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Conflit avec le lotisseur

Bonjour, je viens à vous car je ne sait plus qui contacter. Nous avons, avec ma conjointe, acheter un terrain en lotissement au groupe GGL, et aujo...

2 réponses Dernière réponse le 26 avr. 2016 par
salva57

Nom de marque et urls dans l'ecommerce

Bonjour, J'ai une question de débutant dans le domaine juridique de la propriété de marque dans le web... Je souhaite monter ma société. Je ne peu...

3 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2016 par
Utilisateur anonyme

Demande d'audite des comptes bancaires de ma fille

Bonjour, bonjour je souhaiterai une audite des comptes courent postale de ma fille ainsi que de son livret a j'ai engager une procédure contre c...

2 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2016 par
Gégé

Panneau interdit de stationner sur son portail même sans garage

 Résolu/Fermé

Bonjour, Pouvez-vous me dire si de poser un panneau "interdiction de stationner" sur son portail même en ayant transformé son garage en une pièce à ...

15 réponses Dernière réponse le 12 avr. 2016 par
Fadette

Empecher/retarder la vidéosurveillance dans une entreprise

Bonjour, J'ai un bon emploi, stable, pas trop moralement affligeant, pas trop débile, payé au smic. J'ai passé deux ans au chômage avant et je tie...

4 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2016 par
robin

Bénéficiaires restos du coeur

Bonjour maylin27, Pour l'avoir vu de mes propres yeux puisque je suis moi-même bénéficiaire des restos du coeur, expliquez moi comment est-ce poss...

5 réponses Dernière réponse le 29 mars 2016 par
salva57

Reconnaissance de dette, distinguer une vraie ou d'une fausse

Bonjour, Je viens de recevoir une demande de prêt par une reconnaissance de dette, c'est un document de la France. La signature du demandeur, seule...

3 réponses Dernière réponse le 19 mars 2016 par
salva57

Information sur la rétractation d'un bon de commande

Bonjour, J'ai pris contact avec une société pour faire établir un devis pour des fenêtres. Le commercial s'est rendu à mon domicile afin de m'ét...

14 réponses Dernière réponse le 15 mars 2016 par
salva57

Construction habitation en limite de terrain

Bonjour, Un voisin a un bâtiment construit en limite propriété. Ce bâtiment existait avant la construction de notre maison. Nous avons deman...

10 réponses Dernière réponse le 7 mars 2016 par
bern29

Problème de cloture

bonjour à tous. je vous explique. mon voisin à installer Ya2ans du grillage dont un piquet de grillage sur notre façade de notre maison. signaler à pl...

4 réponses Dernière réponse le 5 mars 2016 par
stefoliv3106

Recherche du bénéficiaire d'un chèque

Bonjour, j'ai posté le mail suivant à ma conseillère clientèle, serait elle habilitée à me fournir ce renseignement? merci d'avance. Bonjour Ma...

6 réponses Dernière réponse le 4 mars 2016 par
salva57

Accident en tournant, voiture en stationnement gênant/belgique ?

Bonjour Hier en allant chrercher ma fille a l école je me suis accroché à une voiture stationner sur le contournement de la rue il y avait des marq...

6 réponses Dernière réponse le 3 mars 2016 par
australe13

Avenant

 Résolu

mon employeur veut me faire signer un avenant concernant ma prime de fin d'année . Suis je obligé de le signer alors que je perds de l'argent

6 réponses Dernière réponse le 29 févr. 2016 par
salva57

Pull avec défaut

Bonsoir, J'ai acheté un pull en novembre dernier que je ne mets que dans les "grandes occasions" car il est assez habillé (petites perles et brillant...

3 réponses Dernière réponse le 26 févr. 2016 par
salva57

Ma fille de 5ans malade a été vebalisè de 51euros50 .aide

 Résolu

Bonjour, J'ai besoin de vos conseils ,concernant cette verbalisation d infraction de type 2 ( d ailleurs que je ne comprend pas)avec une amende 51e...

29 réponses Dernière réponse le 26 févr. 2016 par
Lucifer archange déchu ou déçu

Comment puis-je faire pour continuer à existé quand on me verse

J'ai travaillé comme directeur commercial pendant 17 ans et je me suis mis à mon compte au mois de EN 2011 POUR CREER MON RESTAURANT qui n'a tenu qu'u...

