Résultats (827)

Maison construite sans pc,puis je la vendre

Bonjour, J'ai construit ma maison(35 m2)sur une parcelle agricole,sans PC il y a presque 10 ans,il y a donc prescription.Seulement j'envisage de la...

3 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
tevanaa

Cession de locaux appartenant à une sci

Bonjour, Nous avons une sci (dont nous sommes actionnaires) qui a construit sur notre sol des locaux pour des activités de loisirs de son fonctionne...

5 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par
lucini

Refus de prêt de complaisance

Bonjour, Je viens d'avoir des refus de prêt d'un couple qui achetait ma maison. J'ai appris qu'en parallèle, ils ont acquis, au comptant, une a...

5 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par
starman59

Succession plus value immobilière

 Résolu

Bonjour, Nous sommes trois enfants et avons hérité de notre père d'une maison d'habitation par acte de notoriété constatant cette dévolution succe...

13 réponses Dernière réponse le 13 sept. 2012 par
louvanne

Régime de communauté universelle.

Bonjour, Nous sommes passés au régime de communauté universelle en 2004. J'avais des parts d'une SCI qui n'ont pas été mises dans la communauté. No...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
Claude.G

Vente d'un bien immobilier de moins de 5 ans

 Résolu

Bonjour, Je souhaite vendre cette année ma maison achetée en 2003, c'était un programme de lotissement neuf; nous y avons emménagé fin septembre 2003...

39 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2015 par
jean

Vente de maison

Bonjour, je vien de me separer pas marier et pas d enfant on a une hypotheque enssemble au 2 non madame veux garder la maison parce que elle a un p...

5 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2012 par
kasom

Impot sur la plus value en nue propriété

 Résolu

Bonjour, Ma mère qui a du partir en maison de retraite a vendu le mois dernier sa maison construite en 1981. je viens de recevoir le décompte fin...

7 réponses Dernière réponse le 10 sept. 2012 par
lucini

Plus value

Bonjour, En cas de vente d'une résidence secondaire la Plus value peut elle être payée par l'acheteur avec son consentement?

4 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2012 par
andree

Immeuble

Bonjour, je vis dans une impasse privée, je suis propriétaire de l'une des habitations qui entoure l'impasse mais celle ci appartiens qua un seul p...

7 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2012 par
antonathéo

Vente par plateaux

Bonjour, Merci à toutes et tous ceux prendrons le temps de se penchez sur ma question. J'ai une trés grande batisse que je souhaite vendre sous for...

4 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2012 par
kasom

Dons manuels et donation

Bonjour, Question 1 : Fiscalement parlant qu'elle est la différence entre les dons manuels et les donations ? Question 2 : Lors d'une donation part...

19 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
kasom

Dons manuel ou donation-partage

Bonjour Je viens vers vos connaissances pour un renseignement Les parent de mon amie (nous ne somme pas marier mais avons un enfant ensemble) Voudr...

3 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2012 par
Cfc

Separation et vente

Bonjour, je suis proprietatire d'une maison avec un local commerce , je souhaite vendre que le local commercial . 1- comment ca se passe pour la se...

2 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2012 par
tevanaa

Rupture de pacs et bien immobilier

Bonjour, Mon ex-compagne a rompu le PACS il y a deux mois et vit actuellement avec son nouveau conjoint dans la maison que nous avons acquis ense...

2 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2012 par
tevanaa

Achat d un bien lors d'une séparation couple

Bonjour, nous sommes mariés (regime communaute reduite aux acquets) propriétaires de notre maison ,et en cours de séparation;nous évoquons le divorc...

3 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2012 par
tevanaa

Vente immobiliére avec hypothéque

Bonjour, je désir acheter une maison, mais ma banque refuse de financer le crédit car actuellement je suis "propriétaire" de mon appartement mais la...

4 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2012 par
jerem22gpx

Séparation de biens.

Bonjour, je suis en projet de construction de maison avec mon mari, mais le projet est à 100 pour 100 financé par moi et je précise que nous sommes ma...

