Résultats (9)
Nuisances sonor au abord d'un circuit automobile .
Bonjour, je suis proprietaire d'une maison en pleine campagne qui malheureusement est collee a un circuit automobile . Mon probleme est le suivant . ...
Excès de vitesse de plus de 50 km/h en permis probatoire
Bonjour à tous, Alors voilà j'ai été arrêter il y a quelques jours sur l'autoroute par une patrouille et j'ai été flashé à 177 km/h retenu 168 km/h (...
Locataire
Bonjour, je loue un chalet dans un domaine privee,j'ai eu un probleme avec la caf car celui ci ne voulant pas donner son rib ca bloque le dossier dep...
Bail au nom de ma fille
Bonjour, Je souhaite savoir comment faire pour que ma fille qui a 2 enfants soit rajouté à mon Bail? Merci
Combien d'année conserver archives d'une société radiée
RésoluMerci Combien d'année on doit conserver les documents et archives d'une Société fermée définitivement, et quel documents précisément,
Mon conjoint ma voler
Résolu/FerméBonjour, Voila je suis ici aujourd'hui car mon conjoint, le père de ma fille, a fait une "soirée" hier soir. ce matin quand il rentre(a 7h) il me s...
Dégat des eaux dans appartement
Bonjour. J'ai confié la vente d’un appartement inoccupé depuis Aout 2016 à Nexity. Le compromis de vente a été signé fin Novembre. L'appartement a ...
Peut on se garer sur une place réservée pmrr
RésoluBonjour, J'ai un handicap reconnu par la Mdph mais je n'ai pas de macaron pour le stationnement réservée aux Pmr. Puis je me garer aux places réserv...
Faire valoir notre bon droit
Bonjour, La mise en état dans notre dossier était fixée au 9 Mars 2017 la partie adverse à déposées et signifiées ces Conclusions le 6 Mars 2017 (s...