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Role du président du conseil syndical
Bonjour, Le président du CS a-t-il le droit d'imposer sa femme pour le remplacer lors des réunions du CS ? Dans la négative, quel moyen avons-nous ...
Droit du président du conseil syndical
Bonjour, Le système de minuterie a été supprimé au profit d'un détecteur de mouvements qui a pour effet d'être continuellement allumé. Une partie des...
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