2 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2016 par
Dalma

Assurance auto : victime d'une mauvaise foi

Bonjour, Il y a 3 mois un véhicule m'a percuté. La conductrice a refusé de me communiquer ses coordonnées pour remplir le constat. Elle a déclaré ne...

14 réponses Dernière réponse le 25 févr. 2016 par
Erga omnes

Soiree dansante

Bonjour, nous organisons un diner dansant pour une association (qui vient en aide aux personnes atteintent de la Phenylcetonurie maladie genetique)et...

7 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2016 par
Lucifer archange déchu ou déçu

Jeu sur internet, c'est fiable ?

Bonjour, (moi Gepard ou jana à votre choix) Je voudrais savoir si je parie sur Internet au jeux du pmu (turf, tiercé,...) , serai t'il fiable. ...

17 réponses Dernière réponse le 22 févr. 2016 par
BmV

Convocation poste de police motif : entretien

Voila j'ai reçu une lettre du service central du renseignement territorial pour une convocation, la feuille ne présente pas de tampon ni le logotype d...

6 réponses Dernière réponse le 21 févr. 2016 par
salva57

Arnaque synonyme d'escroquerie ?

Alors voilà bonsoir ou Bonjour. Aujourd'hui j'était sur LBC quand j'ai vu une annonce qui est moyennement alléchantes. J'ai était séduit par le prix ...

5 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2016 par
Zotch13

Vice caché

bonjour, je me permet de vous contacter car j'ai grand besoin d'aide. j'ai vendu une opel corsa 2008 avec 68000km le controle technique a ete effectué...

11 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2016 par
nico59920

Scan lib carrefour

Bonjour, Hier j'ai fait mes courses à carrefour via le scan lib. Je passe à la caisse et paye . En sortant un vigile contrôle mon caddie.il a pas tro...

2 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2016 par
Aiko1801

Quelle métier avec un bac proffessionelle

Bonjour, je souhaite faire un bac pro pour entrer dans le monde du travail rapidement mais quelle métier faire aujourd'hui avec un bac pro?

1 réponse Dernière réponse le 20 févr. 2016 par
salva57

Construction en limite de propriété

Bonjour, je veux construire un garage en limite de propriété; sur ma commune il n'y a pas de PLU, s'est le code de d'urbanisme qui s'applique. J'ai...

20 réponses Dernière réponse le 20 févr. 2016 par
misterkayak

Achat d'un terrain sans construire

Bonjour, j'ai un projet d'acheter un terrain, seulement, je ne compte faire aucune construction de maison dessus mais y installer une yourte. Du coup...

5 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2016 par
^^Marie^^

Plu et orientations d aménagement

Bonjour, Suite à la validation d un nouveau Plu assorti d orientations d aménagements La valeur de notre terrain a été affectée de 50% Le plu en...

3 réponses Dernière réponse le 19 févr. 2016 par
salva57

Horaires et véhicule de service.

Bonsoir à tous, je suis technicien terrain et je réalise des interventions à domicile pour nos clients (des particuliers) tous les jours. Mon em...

19 réponses Dernière réponse le 18 févr. 2016 par
salva57

Expression ou mention vegan

Bonjour, Je voudrais avoir si l'usage du mot "vegan" sur un emballage pour la vente de produits est libre ? Salutations

8 réponses Dernière réponse le 17 févr. 2016 par
salva57

J'ai reçu un message comme quoi je devais payer 100 euros

d'amende... Bonjour, tout d'abord laisser moi vous expliquez ma situation, hier soir alors que j'étais entrain de regarder un porno (ne me jugez pa...

12 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
salva57

Accident de voiture sans tiers dans le cadre de mes fonctions

Bonjour, Je suis Auxiliaire de vie à domicile et dans le cadre de mes fonctions je vais avec ma voiture personnel de clients en clients, mais aussi ...

3 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2016 par
salva57

Boite mail

Bonjour, Que risque t on a se connecter à une boîte mail avec le bon mot de passe (et le changer) mais qui ne nous appartient pas?merci pour vos ré...

12 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2016 par
salva57

Des radiateurs vieux de 30 ans

Bonjours, je suis locataire dans le 20eme arrondisement de Paris. Les radiateurs sont les mêmes depuis plus de 30 ans, ils consomment beaucoup et je n...

