Résultats (87)

Avoir le numero de siret

Bonjour, COMMENT AVOIR LE NUMERO DE SIRET OU SIRENE D UNE ASSOCIATION? LASSOS EXISTE DEJA ET A SON NUMERO MAI JE SAIS PAS OU LA PRENDRE

1 réponse Dernière réponse le 25 févr. 2010 par
archedenoe

Que faire .?

Bonjour, je me suis fait agressée par une vraie tigresse qui m'a poussée violement.je suis tombé cogné la tete. par terre elle continuait de me donne...

4 réponses Dernière réponse le 4 déc. 2009 par
mamouNe

Bief : la police de l'eau veut le fermer

Bonjour, Dans mon jardin passe un bief déservant un moulin datant d'avant Napoléon. Ce Moulin n'est plus en activité. La police de l'eau veut bou...

15 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2010 par
alex

Chagement de domicille

Bonjour, je change de domicile je voudre envoyer un nouveau rib enfin de toucher mon prochain trimestre a qui envoyer adresse svp.

1 réponse Dernière réponse le 17 nov. 2009 par
archedenoe

Calcul frais reel

Bonjour, Je n'ai utilsé que 2 mois mon véhicule personnel, pour un total de 6000 kms, connaissez-vous l'indemnité que je doit prendre entre 5000 et...

1 réponse Dernière réponse le 13 nov. 2009 par
archedenoe

Association pouvant donner des recus fiscaux

Bonjour, je voudrais savoir comment faire pour que l'association dont je fais partie puisse donner des recus fiscaux aux personnes effectuant des dons...

1 réponse Dernière réponse le 13 nov. 2009 par
archedenoe

Conseil pour refuser les dettes d'un pere

Bonjour, j'ai un pere biologique que je n'ai jamais connu et qui ne sait jamais occupe de moi qui est decede en avril 2008, il n avait aucun bien. Au...

3 réponses Dernière réponse le 31 oct. 2009 par
pimpinam

Taxe d'ordures ménagères

Bonjour, J'ai un garage que je loue dans la ville où ma mère habite. Il se trouve à 45 kms de mon domicile fiscal. Le propriétaire du garage me dem...

1 réponse Dernière réponse le 26 oct. 2009 par
archedenoe

Avis imposition 2007

Bonjour, bonjour j'ai égaré mon avis d'imposition 2007 pouvez m'en faire parvenir un autre merci n° fiscal 19 32 790 950 391 C

1 réponse Dernière réponse le 25 sept. 2009 par
archedenoe

Rente accident du travail

Bonjour, j'ai entendu dire que les rentes accident du travail allaient etre imposable (rds, csg, impot sur le revenue) quand est-il ? merci

1 réponse Dernière réponse le 25 sept. 2009 par
archedenoe

Ald et impôts

Bonjour, je suis en ALD et suis en arrêt maladie je suis également agent de l'éducation nationale. Dois-je déclarer aux impots ma paie pendant mon ar...

1 réponse Dernière réponse le 25 sept. 2009 par
archedenoe

Dois je payer la taxe fonciere

Bonjour, mon pere ma fait donnation de ca maison toute en gardant l usufrie, Il habite la maison. Qui doit payer la taxe fonciere

2 réponses Dernière réponse le 25 sept. 2009 par
archedenoe

Changement d ecole

Bonjour, je passe devant le juge des affaires familiales le 9/10, mon ex Ami papa de notre fille , ne souhaite pas la garde de notre fille, et c'est ...

3 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2009 par
archedenoe

Autorisation d'exploiter

Bonjour, Pour reprendre à un locataire, aprés avoir donné congés dans les règles, 5ha doit-on demander une autorisation d'exploiter. Peut on appli...

2 réponses Dernière réponse le 7 nov. 2009 par
geo

Comment trouver un decret de naturalisation

 Résolu/Fermé

Bonjour, Je n'arrive pas à trouver le décret de naturalisation de ma femme qui date du 01/07/2009. Ou puis-je le trouver ? Nous sommes dans le ...

7 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2009 par
freddy79

Nom différent impôt.

