Vente en ligne : limite entre le fan-art et le droit d'auteur ?

iTube138 13 Messages postés mardi 8 juillet 2014Date d'inscription 2 janvier 2018 Dernière intervention - 2 janv. 2018 à 22:05
Bonjour,

Je pratique depuis des années l'art du dessin et de l'infographie, et étant un passionné de la culture geek il m'est arrivé de faire de nombreux "fan-arts" inspirés d'univers, d’icônes ou de personnages de jeux vidéos dont la licence est plus ou moins connue. Je me suis récemment lancé dans le projet d'ouvrir mon propre commerce pour vendre des t-shirts basés sur la plupart de mes créations (il y en a même qui sont conçus spécifiquement pour cela).

Mais une problématique vient faire obstacle à ce projet, et elle se segmente en deux scénarios concernant "le copyright / le droit d'auteur" : Je suis un artiste "amateur" voulant travaillé en tant auto-entrepreneur et ce, à but lucratif.

(Situation 1) Dans la mesure où je décide de reproduire et/ou de "personnaliser" un personnage déjà existant à partir d'une oeuvre dont je ne suis pas l'auteur, c'est-à-dire en le créant moi-même de A à Z en passant par le dessin, le design et le reste, le tout adapté à mon propre style.

(Situation 2) Dans un autre cas, je peux aussi récupérer sur internet des "ressources" dont je ne suis pas le créateur légitime, et travailler entièrement dessus (ou m'en servir pour compléter mes créations) en prenant soin de les modifier de sorte à que mon résultat final s'éloigne le plus de son apparence originale. Il peut s'agir d'une photo, d'une peinture, d'une texture, d'un fond d'écran, d'une capture d'écran, ou d'un arrière plan.

Traitons aussi ces deux cas dans un autre contexte, celui de "la parodie".

Suis-je en droit de commercialiser mes fan-arts (créations inspirées et adaptations) ?

Remarque : En admettant que le produit dont je me suis inspiré appartienne à une entreprise qui n'exerce pas son commerce sur le même marché (exemple : Divertissement/Loisir = Jeux Vidéos // Prêt-à-porter = T-shirts) suis-je aussi dans mon droit ?

Et si l'entreprise vend des "produits dérivés ou sous licence" lié à l'oeuvre dont je me suis inspiré et s'étend sur le même marché, devrais-je m'entretenir avec l'entreprise concernée afin d'être contracté pour leur verser une part de mon chiffre d'affaire ?

Dans qu'elle situation puis-je me permettre de poser ma signature ou mon "watermark" pour protéger et accréditer mon oeuvre ? Aurais-je aussi l'obligation de copyrighter mon produit au nom de l'entreprise ou cela dépend des closes du contrat ?

Merci de vos réponses.
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