cuisiner dans une chambre louee

Question

Bonjour,je loue une chambre de 18m carree avec fenetre et l'assemblée des coproprieteres veut interdire de cuuisiner au locataire de cuisiner;est ce légal?merci

Rochat1 · Accepted Answer

Bonjour,

Je parierais fort que cette décision d'A. Gle est nulle et non avenue. Le syndicat peut s'attaquer à la cause, (odeurs pestilentielles par exemple), mais elle ne peut pas interdire de cuisiner dans un local PRIVE. Je serais à la place du locataire, je continuerais mon petit business.....! Que peut faire le syndicat, aller en justice ? C'est une plaisanterie !

Cdlt.

Poisson92100 · Answer

bonjour 
Quel type de bail et de logement est ce ?

dna.factory · Answer

Ca dépend du type de cuisine dont on parle.
Si c'est frigo/micro-onde, je doute que l'assemblée des copro, ni même le propriétaire n'ait son mot à dire (ne serait-ce que parce qu'ils n'auront pas moyen de savoir).
(Bien qu'en FJT, j'avais cette interdiction, mais principalement pour des raisons de consommations électriques. Si chaque chambre avait un micro-onde, le disjoncteur n'aurait pas tenu).

Par contre, si y'a four traditionnel, plaques, gaz. Y'a possibilité que la chambre ne soit pas adaptée à cela (en particulier, encore une fois au niveau de l'infra électrique), et que non seulement cela représente un risque, mais qu'en plus ce risque ne soit pas couvert par les assurances.
Sans parler des odeurs.

Dans tous les cas, l'assemblée en question ne peut pas simplement interdire. Ils doivent expliquer la raison de cette interdiction.

mat · Answer

Bonjour 

Une chambre de bonne indépendante  en France ?
Et cuisiner comment ?

Je ne vois pas trop ce que l'ag peut interdire, elle peut réagir à des nuisances, des risques, mais interdire non.
Parfois il arrive qu'il s'agisse d'une personne âgée qui a le gaz, et qui peut faire sauter l'immeuble mais on ne peut pas interdire, juste chercher à contacter la famille, pour trouver une solution amiable.
Ou bien votre cuisine sent trop, très fort ou vous laissez trainer vos poubelles, vos plats et il y a des nuisibles ou des cafards, vous cuisinez la nuit et faites du bruit, du bazar , vous faites la cuisine au bbq ?

Au gaz,  il faut des ventilations haute et basse pas seulement une fenêtre, sinon gare à l'assurance.

ou à moins que vous ne vouliez y établir un atelier de fabrication et que le règlement de copro ne le permet pas.

jambedelaine · Answer

Bonjour et merci de me donner une réponse utile.

Poisson92100 · Answer

En l'absence d'extraction l'Ag peut imposer des restriction...vous avez une hotte ou une extraction

Cuisiner dans une chambre louee

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