Résultats (20)

Déclaration intermédiaire

Madame , Monsieur , je dois faire ma declaration , mais dans l annee 2017en avril plus precisement je me suis marié comment dois je faire p...

1 réponse Dernière réponse le 16 avr. 2018 par
flocroisic

Transfert asurance vie

Bonjour, je veux annuler une assurance vie au credit lyonnais car chaque mois il me compte des frais c est nouveau j avais ce contrat de ...

2 réponses Dernière réponse le 16 oct. 2017 par
forma

Rajouter un mon a mon bail

 Résolu

Bonjour, je suis locataire a paris habitat HLM depuis plus de 30A je viens d e me marier comment faire pour effectuer et rajouter le nom...

7 réponses Dernière réponse le 19 juin 2017 par
caprice95

Succession indivision

 Résolu

Bonjour à vous , La succession de mon Père est bloquée nous sommes six en indivisiion sur une maison une seule personne na pas signé...

3 réponses Dernière réponse le 6 mars 2017 par
Utilisateur anonyme

Declaration cheque cesu

 Résolu

Bonjour, J ai employé une personne que j ai payé en cheque cesu l organisme m a envoyé un e déclaration fiscale sur qu elle ligne puis je m...

3 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2015 par
Micha1

Exiger du notaire l envoi des comptes arretes

 Résolu

Bonjour, la succession de mon Père est en cours , apres le deuxieme vente d un terrain puis je exiger du notaire l envoi des comptes arret...

2 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2014 par
caprice95

Refuser un devis que j ai signé

Bonjour, j ai signé un devis il y a 1 mois entreprise de maaconnerioe mais je m aperçois que je n arrive pas a me faire comprendre sur les travau...

4 réponses Dernière réponse le 16 juin 2014 par
caprice95

Résilier mon contrat assurances

bONJOUR puis je résilier mon contrat assurances immediatement a la date anniversarie le 01/01/2014 merci beaucoup

8 réponses Dernière réponse le 26 déc. 2013 par
caprice95

Peut on changer d agence immobiliere

bonjour , nous sommes 3 heritiers nous avions confié la vente d un terrain, a une agence immo conseillé par le NOTAIRE, celle ci au bout de 3promes...

2 réponses Dernière réponse le 24 oct. 2013 par
roudoudou22

Un notaire peut il effectuer un contrat de mariage

 Résolu

Bonjour, Ne voulant pas^passer devant un Maire ni eglise a ton le droit de se marier devant un notaire puisque nous en avons un en province Merci...

1 réponse Dernière réponse le 23 oct. 2013 par
choubaka

Comment recevoir les preuves d'une vente faite par un notaire

Bonjour, Nous avons déjà vendu 1 terrain et une maison apres le paiement de ceux ci nous n avons pas reçu aucun papier sauf le paiement pas c...

2 réponses Dernière réponse le 21 oct. 2013 par
caprice95

Comment recevoir les documents qui sont chez le notaire

 Fermé

Bonjour , j ai vendu 1 terrain et une maison , le NOTAIRE est il obligé de me fournir tous les documents signés suite a ces ventes a t il obligati...

1 réponse Dernière réponse le 20 oct. 2013 par
gerber1

Suite vente de voiture

 Résolu

Monsieur , merco pour votre réponse en ce qui cincerne la vente de la voiture comme cela etait pressee nous avons remis les clefs et les papiers...

1 réponse Dernière réponse le 10 oct. 2013 par
Cfc

Puis-je changer d'agence immobilière

Bonjour , depuis plus d un an nous avons signé une vente avec une agence immo en exclusivité le bien est toujours a la vente ais je le droit de ...

8 réponses Dernière réponse le 16 mai 2013 par
caprice95

Le bornage

 Résolu

bONJOUR A VOUS ? LE NOTAIRE A FAIT BORNER LES PARCELLES DU TERRAIN / qui est mis en vente QUI DOIT PAYER LES HONORAIRES DU GEOMETRE merci ...

2 réponses Dernière réponse le 14 mai 2013 par
caprice95

Qui doit payer les frais de bornage ?

Bonjour , j ai un terrain a vendre en deux parcelles la premiere parcelle est vendue le notaire a fait venir un geometre afin de borner ce terr...

1 réponse Dernière réponse le 7 mai 2013 par
rio loco

Se faire rembouser des factures suite a une succession

Bonjour a vous , j ai beaucoup de mal a avoir les comptes détaillés de toutes les factures payées par moi suite a une succession , le montant s e...

6 réponses Dernière réponse le 17 avr. 2013 par
caprice95

Le notaire a til le droit de garder vers lui le remboursement d

Bonjour le notaire tarde a me rembourser DES FACTURES payées par moi suite a cette succession qui n est pas terminée pour le moment j ai payées p...

5 réponses Dernière réponse le 19 mars 2013 par
domdo76

Peut on contacter la chambre des notaires ?

Bonjour, j'ai avec mon notaire beaucoup de différents , puis je écrire à la Chambre des notaires afin de signaler ces abus ?? merci beaucoup

7 réponses Dernière réponse le 20 mars 2013 par
domdo76

Refus d un heritier de vendre

Bonjour, la déclaration de succession a été signée par tous les heritiers , une vente d emaison a été effectuée il nous reste deux parcelles d e ...

2 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2013 par
caprice95
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