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Achat d'un quad et séparation

Lusitanarsi Messages postés 3 Date d'inscription mardi 12 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 29 décembre 2017 - 12 déc. 2017 à 10:19
Lusitanarsi Messages postés 3 Date d'inscription mardi 12 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 29 décembre 2017 - 29 déc. 2017 à 18:55
Bonjour,

En 2013 j'ai fait l'acquisition d'un quad avec mon ex-conjoint.
Nous l'avons acheté sans crédit et nous avons mis la carte grise à nos deux noms.

Cependant nous nous sommes séparés en 2015.

J'ai pu constater que le quad a été "donné" ou "vendu" à son frère. L'ex en question est soit disant parti habiter à 800km.

Le quad a bien-sûr été repeint...

Qu'est-il possible de faire ?
Quelles démarches puis-je effectuer pour essayer de récupérer le quad? Ai-je des chances ?

Merci d'avance

2 réponses

Réponse 1 / 2
chochocolats Messages postés 7 Date d'inscription lundi 11 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2017 6
12 déc. 2017 à 10:41
Si CG aux 2 noms il y a besoin de l'accord des 2 parties pour la vente.
Commencez par là: il y a un pb à ce niveau.
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Réponse 2 / 2
Marley
12 déc. 2017 à 11:44
Bonjour,

A quel nom était la facture ou l'acte de cession ?

La carte grise n'est pas un titre de propriété mais un document administratif.
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Lusitanarsi Messages postés 3 Date d'inscription mardi 12 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 29 décembre 2017
29 déc. 2017 à 18:55
Bonjour,

L'acte d'achat (cession de l'ancien propriétaire) était à nos deux noms.
Mais je n'ai gardé aucun document. C'est lui qui a l'ensemble des papiers.
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Lusitanarsi Messages postés 3 Date d'inscription mardi 12 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 29 décembre 2017
29 déc. 2017 à 18:55
Nous avons remplis tous les documents avec nos deux noms
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