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Nuisances sonor au abord d'un circuit automobile .

Bonjour, je suis proprietaire d'une maison en pleine campagne qui malheureusement est collee a un circuit automobile . Mon probleme est le suivant . ...

8 réponses Dernière réponse le 24 avr. 2017 par
BmV

Excès de vitesse de plus de 50 km/h en permis probatoire

Bonjour à tous, Alors voilà j'ai été arrêter il y a quelques jours sur l'autoroute par une patrouille et j'ai été flashé à 177 km/h retenu 168 km/h (...

9 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2017 par
DorisOups

Locataire

Bonjour, je loue un chalet dans un domaine privee,j'ai eu un probleme avec la caf car celui ci ne voulant pas donner son rib ca bloque le dossier dep...

2 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2017 par
DorisOups

Bail au nom de ma fille

Bonjour, Je souhaite savoir comment faire pour que ma fille qui a 2 enfants soit rajouté à mon Bail? Merci

5 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2017 par
mir60000

Combien d'année conserver archives d'une société radiée

 Résolu

Merci Combien d'année on doit conserver les documents et archives d'une Société fermée définitivement, et quel documents précisément,

6 réponses Dernière réponse le 23 avr. 2017 par
mir60000

Mon conjoint ma voler

 Résolu/Fermé

Bonjour, Voila je suis ici aujourd'hui car mon conjoint, le père de ma fille, a fait une "soirée" hier soir. ce matin quand il rentre(a 7h) il me s...

11 réponses Dernière réponse le 22 avr. 2017 par
DorisOups

Dégat des eaux dans appartement

Bonjour. J'ai confié la vente d’un appartement inoccupé depuis Aout 2016 à Nexity. Le compromis de vente a été signé fin Novembre. L'appartement a ...

2 réponses Dernière réponse le 22 avr. 2017 par
loisir44

Peut on se garer sur une place réservée pmrr

 Résolu

Bonjour, J'ai un handicap reconnu par la Mdph mais je n'ai pas de macaron pour le stationnement réservée aux Pmr. Puis je me garer aux places réserv...

5 réponses Dernière réponse le 22 avr. 2017 par
Utilisateur anonyme

Faire valoir notre bon droit

Bonjour, La mise en état dans notre dossier était fixée au 9 Mars 2017 la partie adverse à déposées et signifiées ces Conclusions le 6 Mars 2017 (s...

10 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2017 par
mir60000
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