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Obligation de raccordement eau de pluie

Bonjour, J'ai construit une maison dans les Pyrénées dans un petit village sans tout à égout ni assainissement collectif. J'ai donc fait au plus si...

5 réponses Dernière réponse le 30 mars 2021 par
Josh Randall

Deplacement ligne hta servitude enedis

Bonjour; J'ai acheté la maison de mon arrière-grand-mère avec une ligne HTA. Le permis de construire a été accepté, seulement la ligne est vraiment ...

11 réponses Dernière réponse le 13 juin 2019 par
Arkana0

Voisin tondeuse perte de parcelle ?

 Résolu

Bonjour, J'ai ma maison implanté sur 2 parcelles et je paye le foncier sur une autre attenante au deux autres ( j'en ai 3 donc). Mon voisin est s...

3 réponses Dernière réponse le 2 mai 2019 par
hoquei44

Permis de construire qu'elle taxe dois je payer?

 Résolu

Bonjour, En Février 2017 le permis de construire de ma maison a était accepté. Je viens de recevoir une taxe d'aménagement ... de 1500 € environ ...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2019 par
kaos31000

Frais etat daté notarié payé 2 fois.

 Résolu

Bonjour, En octobre 2016 j'ai vendu mon appartement, la procédure normale s'enclenche: - L'acheteur trouvé - le sous seing privé signé - les 1...

5 réponses Dernière réponse le 6 août 2018 par
kaos31000

Monter en sci ou pas?

 Résolu

Bonjour, J'ai à mon actif 2 appartements et une maison. Un studio que j'ai fini de payer. (acheter en 2007 valeur achat 60 000€ actuellement il en ...

6 réponses Dernière réponse le 1 sept. 2016 par
kaos31000

Un ami me prete de l'argent.

 Résolu

bonjour, un ami peut et veut me prêter de l'argent (20 000 euros) je souhaite le rembourser par mensualité jusqu à lui rendre les 20 000€ sur 72 mo...

3 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2014 par
kaos31000

Remboursement par anticipation pret imo

 Résolu

Bonjour, En 2010, j'ai fais l'acquisition de mon appartement T2. On m'a licencier et J'ai reçu la somme de 10 000€. Qu'elle est le plus avant...

6 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2012 par
Germain

Salarié à qu'elle aide ai-je droit ?

 Résolu

Bonjour, J'ai 29 ans célibataire, sans enfant et propriétaire de mon appartement, Je suis salarié et je gagne 1 200€ / mois et les fins de mois ...

9 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2012 par
kaos31000

Liste de présence- plan et entretien batiment

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterais savoir si le syndic peut s'opposer à ce que j'obtienne le plan de mon batiment, l'entretien qui a était fait, ainsi que la ...

1 réponse Dernière réponse le 10 févr. 2012 par
Rochat1

Nuisance sonore paysan

 Résolu

Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement, qui donne sur un champ. Le paysan le " cultive " retourne la terre, fais tourner ces jets d'eau etc...

8 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2016 par
fabrice

Agences de recouvrement doit on tout payer ?

 Résolu

Bonjour, N'ayan pas payé mon dossier à était mis entre les mains d'une agence de recouvrement j'ai payé la créance principale mais pas les frais de ...

16 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2011 par
kaos31000

Assister à la grossesse, garde alternée

 Résolu

Bonjour, ma concubine m'a quittée en pleine grossesse. J'aimerais savoir si je peux l'obligé à assister au écographie et rendez vous important ...

1 réponse Dernière réponse le 12 juin 2011 par
sophiag

Suis je obliger de reconnaitre l'enfant

 Résolu

Bonjour, ma concubine ma jetée elle peut encors avorter mais elle veut garder le bébé peut elle m'obligé à reconnaitre l'enfant d'un point de vu...

4 réponses Dernière réponse le 11 juin 2011 par
BULOU
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