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Fosse septique hors sol accolée a mon mur privatif

Bonjour, mes voisins ont fait monter une fosse septique hors sol ..l'entreprise en charge des travaux l'a montée a 3 cm de mon mur privatif...ils ne m...

11 réponses Dernière réponse le 15 déc. 2021 par
aurad

Assainissement : payer le raccordement ?

Bonjour, nous avons acheté un bien en 2011 en pensant qu’il était raccordé au tout à l’égout (Maître P G notaire à le 23 mars 2011, a stipulé ce qui s...

2 réponses Dernière réponse le 18 nov. 2021 par
renoreno

Diagnostic assainissement dans collectif

bonjour, Notre agglo en accord avec véolia demande un diagnostic assainissement pour la vente d'un appartement. Sachant que l'ensemble des appartemen...

5 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2021 par
aurad

Responsabilité non conformité tout à l'égout

Bonjour, pour la vente de notre maison à la Mairie de notre commune, celle-ci demande un diagnostic de conformité pour le tout à l'égout. Celui-ci...

3 réponses Dernière réponse le 17 nov. 2021 par
mtgxv

Abonnement assainissement

Bonjour, après avoir reçu ma facture d'eau; puis de l'assainissement , de la même période et du même cubage ; je constate que sur chaque facture, il...

3 réponses Dernière réponse le 5 nov. 2021 par
aurad

Fosse sceptique et servitude

Bonjour, Nous sommes propriétaire d'une maison depuis début octobre. La fosse sceptique n'est pas au norme mais nous le savions car le diagnosti...

3 réponses Dernière réponse le 5 nov. 2021 par
aurad

Contrôle de conformité mal effectué

Bonjour, Nous avons acheter notre maison il y a 4 mois. Elle date de 1963. Lors de la vente, on nous a transmis le rapport de contrôle de conformit...

3 réponses Dernière réponse le 5 nov. 2021 par
aurad

Problème conformité tout-à-l'égoût après vente

Bonjour, j'aimerais avoir votre avis sur mon problème : J'ai vendu une maison il y a trois semaines. Dans l'acte de vente je déclare que l'imme...

1 réponse Dernière réponse le 12 oct. 2021 par
aurad

Paiement de la pfac deux ans après une vente

Bonjour, Je suis propriétaire de ma maison depuis février 2019, les anciens propriétaires avait aménagé une partie du garage en studio. Pour être...

2 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2021 par
aurad

Fosse septique individuelle non déclarée dans l'acte de vente

Bonsoir. Un an après l'achat d'un bien immobilier, j'ai découvert une fosse septique individuelle cachée sous d'immenses feuillages séchés. Celle-ci...

6 réponses Dernière réponse le 12 oct. 2021 par
HIROANAH

Facture d'eau

Bonjour à vous Je loue une maison dans un petit village. Le compteur d'eau et individuel a ce logement la commune me réclame de payer le compteur d'e...

3 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2021 par
BmV

Fosse septique

Bonjour, Ma mère qui à 89 ans vie seule dans une maison individuelle de 100 m2 sur un terrain de 3000m2 Il y as sur ce terrain une maisonnette de 4 ...

2 réponses Dernière réponse le 12 mars 2021 par
NORBIRK

Construction maison

Bonjour, j'espère que quelqu'un saura répondre à ma question ... voila je souhaite construire une maison pour y habiter. J'aimerais y loger dedans ...

11 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2021 par
aurad

Tout à l'égout non conforme

Bonjour, Qui peut nous conseillés ? nous avons achetés une maison ( une vraie déception). L'agence nous a dit que le tout à l'égout est conforme, dé...

9 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2021 par
Happy

Diagnostic assainissement erroné

Bonjour, J'ai procédé à l'achat d'une maison il y a un an avec un système d'assainissement individuel. Le diagnostic assainissement indique qu...

17 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2023 par
kasom

Attestation conformité assainissement

Bonjour, J’ai acheté une maison individuelle fin 2012 et j’ai eu une attestation de conformité de l’ancien propriétaire comme quoi tout été correc...

1 réponse Dernière réponse le 2 sept. 2020 par
aurad

Assainissement individuel

Bonjour, Notre maison a son propre assainissement individuel aux normes mais à encore en fonction une autre fosse qui elle a été déclarée non conf...

