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Maison construite sans pc,puis je la vendre
Bonjour, J'ai construit ma maison(35 m2)sur une parcelle agricole,sans PC il y a presque 10 ans,il y a donc prescription.Seulement j'envisage de la...
Cession de locaux appartenant à une sci
Bonjour, Nous avons une sci (dont nous sommes actionnaires) qui a construit sur notre sol des locaux pour des activités de loisirs de son fonctionne...
Refus de prêt de complaisance
Bonjour, Je viens d'avoir des refus de prêt d'un couple qui achetait ma maison. J'ai appris qu'en parallèle, ils ont acquis, au comptant, une a...
Succession plus value immobilière
RésoluBonjour, Nous sommes trois enfants et avons hérité de notre père d'une maison d'habitation par acte de notoriété constatant cette dévolution succe...
Régime de communauté universelle.
Bonjour, Nous sommes passés au régime de communauté universelle en 2004. J'avais des parts d'une SCI qui n'ont pas été mises dans la communauté. No...
Vente d'un bien immobilier de moins de 5 ans
RésoluBonjour, Je souhaite vendre cette année ma maison achetée en 2003, c'était un programme de lotissement neuf; nous y avons emménagé fin septembre 2003...
Vente de maison
Bonjour, je vien de me separer pas marier et pas d enfant on a une hypotheque enssemble au 2 non madame veux garder la maison parce que elle a un p...
Impot sur la plus value en nue propriété
RésoluBonjour, Ma mère qui a du partir en maison de retraite a vendu le mois dernier sa maison construite en 1981. je viens de recevoir le décompte fin...
Plus value
Bonjour, En cas de vente d'une résidence secondaire la Plus value peut elle être payée par l'acheteur avec son consentement?
Immeuble
Bonjour, je vis dans une impasse privée, je suis propriétaire de l'une des habitations qui entoure l'impasse mais celle ci appartiens qua un seul p...
Vente par plateaux
Bonjour, Merci à toutes et tous ceux prendrons le temps de se penchez sur ma question. J'ai une trés grande batisse que je souhaite vendre sous for...
Dons manuels et donation
Bonjour, Question 1 : Fiscalement parlant qu'elle est la différence entre les dons manuels et les donations ? Question 2 : Lors d'une donation part...
Dons manuel ou donation-partage
Bonjour Je viens vers vos connaissances pour un renseignement Les parent de mon amie (nous ne somme pas marier mais avons un enfant ensemble) Voudr...
Separation et vente
Bonjour, je suis proprietatire d'une maison avec un local commerce , je souhaite vendre que le local commercial . 1- comment ca se passe pour la se...
Rupture de pacs et bien immobilier
Bonjour, Mon ex-compagne a rompu le PACS il y a deux mois et vit actuellement avec son nouveau conjoint dans la maison que nous avons acquis ense...
Achat d un bien lors d'une séparation couple
Bonjour, nous sommes mariés (regime communaute reduite aux acquets) propriétaires de notre maison ,et en cours de séparation;nous évoquons le divorc...
Vente immobiliére avec hypothéque
Bonjour, je désir acheter une maison, mais ma banque refuse de financer le crédit car actuellement je suis "propriétaire" de mon appartement mais la...
Séparation de biens.
Bonjour, je suis en projet de construction de maison avec mon mari, mais le projet est à 100 pour 100 financé par moi et je précise que nous sommes ma...
Frais de notaire
Bonjour, Enchanté d'adhérer à ce site et ce forum et d'avance, merci pour le dévouement de certains et pour leur aide . Je viens d'acheter une ma...
Permuter sa place de parking
RésoluBonjour, J'habite en copropriété est suis propriétaire de mon appart' et d'une place de parking (les 2 lots sont indépendants l'un de l'autre !) ; ...
Séparation de biens (enfant)
Bonjour, Mes parents vont divorcer et le notaire va venir faire la séparation des biens. Je voudrais savoir s'il va compter les objets m'appartenan...
Ajouter une clause de non aedificandi
Bonjour, Nous avons signe un compromis pour un bien isole a la campagne le 27/06/12 et nous savions que les vendeurs conservaient le terrain rest...
Partage de bien immobilier
Bonjour, en 2002 mon ex et moi avons acheté une maison ensemble nous nous sommes separés en 2006 et lui a continué a vivre dedans jusqu en 2012 i...
Probleme jardin co proprieté
Bonjour, J'ai acheté un appart dans une petite copro de 8 lots. Deux étages au total. Il y a une grande parcelle, que les anciens proprios se s...
Rachat de soulte
Bonjour, Mon exe femme est parti de la maison il y a 3 ans et demi et je paye la maison tout seul. je compte racheter sa part,mais je voudrais savo...
