Résultats (44)
Problème avec mon propriétaire
Bonjour, je suis locataire dans un appartement qui était géré par la société Jyloge avant qu'elle ne mette la clé sous la porte... Depuis, à savoi...
Assainissement des eaux usagées
RésoluBonjour, Ma commune m'impose la visite d'un technicien du Syndicat des Eaux ,pour vérifier la conformité de mon système d'assainissement(fosse sep...
Vente absence de bilan assainissement
Bonjour, Pour résumer la situation, nous avons signé le compromis de vente d'une maison en Février 2011 alors que le diagnostic n'avait pas été fa...
Assainissement non collectif
Bonjour, un arrete est en cours de voir le jour (bureau du premier ministre) mis a jour le 10/03/2011 Texte: une redevance d'assainissement doit etr...
Assainissement indivisuel recent
Bonjour, Nous avons emménagé en 2008 dans notre nouvelle maison. Nous avons été obligé de faire un assainissement individuel car à l'époque ce n'éta...
Diagnostic assainissement des eaux
Bonjour, Dans le cadre de la vente de notre maison, un compromis de vente a été signé. La mairie a ensuite effectué le contrôle sur l'assainisseme...
Taux de tva
Bonjour, Je souhaiterais quel est le taux de tva applicable pour une mise en conformité d'un assainissement chez un particulier ?
Permis de construire et assainissement
Bonjour, Suite à la révision du PLU, une partie de notre terrain est passé en zone UB constructible. Nous avons entamé les démarches pour diviser...
Assainissement non collectif par épandage
Bonjour, une personne veut acheter un terrain à mon voisin pour construire une maison. Il veut installer un système d'assainissement non collectif p...
Assainissement et elevage
Bonjour, Je suis un particulier qui possède 4 chevaux dans les herbages autour de ma maison. je paie une facture d'eau correspondant à un volume de...
Vidange fosse septique
FerméBonjour, Il y a 3 ans et 10 mois que je suis locataire, il y a eu des locataires qui sont restés environ 10 mois avant nous la maison était neuve. J...
Assainissement non collectif
Résolu/FerméBonjour, ayant bâti il y a 25 ans en respectant la réglementation d'alors en matière d'assainissement non collectif ( fosse sceptique, ect. ...
Mon voisin veux tuer mes chiens
Résolu/FerméBonjour, je possède deux gros chiens un croisé labrador berger, l'autre danois croisé pyréné et j'ai installé des cloture electirque qui accompagne...
Devis assainissement individuel
Résolu/FerméBonjour, J'ai entendu parler des assainissements individuels en micro station aux futures normes Européennes. Nous faisons construire une maison neuve...
Assainisement
Bonjour, Je suis locataire d'une maison en campagne, il y a une fosse septique, et sur met facture je paie l'assainissement 20 euros a chaque fois. L...
Installer une fausse toutes eaux
Bonjour, Nous envisageons d'acheter une vieille longère, ou il n'éxite aucun systéme d'assainissement. Quels sont les conditions et les normes...
Assainissement
Bonjour, J'ai un gros soucis voilà, je viens de recevoir un courrier me disant qu'ils vont venir me faire le controle de bon fonctionnement de mon...
Controle assainissement non collectif
Bonjour, J'ai souhaité procéder à l'installation dune fosse toutes eaux en remplacement de ma fosse septique (qui fonctionnait fort bien...) ceci afi...
Tout à l'égout sur terrain classé ub
Bonjour, J'ai un terrain classé UB donc constructible,mais celui-ci n'est pas raccordé au tout à l'égout, le réseau étant à 300 mètres. Est-il possib...
Mauvais diagnostique
Bonjour,la sociéter qui a controler ma fosse septique quand j'ai acheter une maison atous trouver bon rien a dire et 18 mois plus tard alors que je l...
Odeur de fosse sceptique
Résolu/FerméBonjour, J'ai emménagé depuis 1 an dans une maison neuve. Le premier été j'avais déjà des odeurs assez fortes que je n'avais pas idenfié et cett...
Foce séptique
Bonjour, On vient tous juste d'acheter une maison avec mon ami et notre foce séptique c'est boucher. Et l'on nous a dis qu'elle aurais du être vidée...