6 réponses Dernière réponse le 3 août 2020 par
chantalsandrine

Compteur divisionnaire eau

Bonjour, Nous achetons une maison qui concerne une division parcellaire. Notre voisin a le compteur principal, et le notaire nous propose un compt...

2 réponses Dernière réponse le 24 juil. 2020 par
aurad

Défense incendie pour particulier

Bonjour, Nous sommes intéressés par l'achat d'une maison (en zone naturelle qui n'est pas raccordée au réseau d'eau ni au tout à l'égout, donc alime...

7 réponses Dernière réponse le 15 avr. 2020 par
aurad

Relié au tout a l égout mais ...

Bonjour, Mon conjoint et moi avons acheter une maison,par le biais d un agent immobilier, lors de notre ère visite nous avons demandez si l assainis...

11 réponses Dernière réponse le 18 mars 2020 par
Laetitia52250

Liaison au tout à l égout

Bonjour nous avons acheté en 2005 une maison sur beaune et l acte notarial établisait que le bien était je cite "relié a un reseau collectif d ass...

5 réponses Dernière réponse le 16 mars 2020 par
aurad

Se retourner contre le vendeur concernant l’assainissement au tae

Bonjour, J'ai une question par rapport à un acte de vente que j'ai signé il y a 2 ans. Sur l'acte il est indiqué ceci : "RACCORDEMENT AU RES...

6 réponses Dernière réponse le 11 mars 2020 par
aurad

Assainissement

Bonjour Mon fils a acheté une maison il y a 1 an. Il a dû faire intervenir une entreprise pour déboucher son évacuation de toilette au mois d'août ...

1 réponse Dernière réponse le 11 mars 2020 par
aurad

Canalisation eaux usées de mon voisin a l'endroit ou je construit ma maison

Bonjour, J'ai une question, quelles sont les solutions qui s'offrent a moi en ce qui concerne des canalisation d'eaux usées de la maison voisine qui...

4 réponses Dernière réponse le 2 mars 2020 par
aurad

Facture d'assainissement non collectif

Bonjour, J'ai fait construire ma maison en 2009 avec la création d'un assainissement non collectif car je suis à 2 maisons du tout à l'égout... J'...

7 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2020 par
aurad

2 taxes d'eau pour une seule parcelle cadastrale avec 2 batiments

Bonjour, je suis propriétaire de deux bâtiments, que j'habite, sur une même parcelle cadastrale. La mairie veux me faire payer deux forfaits d'eau e...

2 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2020 par
aurad

Assainissement impossible terrain constructible

Bonjour,  Nous sommes les heureux propriétaire d'un terrain constructible et avons déposé un permis de construire.  Celui ci vient de nous êtres ref...

3 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2020 par
aurad

Facture veolia assainissement et traitement des eaux usées

Bonjour, Nous utilisons un terrain comme jardin depuis des années. Sans consommation pendant quelque temps nous avions juste une facturation de l...

2 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2020 par
aurad

Qui est propriétaire de la fosse septique ?

Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison et la fosse septique était sur une bande de terrain appartenant à mon voisin. Cet été j'ai refait mon as...

5 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2020 par
Rochat1

Stratégie vente maison avec assainissement non-conforme

Bonjour, Je souhaiterais avoir votre avis sur la meilleure stratégie pour vendre ma maison avec un diagnostic d’assainissement individuel non-conf...

3 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2020 par
67_NAN

Eau copro et ville

Bonjour, Je suis copropriétaire d’un logement, je paye l’eau de l'assainissement de mon agglomération de ma ville et je vois que sur mes charges je ...

2 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2019 par
aurad

Demande de tae pour vente maison

Bonjour, Nous avons construit une maison en 1998 avec assainissement individuel. En 2004 le tout à l'égout est installé dans la rue mais comme nous ...

4 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2019 par
aurad

Déversement des eaux filtrées d'un assainissement autonome

Bonjour, Notre voisin nous interdit le rejet des eaux filtrées de notre système d'assainissement autonome dûment agréé et contrôlé régulièrement dan...

4 réponses Dernière réponse le 9 déc. 2019 par
Utilisateur anonyme

Deux certificats de conformité assainissement nc complètement contradictoires

Bonjour, J'ai acheté une maison il y a 7 ans (2012) avec un assainissement au norme avec un certificat de conformité. A ce jour nous vendons notre m...