8 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2012 par
rio loco

Frais de notaire

Bonjour, Enchanté d'adhérer à ce site et ce forum et d'avance, merci pour le dévouement de certains et pour leur aide . Je viens d'acheter une ma...

3 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2012 par
tevanaa

Permuter sa place de parking

 Résolu

Bonjour, J'habite en copropriété est suis propriétaire de mon appart' et d'une place de parking (les 2 lots sont indépendants l'un de l'autre !) ; ...

8 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2012 par
natleiria

Séparation de biens (enfant)

Bonjour, Mes parents vont divorcer et le notaire va venir faire la séparation des biens. Je voudrais savoir s'il va compter les objets m'appartenan...

4 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2012 par
tevanaa

Ajouter une clause de non aedificandi

Bonjour, Nous avons signe un compromis pour un bien isole a la campagne le 27/06/12 et nous savions que les vendeurs conservaient le terrain rest...

4 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2012 par
kasom

Partage de bien immobilier

Bonjour, en 2002 mon ex et moi avons acheté une maison ensemble nous nous sommes separés en 2006 et lui a continué a vivre dedans jusqu en 2012 i...

7 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2012 par
lucini

Probleme jardin co proprieté

Bonjour, J'ai acheté un appart dans une petite copro de 8 lots. Deux étages au total. Il y a une grande parcelle, que les anciens proprios se s...

3 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2012 par
81fany

Rachat de soulte

Bonjour, Mon exe femme est parti de la maison il y a 3 ans et demi et je paye la maison tout seul. je compte racheter sa part,mais je voudrais savo...

1 réponse Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
tevanaa

Compromis de vente

Bonjour, Voila j'ai signé un compromis de vente concernant un étang, j'ai signé avec un ami. Mais voila le propriétaire se desiste. Comme le propr...

6 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
tevanaa

Compromis de vente

 Résolu/Fermé

Bonjour, J'ai signé un compromis de vente pour un appartement qui va être un apport pour une maison que j'achète. Nous avons passé le délai des 7 ...

23 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2012 par
kasom

Procédure de vente pour une indivision

Bonjour, J'ai besoin de connaitre la procédure à suivre pour la mise en vente d'une maison et stopper une saisie et arrêt sur salaire. A l'époque...

4 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2012 par
tevanaa

Versement des revenus de biens communs

Bonjour, Je précise ne pas être en procédure de divorce: Mon mari à fait versé uniquement sur son compte personnel auquel je n ai pas accès deux loye...

6 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2012 par
tevanaa

Urgent cessions terrains

Bonjour, Je possède une maison et des terrains d'une surface de 17 000 m2, nous vendons notre maison car nous allons nous séparer. Je suis marié s...

3 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2012 par
tevanaa

Plus value immobiliere pour non-resident

Bonjour, je suis expatriée et souhaite vendre ma maison principale située en france. j'ai acheté cette maison il y a 10 ans et y ai fait faire beauc...

1 réponse Dernière réponse le 4 sept. 2012 par
tevanaa

Vente de maison

Bonjour, ma mère vends sa maison nous sommes trois frères et soeur pour ma part je sais que la moitie de la vente sera redistribue a moi et,, frère et...

2 réponses Dernière réponse le 3 sept. 2012 par
tevanaa

Héritage

Bonjour, En octobre 1980, il y a eu une licitation pour faire cesser l'indivision, après le décès de mon père en 1979. C'est ma soeur qui a rache...

5 réponses Dernière réponse le 31 août 2012 par
alouette83

Comble au dessus de mon appartement

Bonjour, étant propriétaire d'un apparetement F2 depuis 4 ans , j'ai entrepris depuis plusieurs mois de faire aménager les combles au dessus de mo...

19 réponses Dernière réponse le 1 sept. 2012 par
Valenchantée

Indivision : rachat part

Bonjour, Mon compagnon et moi-même avons un appartement acheté en 2004. Nous nous séparons. J'envisage de racheter sa part qui se monte à 26%. Comme...

