plan même si ceci représente une surface restreinte. "
S'il est prudent (ou à un notaire motivé)il refusera d'acheter en l'état.
Si vous lui mentez c'est qualifiable d'escroquerie
S'il est naïf il achètera peut être et récupèrera le pb
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coprodelille - 27 nov. 2017 à 10:13
0
Utile
Merci de votre réponse
...donc je suis bloquer pour toute vente?
les relations avec mon voisin sont mauvaise
n'ai je que la solution de vendre a mon voisin?
le fonctionnement de la copro ne peut ce faire qu'avec les implantations actuel
pui je faire noter cette ''anomalie'' sur un acte de vente pour me protéger de toute poursuite?
merci de votre attention
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coprodelille - 27 nov. 2017 à 21:16
0
Utile
bonjour
si quelqu'un a d'autre avis ils sont les bienvenue
car cette histoire me stress
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Coprodelille - 5 déc. 2017 à 19:28
0
Utile
Bonjour
Je relance le sujet au cas ou une solution se présentait
Merci par avance
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rambouillet41 2090 Messages postés mercredi 27 janvier 2016Date d'inscription 12 décembre 2017 Dernière intervention - 6 déc. 2017 à 06:07
0
Utile
Bonjour,

La seule solution est de faire entériner la situation actuelle par une AG de vous deux et donc tous les 2 d'accord, une modification du RdC, de l'EDD (etat descriptif de division), peut-être une modification des tantièmes de copropriété, de faire publier ces modifications par un notaire et alors vous aurez régulariser la situation.

Qui a gagné des m2 ? vous ou votre collègue ?
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Coprodelille - 6 déc. 2017 à 17:39
0
Utile
Bonjour c est moi qui gagne quelque m 2
,le projet de rectification des surfaces a commencer avec le géomètre ,l objectif final étant la dissolution de la copro.....
mais pour ça avec il est nécessaire d'être d'accord tout les deux hors nos relations sont conflictuelles
Me voilà donc propriétaire d un bien avec des barrières physique qui me permette de jouir de quelques metre2 de plus que les plans....
Mais qui bloque une éventuelle vente...sauf a avertir les possible acheteurs
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