1 réponse Dernière réponse le 6 déc. 2019 par
aurad

Pas de facture d'eau depuis plusieurs dizaines d'années

 Résolu

Bonjour, et merci pour votre future aide. Il y a quelques semaines de cela je vous expliquais le fait que j'étais en train d'acheter une maison où ...

22 réponses Dernière réponse le 5 déc. 2019 par
Valenchantée

Devis tout à l’égout

Bonjour, Nous sommes dans l’urgence. Nous avons vendu notre bien immobilier. Le diagnostic assainissement n’est pas conforme. Il n’y a pas de tout...

2 réponses Dernière réponse le 2 déc. 2019 par
aurad

Diagnostic assainissement collectif obligatoire

 Résolu

Bonjour à tous, Tout d'abord, je souhaite acquérir un appartement de 2005. Le diagnostic assainissement a été remis comme conforme à la fin de la ...

12 réponses Dernière réponse le 29 nov. 2019 par
aurad

Contrôle assainissement

 Résolu

en 1999 la DDASS m’a donné la conformité pour ma pompe de relevage qui est raccordé au tout à l’égout Je end ma maison veolia fait le contrôle et in...

9 réponses Dernière réponse le 25 nov. 2019 par
aurad

Taxe raccordement égout

Bonjour, Je viens de recevoir un titre exécutoire pour une taxe de raccordement a l égout. J ai acheter ma maison il y a deux ans et ce bien a été...

5 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2019 par
aurad

Serons-nous obligé de tout raccorder au tout à l'égout ?

Bonjour, Mon compagnon et moi-même sommes sur le point d'acquérir une maison. Nous devons signer le compromis sous peu, sauf que mauvaise surprise l...

1 réponse Dernière réponse le 13 nov. 2019 par
aurad

Problème facture eau

Bonjour, J’habite en Guadeloupe et suis locataire. Je reçois les factures d’eau avec un montant pour frais assainissement mais je ne suis pas branc...

4 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2019 par
aurad

Je veux me raccorder au tout à l’égout

Bonjour, La commune dans laquelle j’habite va installer prochainement le tout-à-l’égout. Je viens d’acheter une maison et je dois refaire l’assainiss...

1 réponse Dernière réponse le 30 août 2019 par
aurad

Assainissement

Bonjour, un nouvel immeuble est en construction derrière ma maison.Pour l’évacuation des eaux usées le constructeur c'est connecté sur le réseau exist...

1 réponse Dernière réponse le 26 août 2019 par
aurad

Participation pour le financement de l'assainissement collectif pfac

bonjour, ayant peu de connaissance en matière d'urbanisme, je recherche de l'aide auprès de personnes plus expérimentées… La PFAC est-elle due par l...

6 réponses Dernière réponse le 26 août 2019 par
baraban

Mise en conformité fosse septique et vente maison

Bonjour, je souhaite acheter une maison, fosse septique début années 1980 ... surement plus aux normes. ma question : l'agent immobilier me soutien...

25 réponses Dernière réponse le 16 août 2019 par
stef61

Servitude de reseau

Bonjour, Nous sommes futurs acquéreurs d'un programme de 3 maisons( en cours de construction)en copropriété. (Je précise que nous avons déjà signé...

4 réponses Dernière réponse le 27 juin 2019 par
BmV

Assainissement

Bonjour, Pour la vente d'un appartement dans un immeuble en copropriété, la mairie de la commune réclame que soit réalisé un diagnostic assainisse...

2 réponses Dernière réponse le 25 juin 2019 par
aurad

Fosse septique

Bonjour à qui dois je m’adresser afin de dénoncer mon voisin pour qu’il mette sa fosse septique aux normes car celle ci n’y est pas et cela dégage des...

3 réponses Dernière réponse le 19 juin 2019 par
aurad

Pfac assainissement collectif

Bonjour, J'ai reçu le 23 avril 2019 une facture pour la PFAC (Participation pour le financement de l'assainissement collectif) or nous avons emmén...

1 réponse Dernière réponse le 14 juin 2019 par
aurad

Assainissement

Bonjour J'envisage d'installer une mini station d'épuration en remplacement de ma fosse septique non conforme.Car il n'y a toujours pas de tout à l'é...

8 réponses Dernière réponse le 5 juin 2019 par
aurad
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