3 réponses Dernière réponse le 31 août 2012 par
tevanaa

Revente appartement vefa

Bonjour, J'ai acheté un appartement en VEFA en Avril 2009 en étant primo accédant avec une TVA à 5.5%. On m'a averti que je n'avais pas le droit de ...

1 réponse Dernière réponse le 31 août 2012 par
tevanaa

Particulier vend maison de moins de 5 ans

Bonsoir, je souhaite mettre en vente notre maison achetée en état futur d'achèvement en janvier 2008 avec frais de notaire réduit à 2,5%. c'est un...

1 réponse Dernière réponse le 31 août 2012 par
tevanaa

Vente appartement livre en 2010

Bonjour, Nous devons vendre un appartement acquis en VEFA en 2007 et livré en 2010. Est ce que la TVA doit être reversée au fisc ? Quelles sont les ...

1 réponse Dernière réponse le 31 août 2012 par
tevanaa

Plus-valus

 Résolu

Bonjour, j'ai acheté un terrain 45000 euros il y a maintenant 6 ans pour construire une maison, mais la vie en a voulu autrement !!! A ce jour je...

10 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2012 par
Goodspeed95

Revendre un appartement en vefa avant livrais

Bonjour, nous avons acheté fin 2011 avec mon mari un studio en vefa, livrable fin 2013. nous sommes obligés de le revendre en raison de problemes fi...

1 réponse Dernière réponse le 31 août 2012 par
tevanaa

Pas recu le compromis...

 Résolu

Bonjour, Je suis l'acquéreur et j'ai signé un compromis de vente dans l'agence immo, je devais recevoir le compromis signé des deux parties par le n...

4 réponses Dernière réponse le 31 août 2012 par
tevanaa

Vente de maison à terme

Bonjour, au cas de vente à terme de ma maison qui assume les taxes foncières?le vendeur ou l'acheteur? quelles sont les oblgations du vendeur et ...

1 réponse Dernière réponse le 31 août 2012 par
tevanaa

Compromis de vente

Bonjour, J'ai signé un compromis de vente dans une agence le 11 juin et l'acheteur avait jusqu'au 31 juillet pour fournir une attestation de prêt. ...

1 réponse Dernière réponse le 31 août 2012 par
tevanaa

Position des heritiers en cas de décès du déb

 Résolu

Bonjour, En cas de décès du "débiteur-rentier" les héritiers doivent continuer à payer la rente se rattachant à l'héritage du bien, mais sont-ils...

1 réponse Dernière réponse le 14 nov. 2010 par
tevanaa

Indivision successorale

Bonjour, je suis un des trois héritiers d'une maison de 120.000€. pour en devenir propriétaire, peut-on légalement procéder à une cession/vente ent...

2 réponses Dernière réponse le 14 févr. 2011 par
DERZOU

Testament sur usufruit

Bonjour, Ma belle mère à l'usufruit de sa résidence secondaire et mon mari (fils unique) la nue propriété. Mon mari vient d'obtenir la tutelle de sa...

16 réponses Dernière réponse le 19 mars 2011 par
Vérité

Vente immobilieres

Bonjour, Nous avons acheté en 2007 un terrains de 3500m² sur lequel nous nous sommes installer avec tous les accords requis dans un mobil-home. No...

11 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2011 par
numa

Plus value lors vente appartement en meublé

Bonjour, je ne sais si quelqu'un pourrait me renseigner... J'ai acheté il y a 3 ans un appartement que je loue depuis en meublé. J'ai fait des tra...

4 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2010 par
Véro

Frais à déduire pour la plus value

Bonjour, bonjour peut-on déduire -les frais de diagnostic -les frais de main levée d'hypotheque -les frais d'état daté notaire pris par le synd...

2 réponses Dernière réponse le 14 nov. 2010 par
tevanaa

Achat d'un bien

Bonjour, Je voudrais savoir si quelqu'un pourrais me renseigner au sujet que voici , nous venons d'acquérir une maison de plein pied avec mon ami , ...

6 réponses Dernière réponse le 10 nov. 2010 par
MIMIE16
Résultats 1 - 50 sur un total de 827
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7