Bonjour, J'ai recu ma mon chèque de la prime à l'emploi à mon nom marital alors que je suis divorcée depuis 1 an et que mon compte bancaire est à m...

1 réponse Dernière réponse le 21 août 2009 par
archedenoe

Inscription collège privée

 Résolu/Fermé

Bonjour, l'ex-femme de mon compagnon a inscrit leur fille dans un collège privé pour la rentrée 2009 sans lui en parler. C'est leur fille qui nous l'...

16 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2015 par
sallstef

Acquisition d'un bien commun

Bonjour, Je partage la vie d'une personne non divorcé (séparé de corps et de biens) et nous souhaiterions acquérir un ou plusieurs biens. Je voudrais...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2009 par
archedenoe

Application de la majorité article 26

Bonjour, Notre syndic a exigé l'application de la majorité article 26 pour un problème d'abattage avec remplacement de deux sapins qui occultent la v...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2009 par
archedenoe

Contrat de mariage participation aux acquets

 Résolu/Fermé

Bonjour, Pouvez-vous m'éclairer sur le contrat de mariage avec participation aux acquets : - dans la cas où mon conjoint achète une maison AVAN...

2 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2019 par
Alex

Demande de trop perçu y at-il prescription?

 Fermé

Bonjour, la trésorerie générale (je suis enseignante)me demande de lui verser un trop perçu sur traitement de mon congé de maternité du 07/08/00 au 0...

6 réponses Dernière réponse le 31 mars 2010 par
Gérard

Taxe tv

Bonjour, J'ai 63ans, puis je savoir jusqu'à quand je dois payer ma taxe tv sachant que je ne paie pas d'impots sur le revenu. Merci d'avance de vo...

1 réponse Dernière réponse le 19 août 2009 par
archedenoe

Le droit du pere pour la fete des peres

Bonjour,POUR LA FETE DES PERES ESQU ON EST OBLIGé de donner l enfant tout le week end ou juste le jour de la fete des peres ! merci de m aidé a compr...

6 réponses Dernière réponse le 19 juin 2009 par
SON

Credit d impot residence secondaire isolation

Bonjour,j ai besoin d isoler sous toiture mon chalet bord ocean, aimerais savoir si je peux pretendre a un credit d impot? merci si vous savez de b...

1 réponse Dernière réponse le 19 juin 2009 par
archedenoe

Association tva ou non ?

Bonjour, Comment avoir la preuve que notre association n'est pas assujettie à la T.V.A ? D'avance merci.

1 réponse Dernière réponse le 19 juin 2009 par
archedenoe

Taxe de raccordement à l'egout

Bonjour, Nous avons construit une maison et nous sommes rentré en mars 2009. Nous venons de recevoir la taxe de raccordement à l'égoût de plus de 1...

1 réponse Dernière réponse le 19 juin 2009 par
archedenoe

Heure de paris-heure de guyane

Bonjour, Je n'ai pas fais attention, j'ai déclaré mes revenus tranquillement à 21h, heure de Guyane pensant que j'avais jusqu'à minuit et à la sign...

1 réponse Dernière réponse le 19 juin 2009 par
archedenoe

Impots

Bonjour, como fer pour trouve copie impots 2007

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2009 par
archedenoe

Impot sur le revenu 2007

Bonjour, je ne sais pas si j'ai reçu mon impot sur le revenu 2007 ou si je l'ai égarée. est-il possible d'avoir un duplicata s'il vous plaît ? Merc...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2009 par
archedenoe

Date de remboursement

Bonjour, je voudrais savoir ..moi jai envoyer mes impot quel es la date ou le gouvernement dois me repondre

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2009 par
archedenoe

Extention pour un raccordement tout a l egout

Bonjour, la ville vient de faire une extention de 200 metres pour raccorder 4 maisons au tout a l egout devons nous payer le raccordement vu que c e...

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2009 par
archedenoe

Impots injustifié

Bonjour, Voici mon problême, j'ai reçu un courrier du tresor public me signifiant que j'étais redevable de 50€ concernant une facture d'hopital. p...

2 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2009 par
Jean84

Confit a l ecole

 Résolu

Bonjour, je suis parent d eleve de l ecole de ma fille, hier j ai ete convoquer suite a un confit avec une maan et le dysfonctionnement de l'école ...

