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roboul75

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Retrait partiel assurance vie

Bonjour, Ma mère a 92 ans et commence à être très diminué physiquement et au niveau mental Notre père est décédé .nous sommes quatre et sommes d'ac...

Liquidation judiciaire

Bonjour, je suis en liquidation judiciaire depuis octobre 2009. J'ai retrouvé du travail, bien payé 3000 euros, de plus j'ai fini de payer ma maison...

Fin de droit chomage ass et pas droit a l'apl

Bonjour, voila j'ai ete licencié économique en février 2010 et je viens d étre en fin de droit chomage depuis le 5 fevrir 2012, je viens de recevoir m...

Appel partage succession

Bonjour, Le partage successorale vient d être prononcé lors de la succession de ma mère. Je suis satisfait du partage des biens. La justice à décidé...

Retour d'articles soldés sur internet

 Résolu

Bonjour, j'ai acheté des articles en solde sur internet mais après les avoir reçus j'ai été particulièrement déçue et voulais les retourner. Le ve...

Constructions en rondins de bois (fuste)

Bonjour, J'aimerais faire construire ma maison en rondins de bois (fuste) et j'ai découvert ce constructeur sur la route de Luchon: http://www.ron...

Pv compte de cloture

Bonjour, Pourriez-vous m'indiquer ou je peux trouver un modèle de PV de compte de cloture ? Par avance merci

Demolition

Bonjour, En belgique l eta peut il demolire une maison qui na pas de permi de baitir

Assainissement non collectif

Bonjour, je vend ma maison qui est prévu en zonage collectif pour 2020 a t'on le droit de m'imposer un assainissement non collectif en sachant que j...

On m'a arnaqué

Bonjour, il y a deux semaines mon ordinateur à eu des problèmes car notre électricité a eu quelques ennuie. A la suite de ça nous avons contacté une p...

Erreur du montant net fiscal à déclarer

Bonjour, je travail à temps partiel et je viens de m'apercevoir que mon employeur s'est trompé (pour tous les temps partiels de l'entreprise)sur le m...

Interdiction d'émettre des chèques

Bonjour, Je suis actuellement interdite d'émettre des chèques jusqu'à régularisation de ma situation financière. De combien de temps dispose-je pou...

Prime anciennete

Bonjour, mon employeur a t-il le droit de me retirer ma prime d'ancienneté,en me passant cadre, si oui mon salaire sera inférieur a celui qui me ...

Demande de prêt

Bonjour, j'ai repris l'entreprise de maçonnerie de mon père qui est parti en retraite voilà presque 2 ans. Mon entreprise est florissante, un calend...

Compteur commun

bonjour, Je voudrais savoir les conséquences pénal ou juridique si on coupe son propre contrat style gdf si un tiers est branché dessus. C'est à dir...

Canalisations gelées

Bonjour, cela fais 2jours aujourd'hui que je n'ai plus d'eau du tout chez moi du au forte baisse des temperatures. Mon mari a rechauffé l'arrivée d...

Assurance indenmisation

Bonjour, concernant un sinistre sur une maison qui a eu lieu en 2004 je demande le dossier à mon assurance car je pense que tout n'a pas été fait dans...

Code du travail

Bonjour, je travaille dans une société depuis 2008 mon patron a cree une notre société en 2009 depuis cette date je travaille 2009 je travaille da...

Accre suite à une démission puis licenciement

Bonjour, Je suis en congé sans solde chez mon employeur actuel (entreprise_1) depuis 7 mois (ça fait 4 ans que je travaille pour lui). Je souha...

Carte grise et changement d adresse

 Résolu

Bonjour, Ma plaque était a l ancienne version, lorsque j ai fait la démarche pour changement d adresse sur ma carte grise cette les frais étaient de...

Éviter gros frais donation entre frères

Bonjour, Est-il possible que, pour éviter les (gros) frais liés à une donation d'un frère à l'autre, il y ait la possibilité de faire un don finan...

Pension alimentaire

Bonjour, est il possible que la pension alimentaire soit redemander aprés divorce auprés du juge elle ne sera pas demander dans la requéte du div...

Liquider le stock d'un site e-commerce

Bonjour, Je souhaite savoir s'il est possible de liquider le stock d'un site de e-commerce. Nous souhaitons nous recentrer sur 2 marques uniqueme...

Mastercard

Bonjour, svp je voudrais savoir urgeament s'il est posible d'ouvrir un compte mastercard virtuel et ensuite acheter des carftes master card pour des...

Attestation d'assurance

Bonjour, j'ai souscrit trois contrats d'assurance auprès d'un courtier dont un pour une moto. Le montant a été prélévé le 16 janvier par Generali B...

Litige avec la mairie

Bonjour, j'habite dans une impasse privée qui est a 4 propriétaires, 1 d ces propriétaires un élu de la mairie nous a fait pression il y a 2 ans pou...