Compromis de vente
Bonjour, Voila j'ai signé un compromis de vente concernant un étang, j'ai signé avec un ami. Mais voila le propriétaire se desiste. Comme le propr...
Compromis de vente
Résolu/FerméBonjour, J'ai signé un compromis de vente pour un appartement qui va être un apport pour une maison que j'achète. Nous avons passé le délai des 7 ...
Procédure de vente pour une indivision
Bonjour, J'ai besoin de connaitre la procédure à suivre pour la mise en vente d'une maison et stopper une saisie et arrêt sur salaire. A l'époque...
Versement des revenus de biens communs
Bonjour, Je précise ne pas être en procédure de divorce: Mon mari à fait versé uniquement sur son compte personnel auquel je n ai pas accès deux loye...
Urgent cessions terrains
Bonjour, Je possède une maison et des terrains d'une surface de 17 000 m2, nous vendons notre maison car nous allons nous séparer. Je suis marié s...
Plus value immobiliere pour non-resident
Bonjour, je suis expatriée et souhaite vendre ma maison principale située en france. j'ai acheté cette maison il y a 10 ans et y ai fait faire beauc...
Vente de maison
Bonjour, ma mère vends sa maison nous sommes trois frères et soeur pour ma part je sais que la moitie de la vente sera redistribue a moi et,, frère et...
Héritage
Bonjour, En octobre 1980, il y a eu une licitation pour faire cesser l'indivision, après le décès de mon père en 1979. C'est ma soeur qui a rache...
Comble au dessus de mon appartement
Bonjour, étant propriétaire d'un apparetement F2 depuis 4 ans , j'ai entrepris depuis plusieurs mois de faire aménager les combles au dessus de mo...
Indivision : rachat part
Bonjour, Mon compagnon et moi-même avons un appartement acheté en 2004. Nous nous séparons. J'envisage de racheter sa part qui se monte à 26%. Comme...
Revente appartement vefa
Bonjour, J'ai acheté un appartement en VEFA en Avril 2009 en étant primo accédant avec une TVA à 5.5%. On m'a averti que je n'avais pas le droit de ...
Particulier vend maison de moins de 5 ans
Bonsoir, je souhaite mettre en vente notre maison achetée en état futur d'achèvement en janvier 2008 avec frais de notaire réduit à 2,5%. c'est un...
Vente appartement livre en 2010
Bonjour, Nous devons vendre un appartement acquis en VEFA en 2007 et livré en 2010. Est ce que la TVA doit être reversée au fisc ? Quelles sont les ...
Plus-valus
RésoluBonjour, j'ai acheté un terrain 45000 euros il y a maintenant 6 ans pour construire une maison, mais la vie en a voulu autrement !!! A ce jour je...
Revendre un appartement en vefa avant livrais
Bonjour, nous avons acheté fin 2011 avec mon mari un studio en vefa, livrable fin 2013. nous sommes obligés de le revendre en raison de problemes fi...
Pas recu le compromis...
RésoluBonjour, Je suis l'acquéreur et j'ai signé un compromis de vente dans l'agence immo, je devais recevoir le compromis signé des deux parties par le n...
Vente de maison à terme
Bonjour, au cas de vente à terme de ma maison qui assume les taxes foncières?le vendeur ou l'acheteur? quelles sont les oblgations du vendeur et ...
Compromis de vente
Bonjour, J'ai signé un compromis de vente dans une agence le 11 juin et l'acheteur avait jusqu'au 31 juillet pour fournir une attestation de prêt. ...
Position des heritiers en cas de décès du déb
RésoluBonjour, En cas de décès du "débiteur-rentier" les héritiers doivent continuer à payer la rente se rattachant à l'héritage du bien, mais sont-ils...
Indivision successorale
Bonjour, je suis un des trois héritiers d'une maison de 120.000€. pour en devenir propriétaire, peut-on légalement procéder à une cession/vente ent...
Testament sur usufruit
Bonjour, Ma belle mère à l'usufruit de sa résidence secondaire et mon mari (fils unique) la nue propriété. Mon mari vient d'obtenir la tutelle de sa...
Vente immobilieres
Bonjour, Nous avons acheté en 2007 un terrains de 3500m² sur lequel nous nous sommes installer avec tous les accords requis dans un mobil-home. No...
Plus value lors vente appartement en meublé
Bonjour, je ne sais si quelqu'un pourrait me renseigner... J'ai acheté il y a 3 ans un appartement que je loue depuis en meublé. J'ai fait des tra...
Frais à déduire pour la plus value
Bonjour, bonjour peut-on déduire -les frais de diagnostic -les frais de main levée d'hypotheque -les frais d'état daté notaire pris par le synd...
Achat d'un bien
Bonjour, Je voudrais savoir si quelqu'un pourrais me renseigner au sujet que voici , nous venons d'acquérir une maison de plein pied avec mon ami , ...
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