3 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2009 par
celine

Dessous de table

Bonjour, Je souhaite vendre mon bien à un acquéreur qui me propose 160000 euros dont 15 000 euros en dessous de table. Ce dessousde table il souhait...

28 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2009 par
Chevalier d'éon

Je ne veux pas me séparé de mes 3 chiens...

Bonjour, Je me retrouve dans une impasse; j'ai travaillé durant 4 ans avec mon "ami" qui est propriétaire d'un resto.a l"époque,le resto était limite...

2 réponses Dernière réponse le 8 mai 2009 par
canusky

La meilleure date pour retirer sur livret a

Bonjour, Si je retire de l'argent sur mon livret A le 16/01, je désirerais savoir si je perds les intérets de la quinzaine. Merci pour la réponse.

2 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2009 par
archedenoe

Taxe foncière et achat immo

Bonjour, Je vais signer un acte final de vente chez le notaire début mars et il m'a dit que je devrais payer la taxe foncière pour l'année 2009. al...

4 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2009 par
archedenoe

Frais reels

Bonjour, voila je me lance. j'ai eu une mobité géographique . pour diverses raisons j'ai trouvé une habitation à 60 km de mon lieu de travail, donc...

2 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2009 par
dudu61

Exonération taxe d'habitation et foncière

Bonjour, Je souhaiterais savoir si j'ai la possibilité de bénéficier d'une exonération de la taxe d'habitation et la taxe foncière en sachant que j...

2 réponses Dernière réponse le 30 nov. 2009 par
banshee007

Congé mariage

Bonjour, mon frère se marie le 17 janvier prochain à 11h, j'ai entendu dire que cela m'accorde un jour de congé afin d'y assister (étant témoin), h...

2 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2009 par
pititenouette

Faire couper des arbres

Bonjour, j'habite un appartement au rez de chaussée et mon voisin d'en face possède un terrain avec des arbres dont la hauteur est d'une vingtaine de...

1 réponse Dernière réponse le 11 janv. 2009 par
archedenoe

Téléphone portable

Bonjour, combien de temps avant la date anniversaire faut - il pour pouvoir résilier son abonnement de téléphone portable

3 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2009 par
archedenoe

Garde alternée et pension alimentaire

Bonjour, bonne année 2009 à toutes et à tous, Moi en tous cas je commence fort...je sais qu'il y a pire mais bon... résolution 2009 ne plus me...

8 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2009 par
nouloux

Congé pour convenance personel

Bonjour, J'ai fini mon congé parental en decembre 2008. J'aurai du reprendre le travail le 1 er decembre, mais je ne me suis pas présenté. Mon emp...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2009 par
archedenoe

Arret carte

Bonjour, je voudrais arreter la carte pass ,je ne m'en sert pas .mais dessus il y a un abonnement au magazine gala quelles sont les demarches a suiv...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2009 par
archedenoe

Voiture

Bonjour, séparé depuis 6 mois, nous avons deux véhicules aux deux noms sur la carte grise il veut me reprendre celle que j'utilise. je sais que le cr...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2009 par
archedenoe

Une taxe d'habitation que je ne peu pa payé

Bonjour, enfaite moi avant je vivait avec mon frere dans un f3 on ce comprené plus il est parti vivre avec sa copine moi je sui enceinte je touche le...

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2009 par
archedenoe

Séparation

Bonjour, Ma soeur, mère de 4 enfants, envisage une séparation. D'un commun accord avec son époux, elle garde les 2 petits agés de 7 ans le garçon et ...

1 réponse Dernière réponse le 31 déc. 2009 par
archedenoe

Partage dans le divorce

Bonjour, l'oncle de mon mari a hérité d'un bien non habitable (grange). Il n'a pas souhaité le conserver, et en accord avec sa fraterie, il nous a ...

3 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2008 par
archedenoe

Réduction du préavis à un mois

Bonjour, Je voudrais savoir si dans ma situation il est possible de réduire mon préavis à un mois. Le Bail est au nom de mon compagnon mais nous som...

12 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2009 par
lbigaret
Résultats 1 - 50 sur un total de 87
  • 1
  • 2