Résultats (516)
Fosse septique hors sol accolée a mon mur privatif
Bonjour, mes voisins ont fait monter une fosse septique hors sol ..l'entreprise en charge des travaux l'a montée a 3 cm de mon mur privatif...ils ne m...
Assainissement : payer le raccordement ?
Bonjour, nous avons acheté un bien en 2011 en pensant qu’il était raccordé au tout à l’égout (Maître P G notaire à le 23 mars 2011, a stipulé ce qui s...
Diagnostic assainissement dans collectif
bonjour, Notre agglo en accord avec véolia demande un diagnostic assainissement pour la vente d'un appartement. Sachant que l'ensemble des appartemen...
Responsabilité non conformité tout à l'égout
Bonjour, pour la vente de notre maison à la Mairie de notre commune, celle-ci demande un diagnostic de conformité pour le tout à l'égout. Celui-ci...
Abonnement assainissement
Bonjour, après avoir reçu ma facture d'eau; puis de l'assainissement , de la même période et du même cubage ; je constate que sur chaque facture, il...
Fosse sceptique et servitude
Bonjour, Nous sommes propriétaire d'une maison depuis début octobre. La fosse sceptique n'est pas au norme mais nous le savions car le diagnosti...
Contrôle de conformité mal effectué
Bonjour, Nous avons acheter notre maison il y a 4 mois. Elle date de 1963. Lors de la vente, on nous a transmis le rapport de contrôle de conformit...
Problème conformité tout-à-l'égoût après vente
Bonjour, j'aimerais avoir votre avis sur mon problème : J'ai vendu une maison il y a trois semaines. Dans l'acte de vente je déclare que l'imme...
Paiement de la pfac deux ans après une vente
Bonjour, Je suis propriétaire de ma maison depuis février 2019, les anciens propriétaires avait aménagé une partie du garage en studio. Pour être...
Fosse septique individuelle non déclarée dans l'acte de vente
Bonsoir. Un an après l'achat d'un bien immobilier, j'ai découvert une fosse septique individuelle cachée sous d'immenses feuillages séchés. Celle-ci...
Facture d'eau
Bonjour à vous Je loue une maison dans un petit village. Le compteur d'eau et individuel a ce logement la commune me réclame de payer le compteur d'e...
Fosse septique
Bonjour, Ma mère qui à 89 ans vie seule dans une maison individuelle de 100 m2 sur un terrain de 3000m2 Il y as sur ce terrain une maisonnette de 4 ...
Construction maison
Bonjour, j'espère que quelqu'un saura répondre à ma question ... voila je souhaite construire une maison pour y habiter. J'aimerais y loger dedans ...
Tout à l'égout non conforme
Bonjour, Qui peut nous conseillés ? nous avons achetés une maison ( une vraie déception). L'agence nous a dit que le tout à l'égout est conforme, dé...
Diagnostic assainissement erroné
Bonjour, J'ai procédé à l'achat d'une maison il y a un an avec un système d'assainissement individuel. Le diagnostic assainissement indique qu...
Attestation conformité assainissement
Bonjour, J’ai acheté une maison individuelle fin 2012 et j’ai eu une attestation de conformité de l’ancien propriétaire comme quoi tout été correc...
Assainissement individuel
Bonjour, Notre maison a son propre assainissement individuel aux normes mais à encore en fonction une autre fosse qui elle a été déclarée non conf...
Compteur divisionnaire eau
Bonjour, Nous achetons une maison qui concerne une division parcellaire. Notre voisin a le compteur principal, et le notaire nous propose un compt...
Défense incendie pour particulier
Bonjour, Nous sommes intéressés par l'achat d'une maison (en zone naturelle qui n'est pas raccordée au réseau d'eau ni au tout à l'égout, donc alime...
Relié au tout a l égout mais ...
Bonjour, Mon conjoint et moi avons acheter une maison,par le biais d un agent immobilier, lors de notre ère visite nous avons demandez si l assainis...
Liaison au tout à l égout
Bonjour nous avons acheté en 2005 une maison sur beaune et l acte notarial établisait que le bien était je cite "relié a un reseau collectif d ass...
Se retourner contre le vendeur concernant l’assainissement au tae
Bonjour, J'ai une question par rapport à un acte de vente que j'ai signé il y a 2 ans. Sur l'acte il est indiqué ceci : "RACCORDEMENT AU RES...
Assainissement
Bonjour Mon fils a acheté une maison il y a 1 an. Il a dû faire intervenir une entreprise pour déboucher son évacuation de toilette au mois d'août ...
Canalisation eaux usées de mon voisin a l'endroit ou je construit ma maison
Bonjour, J'ai une question, quelles sont les solutions qui s'offrent a moi en ce qui concerne des canalisation d'eaux usées de la maison voisine qui...
Facture d'assainissement non collectif
Bonjour, J'ai fait construire ma maison en 2009 avec la création d'un assainissement non collectif car je suis à 2 maisons du tout à l'égout... J'...
