Résultats (12)
Clôture
Bonjour, J aimerai savoirsi je peux mettre une clôture en dure chez moi derrière la haie déjà existante (pour ne pas l arracher) car la mairie exige ...
Impossible de trouver le certificat d'imm provisoi
RésoluBonjour, J'ai beau chercher et rechercher Je ne trouve à aucun endroit ou trouver à obtenir le CPI( certificat d'Immatriculation Provisoire) Quel...
Reduction d impots en 2018
Bonjour, pouvez vous me renseigner si en 2018 revenu 2017, nous pourrons toujours déduire les frais concernant les travaux entretien jardin. si o...
Papiers perdus par l'hôpital d'orléans
RésoluSalut à tous, Ma mère vient de se faire hospitaliser aujourd'hui Le CHU a perdu les trois documents suivants: - Carte Vitale - Carte Nationale d'...
Transport de matériel dépassant à l'arrière du véhicule
RésoluBonjour, Voilà ! j'ai un doute . Je dois transporter dans mon Kangoo des chevrons de 5 mètres (en retirant les banquettes) Ai je réellement bien l...
Erreur de la banque en votre faveur !!!
FerméBonjour, Ce matin je dépose de l'argent en espèces à ma banque : 1 billet de 5€ 2 billets de 10€ 59 Billets de 20€ soit un total de : 1205€ ...
Droit a l'anonymat sur mon véhicule
Bonjour, Ma commune "Collonges la rouge-19500" Nous donne des "Autorisations de circuler" à poser sur le pare-brise. Le problème le voici: pour le ...
Déclarations suplément cigarettes andorre
Bonjour, Je voudrais savoir comment déclarer à la douane plus de cartouches de cigarettes . le droit étant de 300 cigarettes / personne soit 25 p...
Vmc entretien du locataire recherche date depuis l'obligation
Bonjour, Je recherche la date (récente me semble-il - 3 ans environ) dont le locataire est dans l'obligation de faire l'entretien de la VMC Me...
Recherche un terme : emploi par un maire à des fins personnels
Salut à tous, Je recherche un terme et une loi concernant l'abus de mon Maire. Je m'explique: Mon Maire utilise à des fins personnels sur sa commun...
Démission d'un maire
Bonjour, Je ne sais pas si je suis sur le bon forum Suite aux élection départementales. Son parti à pris 29% de voix contre 71% pour l'opposition. ...
Locataire et élevage de lapins amateurs
Bonjour, Je me permet de vous poser la question car je n'ai pas trouvé de réponse adaptée sur le net. Je loue une maison depuis 6 mois, je viens ...
La législation juridique et financière évolue en permanence...