Demission association

Bonjour, je suis membre du bureau d'une société de chasse, je voudrais démissionner du bureau. A qui dois je envoyer la lettre au Président de ...

Situation compliquée ...

Bonjour, Étant en couple depuis un moment, nous voulons un enfant. Cependant mon conjoint a eu un enfant d'une compagne précédente (pas de maria...

Taxe

Bonjour, je veux vendre ma maison qui a - de 5 ans je suis en résidence principale un agent immobilier vient de me dire que je paierais une taxe es...

Autorisation pour abris de jardin

Bonjour, J'ai fait une autorisation préalable pour la construction d'un abris de jardin de 20 m2. La mairie a accepté, avec tous les documents néces...

Participation au raccordement à l'egout (pre)

Bonjour, Nous venons de recevoir à payer la Participation au Raccordement à l'Egoût. Nous avons acheté notre habitation fin aout 2011.Les trava...

Véhicule cédé pou à un professionel non agrée

Bonjour, j'ai un souci au niveau de la cession pour démolition de mon véhicule. j'ai appelé un centré agrès (CHU) pour démolir mon véhicule qui m'o...

Delai de rétractation compromis de vente

Bonjour, j'ai signé un compromis de vente le 20 décembre 2011 ; le diagnostic assainissement non collectif joint à l'acté était périmé ( il datait d...

Préavis réduit

Bonjour, Je souhaiterai savoir si j'ai le droit de remettre mon préavis réduit en main propre contre date et signature. De plus, si mon préavis e...

Plainte contre mon ex-employeur

Bonjour, Mon avocat me demande d'aller porter plainte contre mon ancien employeur pour faux et usage de faux . mais il veut que je porte plainte con...

Diagnostic dpe chauffage électrique

Bonjour, je fais un diagnostic DPE qui est en consommation énergétique bat économe à 238.19 (juste en dessous de D) pour mon appartement doté d'un c...

Hebergé à titre gratuit

Bonjour, Ma mère m'héberge depuis quelque temps à titre gratui,elle perçoit l'APL et n'est pas imposable,moi je perçoit l'AAH,y'a t'il des conséquen...

Traitement médicamenteux

 Résolu

Bonjour, voilà je suis en traitement médicamenteux(lyrica, rivotril, cymbalte et dalfalgan codéine). suite a une aggravation dù un accident du trava...

"réouverture" prêt immo

Bonjour, nous avons acquis une maison en 2010 à l'aide d'un prêt immobilier. nous avons utilisé tout le crédit accordé. Aujourd'hui, nous souh...

Mode de garde et légalité

Bonjour, Je me suis séparé du père de ma fille il y a 6 mois. Ma fille à 21 mois et nous pratiquons la garde alterné (mode de garde validé par le JA...

Enceinte, seule avec ma fille et bientôt ass.

Bonjour, Voilà mon problème, je viens d'apprendre que je suis enceinte, j'ai déjà un enfant qui va avoir 2 ans, je suis au chomage et le mois proc...

Certificat de scolarité (collège)

Bonjour, Je viens d'avoir 18 ans, et je souhaite faire ma carte d'identité française, car récemment j'ai perdu la mienne (j'avais une carte d'identité...

Informations pour la creation d'une sarl

Bonjour, je suis actuellement cadre dans la grande ditribution, je désire créer avec ma compagne une sarl ou je serais minoritaire. je negocie avec ...

Prescription facture

Bonjour, Je possède une sci familiale et j'ai fait faire des travaux en 2008 à un artisan, celui ci me réclame une facture pour laquelle je ne sui...

Aide au permis b sans solution

Bonjour, Je suis bénéficiaire du rsa, et j'ai pu prendre connaissance sur le site de service public que le Pôle Emploi donne droit à l'aide au per...

Heures suppléméntaires non majorées

Bonjour, je vous explique mon cas, je travail 39heures par semaine, donc je fais automatiquement 16 heures d'HS par mois. Jusqu'ici tout va bien. ...

Arret maladie et indemnités

Bonjour a tous , j'ai besoin de renseignements concernant l'arret maladie et salaire j'ai de gros problèmes de santé en ce moment et mon medecin v...

Entretien

Bonjour, je voudrais que l'on me renseigne sur ce sujet, je suis aller a mon entretien avec mon patron accompagné d'une personne qui se tenai non lo...

Sur endettement , et pension compensatoire

Bonjour, Mon conjoint a pour argument , qu'il serai en sur endetté , s'il devait me verser une pension compensatoire, je voulais savoir si ce mot...

Nom sur l'interphone

Bonjour, notre copropriété est ferme par un portail qui dessert le parking souterrain l'accès au bat B et a box qui s'ouvre avec un BIP et par l'...

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