Deux maisons sur un même terrain
benjo2857
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Josh Randall Messages postés 26464 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 9 janvier 2024 - 4 janv. 2018 à 11:31
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5 réponses
Bonjour Josh
Dans le cas présent, je pense que la question posée ne doit pas être appréciée en fonction de la densité de construction ou de l'absence de surface minimale du terrain d'implantation , mais au regard des possibilités techniques d'épandage de l'assainissement individuel. Selon la composition physique du sol , il pourrait être possible que celle-ci ne permette pas l'implantation de deux constructions et donc d'un nombre d'usagers plus important.C'est ainsi que je vois la chose ( superficie insuffisante pour un double assainissement individuel).
Dans le cas présent, je pense que la question posée ne doit pas être appréciée en fonction de la densité de construction ou de l'absence de surface minimale du terrain d'implantation , mais au regard des possibilités techniques d'épandage de l'assainissement individuel. Selon la composition physique du sol , il pourrait être possible que celle-ci ne permette pas l'implantation de deux constructions et donc d'un nombre d'usagers plus important.C'est ainsi que je vois la chose ( superficie insuffisante pour un double assainissement individuel).