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Jardin à l'abandon
Bonjour, j'espère avoir votre aide, voilà, je suis arrivé en 2011 chez moi, je me suis aperçu que le jardin d'à côté était à l'abandon, avec un ceri...
Un héritier qui n'a pas signé chez notaire a t'il des droits sur
Bonjour, depuis quelques années, je me bas pour récupérer un terrain qui était à l'abondon derrière mon jardin, depuis le voisin, se réclame de droi...
Echange de portail dans un lotissement
Bonjour, je m'xplique, j'ai acheté ma maison il y a 5 ans, sur le côté, il y a un droit de passage s'une 20aine de metre sur 1m de large , car toute...
Terrain sans héritiers reconnus
bonjour à tous, depuis plus de 4 ans, il y a derrière chez moi, toute une rangée de jardins considérés comme "potager", c'est ce qui est marqué au cad...
Échange de terrains
Résolubonjour à tous, voilà, depuis 3 ans, ma parcelles de jardin est de 90m², dans la continuité de mon terrain se trouve toute une rangée de jardin, qui ...
La législation juridique et financière évolue en permanence...