Résultats (87)
Avoir le numero de siret
Bonjour, COMMENT AVOIR LE NUMERO DE SIRET OU SIRENE D UNE ASSOCIATION? LASSOS EXISTE DEJA ET A SON NUMERO MAI JE SAIS PAS OU LA PRENDRE
Que faire .?
Bonjour, je me suis fait agressée par une vraie tigresse qui m'a poussée violement.je suis tombé cogné la tete. par terre elle continuait de me donne...
Bief : la police de l'eau veut le fermer
Bonjour, Dans mon jardin passe un bief déservant un moulin datant d'avant Napoléon. Ce Moulin n'est plus en activité. La police de l'eau veut bou...
Chagement de domicille
Bonjour, je change de domicile je voudre envoyer un nouveau rib enfin de toucher mon prochain trimestre a qui envoyer adresse svp.
Calcul frais reel
Bonjour, Je n'ai utilsé que 2 mois mon véhicule personnel, pour un total de 6000 kms, connaissez-vous l'indemnité que je doit prendre entre 5000 et...
Association pouvant donner des recus fiscaux
Bonjour, je voudrais savoir comment faire pour que l'association dont je fais partie puisse donner des recus fiscaux aux personnes effectuant des dons...
Conseil pour refuser les dettes d'un pere
Bonjour, j'ai un pere biologique que je n'ai jamais connu et qui ne sait jamais occupe de moi qui est decede en avril 2008, il n avait aucun bien. Au...
Taxe d'ordures ménagères
Bonjour, J'ai un garage que je loue dans la ville où ma mère habite. Il se trouve à 45 kms de mon domicile fiscal. Le propriétaire du garage me dem...
Avis imposition 2007
Bonjour, bonjour j'ai égaré mon avis d'imposition 2007 pouvez m'en faire parvenir un autre merci n° fiscal 19 32 790 950 391 C
Rente accident du travail
Bonjour, j'ai entendu dire que les rentes accident du travail allaient etre imposable (rds, csg, impot sur le revenue) quand est-il ? merci
Ald et impôts
Bonjour, je suis en ALD et suis en arrêt maladie je suis également agent de l'éducation nationale. Dois-je déclarer aux impots ma paie pendant mon ar...
Dois je payer la taxe fonciere
Bonjour, mon pere ma fait donnation de ca maison toute en gardant l usufrie, Il habite la maison. Qui doit payer la taxe fonciere
Changement d ecole
Bonjour, je passe devant le juge des affaires familiales le 9/10, mon ex Ami papa de notre fille , ne souhaite pas la garde de notre fille, et c'est ...
Autorisation d'exploiter
Bonjour, Pour reprendre à un locataire, aprés avoir donné congés dans les règles, 5ha doit-on demander une autorisation d'exploiter. Peut on appli...
Comment trouver un decret de naturalisation
Résolu/FerméBonjour, Je n'arrive pas à trouver le décret de naturalisation de ma femme qui date du 01/07/2009. Ou puis-je le trouver ? Nous sommes dans le ...
Nom différent impôt.
Bonjour, J'ai recu ma mon chèque de la prime à l'emploi à mon nom marital alors que je suis divorcée depuis 1 an et que mon compte bancaire est à m...
Inscription collège privée
Résolu/FerméBonjour, l'ex-femme de mon compagnon a inscrit leur fille dans un collège privé pour la rentrée 2009 sans lui en parler. C'est leur fille qui nous l'...
Acquisition d'un bien commun
Bonjour, Je partage la vie d'une personne non divorcé (séparé de corps et de biens) et nous souhaiterions acquérir un ou plusieurs biens. Je voudrais...
Application de la majorité article 26
Bonjour, Notre syndic a exigé l'application de la majorité article 26 pour un problème d'abattage avec remplacement de deux sapins qui occultent la v...
Contrat de mariage participation aux acquets
Résolu/FerméBonjour, Pouvez-vous m'éclairer sur le contrat de mariage avec participation aux acquets : - dans la cas où mon conjoint achète une maison AVAN...
Demande de trop perçu y at-il prescription?
FerméBonjour, la trésorerie générale (je suis enseignante)me demande de lui verser un trop perçu sur traitement de mon congé de maternité du 07/08/00 au 0...
Taxe tv
Bonjour, J'ai 63ans, puis je savoir jusqu'à quand je dois payer ma taxe tv sachant que je ne paie pas d'impots sur le revenu. Merci d'avance de vo...
Le droit du pere pour la fete des peres
Bonjour,POUR LA FETE DES PERES ESQU ON EST OBLIGé de donner l enfant tout le week end ou juste le jour de la fete des peres ! merci de m aidé a compr...
Credit d impot residence secondaire isolation
Bonjour,j ai besoin d isoler sous toiture mon chalet bord ocean, aimerais savoir si je peux pretendre a un credit d impot? merci si vous savez de b...