6 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2016 par
salva57

Maurel et prom : chute programmée ?

 Résolu

Bonjour, J'ai acquis des actions MAUREL ET PROM, cotée 115 euros en 2004. Actuellement elles valent 3,12 euros pièce ! Que penser de ces rachats, ...

3 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2016 par
Gégé

Licencier pour faute grave

Bonjour J'ai été licencier le 19 décembre 2015 pour faute grave (destruction de fichier informatique ) une plainte à été déposer par mon ancien emp...

3 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2016 par
eloisyl

Voiture avec vices cachés... que faire?

Bonsoir, J'ai récement acheté une voiture d'occasion à un particulier, le CT indique "silent blocs d'essieu" et "pare-chocs" en defectuosités à surv...

6 réponses Dernière réponse le 1 févr. 2016 par
salva57

Licencié sans réel preuves

Bonsoir je me suis fait licencie pour faute grave pour injure sur facebook Ayant reconnus que c'était moi qui est écris le message sachant que réell...

12 réponses Dernière réponse le 31 janv. 2016 par
Lucifer archange déchu ou déçu

Cheque d'acompte

Bonjour Voila mon souci, j'ai commander une cuisine chez un cuisiniste (ixina). Sur la commande nous avons donné un chèque d'acompte de 2000€ avec m...

4 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2016 par
Gégé

Achat avec 2 chèques : quels risques pour vendeur?

Bonjour Je mets en vente un bien sur un site internet 'leb.....n'. Un potentiel acheteur me propose un règlement en 2 fois par chèque. Malgré l'int...

7 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2016 par
Gégé

Accident dans la caisse d'un centre comercial

Bonjour, je me suis blesse au centre comercial a mon passage en caisse.je me suis pris un pot de confiture de 680 grs sur l'orteil du pie.Il n'on voul...

11 réponses Dernière réponse le 30 janv. 2016 par
xplom

Bornage gratuit ou payant

Bonjour, J'ai une maison dont une parcelle de jardin est bordée par une jalle. Un organisme privé souhaite que je leur céde pour un euro symboliqu...

12 réponses Dernière réponse le 29 janv. 2016 par
salva57

On ne veut pas me rembourser! besoin d'aide!

 Résolu

Bonjour, Alors j'ai un problème qui me tracasse pas mal depuis 2 jours.. J'ai commandé sur un boutique (tictail pour ceux qui connaissent) et j'ai r...

19 réponses Dernière réponse le 21 janv. 2016 par
Anna23tw

Demande de remboursement électroménager payé non livrable

Bonjour j ai commandé et payé en totalité par carte bancaire un frigo américain. On m a donné une date de livraison pour ma commande. J ai reçu un a...

4 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2016 par
Lucifer archange déchu ou déçu

Cumul de 2 cdi

Bonjour, jai plusieurs sons de cloche , voila on me propose un cdi de 20h à domicile et un cdi de 39h, je ne sais pas si je peux cumuler les deux ...

15 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2016 par
anne365

Achat entre particulier

Bonjour, j'ai acheter une smart de année 2000 a un particulier j'ai essayer et pour moi ça allais puis le vendeur avais l'air correcte puis il m'avais...

2 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2016 par
salva57

Drh et directeur de services

Bonjour, La direction vient de nous annoncer la prise de poste de DRH par un de nos directeur de services. Je m'explique, cet personne est actu...

2 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2016 par
salva57

Licenciement pour faute grave

Bonjour, Je suis convoquer à mon travail pour un licenciement pour faute grave est ce que je suis obligee de me presenter.merci

3 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2016 par
salva57

Porte fracturée par les pompiers

Bonjour, Mon voisin a appelé les pompiers pour intervenir à mon domicile et ils ont fracturé ma porte d'entrée. En effet j'étais partie au travail...

8 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2016 par
Brousse

Arnaque au chèque?

 Résolu

Bonjour, Je viens vous exposer ce qui me semble être une arnaque au chèque mais j’aimerais obtenir votre avis sur le sujet. J’ai rencontré dep...

30 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2016 par
Ysabe_l

Prélèvement sur compte en deux fois

Bonjour, J'ai effectué un achat sur un cite en décembre et je constate qu'ils m'ont prélevé le montant de la commande et, un deuxième prélèvement po...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2016 par
salva57
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