Résultats (15)
A qui faire appel ?
Bonjour, Je vais essayer des faire le plus court possible pour expliquer mon problème. Ma voisine du dessus fait énormément de bruits la nuit. Depui...
Couverture maladie
Bonjour, Je suis retraitée depuis le 1er janvier 2009. comme j'ai le plus de trimestres cotisés en tant qu'artisan je dépens du RSI. Or, en février ...
Succesion
Bonjour, JE VOULAIS SAVOIR MON PERE ET ACTUELLEMENT A L'HOSPITAL ET VA MOURRIR IL S'EST REMARIé IL Y A 16ANS PEUT IL ME DESHéRITER MA SOEUR ET MOI? j...
Porter plainte contre notaire
Résolu/FerméBonjour, je pense que je fais m'offrir un notaite verreux , je n'arrive pas à croire que cet officier ......? ne sache pas faire des addidions!!!! j'...
Requête
Bonjour, La Cour d'Appel a infirmé pratiquement en totalité le jugement en ma faveur rendu par le TGI et suis condamnée aux dépens. Mon avocate me di...
Devolution successorale
Bonjour, suite au décès de ma maman,la banque postale me demande un acte de dévolution successorale pour débloquer une somme d'argent inférieur à 500...
Comment déshériter ses enfants
FerméBonjour, j'ai un T5 à vendre , je suis faché avec mes 3 enfants ... Comment puis-je les déshériter ?
Contrat de revelation de succession
Bonjour, j'ai reçu un contrat de revelation de succession d'un genealogiste il n'a pas specifie de qui vient l'heritage et ni l'actif par contre i...
Litige
Bonjour, Il n'y a personne qui peut répondre à mes questions du 29.11 ? Merci
Litige
Bonjour, Actif Au décès de mes parents je ne pouvais pas faire de déclaration puisque je n'ai rien eu. En fait c'est à la suite d'un procès que ma so...
Litige
Bonjour, En cas de litige entre les héritiers, le notaire est-il obligé de faire une déclaration de succession ? Merci pour la réponse
Photocopie chèque
Bonjour, En consultant les extraits de compte de ma mère, je me suis aperçu que la maison de retraite avait fait un remboursement qui n'apparaît pas ...
Historique du cpte en bque de ma mère décédée
Bonjour, Je voulais savoir s'il était possible de faire une demande d'historique du compte de ma maman auprès de la banque où elle était alors que ...
Succession surprise
RésoluBonjour, A ma grande surprise je viens de recevoir une liste de documents à envoyer à un cabinet d'étude généalogique concernant un héritage d'un asc...
Affabulations
Bonjour, Pour la succession de mes parents j'ai été obligée de faire un procès. Cette procédure dure depuis 9 ans car la partie adverse, à chaque con...