Assainissement zone littoral
Bonjour, Nous sommes depuis peu propriétaires (héritage) d'une petite maison de pêcheur située en bord de mer, en zone littorale et donc classée no...
Fosse
Bonjour, je désir obtenir la date première ou l'état à voté la supression des fosses septiques pour le tout à l'égout
Auto-construction bois/zone non constructible
FerméBonjour, Nous avons l'opportunité d'acquérir un terrain situé en zone déclarée "non constructible". Nous souhaitons savoir si la législation nous per...
Comment partir de chez mon pére
Bonjour, Je suis Virginie et j'ai 18 ans.. J aimerais partir de chez mon pére, je c'est que j'ai l'age mais le seul chose qui me retien c est qu il...
Fosse septique
Bonjour, voila je viens d acheter une maison il y a deux semaines et ce week end impossible de tirer la chasse d eau ou de faire une vaisselle. Don...
Diagnostic installation assainissement
RésoluBonjour, Je dois faire contrôler mon installation d'assainissement non collectif comme dans beaucoup de communes. Je voulais savoir s'il est possible...
Nid de frelons
RésoluBonjour, mes voisins ont des lauriers dont les branches dépassent chez moi. Dans l'une de ces branches et sur mon terrain se trouve un nid de frelons....
Assainissement non collectif
Résolu/FerméBonjour, Nous avons déposé en mairie un permis de construire mais malheureusement nous devons fournir un dossier d'assainissement en même temps. N...
Maison avec fosse septique
Bonjour, nous avons acheté en mai 2007 une maison qui dans l'acte de propriété était ( soi disant) reliée au tout à l'égout.En début d'année 2009 no...
Acheter une maison sans fosse sceptique
Bonjour, Je demeure avec ma famille depuis 12 ans comme locataires dans une maison centenaire qui fait partie d'une terre agricole. L'année passée, n...
Paiement taxe eaux usées sans tout à l'égoût
FerméBonjour, Alors que le tout à l'égoût ne passe pas dans notre rue et que nous bénéficions donc d'une fosse septique entretenue, nous sommes taxés par ...
Mon jardin est une fausse a lisié
Bonjour, j ai un gros probleme avec ma pompe de relevage au niveau du bac avec pompe j ai des remonté avec odeur, la terre est imbibé de (merde)mon c...
Reglementation sur l'assainissement
Bonjour, j'ai construit une maison en 2003 et mise en vente par agence en 2005 et vendue la meme année par notaire. l'acte de vente ne mentionne rie...
Vente d'une partie de l'indivision
Bonjour, Je suis propriétaire d'un bien immobilier en indivision. Mon conjoint avec laquelle je n'étais ni pacsé, ni marié est DCD, ses héritiers r...
Comment fonctionne un puisard
RésoluBonjour, J'ai un puisard de 3000 litres. Or ma consommation d'eaux est en principe de 44.000 litres par an !!! Un puisard évacue t-il l'eau comme un...
Eaux usées et pluviales dans ma mare
Bonjour, Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison, avec une mare devant la maison, depuis 3 mois. Pour l'acheter je ne suis pas passé par une agen...
Assainissement non collectif
Bonjour, Je viens de lire avec attention les différentes réponses aux préoccupations des uns et des autres... le contrôle de mon assainissement...
Exonération paiement taxe assainissement
Bonjour, Je recherche un texte officiel ayant trait à l'exonération du paiement de la taxe d'assainissement en présence de fosse septique non raccor...
Pret taux 0 assainissement
Bonjour, Il est indique que ce pret est accorde pour assainissement non collectif, dans les normes et ne consommant pas d'energie. Le terrain sur le...
Eaux de drainage
Bonjour, Mon voisin a drainé sa pelouse, et a fait ressortir son drain sur le terrain d'une seconde voisine (route d'accès à sa propriété). Cette d...
Achat d une ancienne maison??
Bonjour,je loue une maison ,elle appartient a mes beau parent nous voudrions bien l acheter cela ce fait entre nous mais bien sur il faudra passer dev...
Délai pour conformité fosse septique
Bonjour, La fosse septique de mon voisin déborde sur mon terrain (mon passage est toujours inondé). Le SPANC a constaté la non conformité depuis p...
La législation juridique et financière évolue en permanence...