2 taxes d'eau pour une seule parcelle cadastrale avec 2 batiments
Bonjour, je suis propriétaire de deux bâtiments, que j'habite, sur une même parcelle cadastrale. La mairie veux me faire payer deux forfaits d'eau e...
Assainissement impossible terrain constructible
Bonjour, Nous sommes les heureux propriétaire d'un terrain constructible et avons déposé un permis de construire. Celui ci vient de nous êtres ref...
Facture veolia assainissement et traitement des eaux usées
Bonjour, Nous utilisons un terrain comme jardin depuis des années. Sans consommation pendant quelque temps nous avions juste une facturation de l...
Qui est propriétaire de la fosse septique ?
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison et la fosse septique était sur une bande de terrain appartenant à mon voisin. Cet été j'ai refait mon as...
Stratégie vente maison avec assainissement non-conforme
Bonjour, Je souhaiterais avoir votre avis sur la meilleure stratégie pour vendre ma maison avec un diagnostic d’assainissement individuel non-conf...
Eau copro et ville
Bonjour, Je suis copropriétaire d’un logement, je paye l’eau de l'assainissement de mon agglomération de ma ville et je vois que sur mes charges je ...
Demande de tae pour vente maison
Bonjour, Nous avons construit une maison en 1998 avec assainissement individuel. En 2004 le tout à l'égout est installé dans la rue mais comme nous ...
Déversement des eaux filtrées d'un assainissement autonome
Bonjour, Notre voisin nous interdit le rejet des eaux filtrées de notre système d'assainissement autonome dûment agréé et contrôlé régulièrement dan...
Deux certificats de conformité assainissement nc complètement contradictoires
Bonjour, J'ai acheté une maison il y a 7 ans (2012) avec un assainissement au norme avec un certificat de conformité. A ce jour nous vendons notre m...
Pas de facture d'eau depuis plusieurs dizaines d'années
RésoluBonjour, et merci pour votre future aide. Il y a quelques semaines de cela je vous expliquais le fait que j'étais en train d'acheter une maison où ...
Devis tout à l’égout
Bonjour, Nous sommes dans l’urgence. Nous avons vendu notre bien immobilier. Le diagnostic assainissement n’est pas conforme. Il n’y a pas de tout...
Diagnostic assainissement collectif obligatoire
RésoluBonjour à tous, Tout d'abord, je souhaite acquérir un appartement de 2005. Le diagnostic assainissement a été remis comme conforme à la fin de la ...
Contrôle assainissement
Résoluen 1999 la DDASS m’a donné la conformité pour ma pompe de relevage qui est raccordé au tout à l’égout Je end ma maison veolia fait le contrôle et in...
Taxe raccordement égout
Bonjour, Je viens de recevoir un titre exécutoire pour une taxe de raccordement a l égout. J ai acheter ma maison il y a deux ans et ce bien a été...
Serons-nous obligé de tout raccorder au tout à l'égout ?
Bonjour, Mon compagnon et moi-même sommes sur le point d'acquérir une maison. Nous devons signer le compromis sous peu, sauf que mauvaise surprise l...
Problème facture eau
Bonjour, J’habite en Guadeloupe et suis locataire. Je reçois les factures d’eau avec un montant pour frais assainissement mais je ne suis pas branc...
Je veux me raccorder au tout à l’égout
Bonjour, La commune dans laquelle j’habite va installer prochainement le tout-à-l’égout. Je viens d’acheter une maison et je dois refaire l’assainiss...
Assainissement
Bonjour, un nouvel immeuble est en construction derrière ma maison.Pour l’évacuation des eaux usées le constructeur c'est connecté sur le réseau exist...
Participation pour le financement de l'assainissement collectif pfac
bonjour, ayant peu de connaissance en matière d'urbanisme, je recherche de l'aide auprès de personnes plus expérimentées… La PFAC est-elle due par l...
Mise en conformité fosse septique et vente maison
Bonjour, je souhaite acheter une maison, fosse septique début années 1980 ... surement plus aux normes. ma question : l'agent immobilier me soutien...
Servitude de reseau
Bonjour, Nous sommes futurs acquéreurs d'un programme de 3 maisons( en cours de construction)en copropriété. (Je précise que nous avons déjà signé...
Assainissement
Bonjour, Pour la vente d'un appartement dans un immeuble en copropriété, la mairie de la commune réclame que soit réalisé un diagnostic assainisse...
Fosse septique
Bonjour à qui dois je m’adresser afin de dénoncer mon voisin pour qu’il mette sa fosse septique aux normes car celle ci n’y est pas et cela dégage des...
Pfac assainissement collectif
Bonjour, J'ai reçu le 23 avril 2019 une facture pour la PFAC (Participation pour le financement de l'assainissement collectif) or nous avons emmén...
Assainissement
Bonjour J'envisage d'installer une mini station d'épuration en remplacement de ma fosse septique non conforme.Car il n'y a toujours pas de tout à l'é...
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