Association tva ou non ?
Bonjour, Comment avoir la preuve que notre association n'est pas assujettie à la T.V.A ? D'avance merci.
Taxe de raccordement à l'egout
Bonjour, Nous avons construit une maison et nous sommes rentré en mars 2009. Nous venons de recevoir la taxe de raccordement à l'égoût de plus de 1...
Heure de paris-heure de guyane
Bonjour, Je n'ai pas fais attention, j'ai déclaré mes revenus tranquillement à 21h, heure de Guyane pensant que j'avais jusqu'à minuit et à la sign...
Impots
Bonjour, como fer pour trouve copie impots 2007
Impot sur le revenu 2007
Bonjour, je ne sais pas si j'ai reçu mon impot sur le revenu 2007 ou si je l'ai égarée. est-il possible d'avoir un duplicata s'il vous plaît ? Merc...
Date de remboursement
Bonjour, je voudrais savoir ..moi jai envoyer mes impot quel es la date ou le gouvernement dois me repondre
Extention pour un raccordement tout a l egout
Bonjour, la ville vient de faire une extention de 200 metres pour raccorder 4 maisons au tout a l egout devons nous payer le raccordement vu que c e...
Impots injustifié
Bonjour, Voici mon problême, j'ai reçu un courrier du tresor public me signifiant que j'étais redevable de 50€ concernant une facture d'hopital. p...
Confit a l ecole
RésoluBonjour, je suis parent d eleve de l ecole de ma fille, hier j ai ete convoquer suite a un confit avec une maan et le dysfonctionnement de l'école ...
Dessous de table
Bonjour, Je souhaite vendre mon bien à un acquéreur qui me propose 160000 euros dont 15 000 euros en dessous de table. Ce dessousde table il souhait...
Je ne veux pas me séparé de mes 3 chiens...
Bonjour, Je me retrouve dans une impasse; j'ai travaillé durant 4 ans avec mon "ami" qui est propriétaire d'un resto.a l"époque,le resto était limite...
La meilleure date pour retirer sur livret a
Bonjour, Si je retire de l'argent sur mon livret A le 16/01, je désirerais savoir si je perds les intérets de la quinzaine. Merci pour la réponse.
Taxe foncière et achat immo
Bonjour, Je vais signer un acte final de vente chez le notaire début mars et il m'a dit que je devrais payer la taxe foncière pour l'année 2009. al...
Frais reels
Bonjour, voila je me lance. j'ai eu une mobité géographique . pour diverses raisons j'ai trouvé une habitation à 60 km de mon lieu de travail, donc...
Exonération taxe d'habitation et foncière
Bonjour, Je souhaiterais savoir si j'ai la possibilité de bénéficier d'une exonération de la taxe d'habitation et la taxe foncière en sachant que j...
Congé mariage
Bonjour, mon frère se marie le 17 janvier prochain à 11h, j'ai entendu dire que cela m'accorde un jour de congé afin d'y assister (étant témoin), h...
Faire couper des arbres
Bonjour, j'habite un appartement au rez de chaussée et mon voisin d'en face possède un terrain avec des arbres dont la hauteur est d'une vingtaine de...
Téléphone portable
Bonjour, combien de temps avant la date anniversaire faut - il pour pouvoir résilier son abonnement de téléphone portable
Garde alternée et pension alimentaire
Bonjour, bonne année 2009 à toutes et à tous, Moi en tous cas je commence fort...je sais qu'il y a pire mais bon... résolution 2009 ne plus me...
Congé pour convenance personel
Bonjour, J'ai fini mon congé parental en decembre 2008. J'aurai du reprendre le travail le 1 er decembre, mais je ne me suis pas présenté. Mon emp...
Arret carte
Bonjour, je voudrais arreter la carte pass ,je ne m'en sert pas .mais dessus il y a un abonnement au magazine gala quelles sont les demarches a suiv...
Voiture
Bonjour, séparé depuis 6 mois, nous avons deux véhicules aux deux noms sur la carte grise il veut me reprendre celle que j'utilise. je sais que le cr...
Une taxe d'habitation que je ne peu pa payé
Bonjour, enfaite moi avant je vivait avec mon frere dans un f3 on ce comprené plus il est parti vivre avec sa copine moi je sui enceinte je touche le...
Séparation
Bonjour, Ma soeur, mère de 4 enfants, envisage une séparation. D'un commun accord avec son époux, elle garde les 2 petits agés de 7 ans le garçon et ...
Partage dans le divorce
Bonjour, l'oncle de mon mari a hérité d'un bien non habitable (grange). Il n'a pas souhaité le conserver, et en accord avec sa fraterie, il nous a ...
Réduction du préavis à un mois
Bonjour, Je voudrais savoir si dans ma situation il est possible de réduire mon préavis à un mois. Le Bail est au nom de mon compagnon mais nous som...
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