Forum juridique et financier
-
renouvellement de caution
Merci _lael_ Cordialement Frama83
-
changement de boite à lettres dans une copropriété Résolu
Merci lael, Le PV de l'ag ne précise pas la répartition, et le RC, à défaut de décision de l'ag précise "au tantième". Donc tout est clair. Co...
-
impots à payer sur les plus values de métaux précieux Résolu
Bonjour Gitane 2229, Merci de votre aide. Je vous souhaite une bonne journée. Cordialement Frama83
-
Résiliation d'un contrat propriétaire bailleur loi "HAMON" Résolu
Bonjour Diverker, Merci. Dans un premier temps j'ai pris rendez-vous avec mon assureur et en fonction, je vais chez mon nouvel assureur qui se t...
-
Question sur le rattrapage d'un loyer Résolu
Merci djivi38 pour votre réponse complète et précise. Cordialement Frama83
-
Mise à jour de mes paiements sur mon compte fiscal Résolu
Merci Flocroisic Donc patientons Cordialement et bonne journée. Frama83
-
Rédaction engagement de caution pour logement Résolu
Merci anemonedemer. Cordialement Frama3
-
Comment et où souscrire une assurance garantie des loyers impayés? Résolu
Merci GKLONE, Vos remarques sont perinentes et très utiles. Cordialement Frama83
-
Mon PEL ouvert en décembre 1986 Résolu
Non, pas visionnaire dans ce sens. Dans les années 80 j'avais fait un crédit à 6% avec un PEL alors que les taux d'intérêts étaient à 17,40% avec u...
-
Comment calculer des indemnités de préjudice subig Résolu
Merci anemone d emer
-
fiscalité de l'assurance-vie
Merci. Cordialement frama83
-
vote à l'unanimité pour modifier les tantièmes Résolu
Merci. Bonne journée. Frama83
-
frais avancés Résolu
Merci beaucoup pour ces informations. Frama83
-
charges à déduire logement vide Résolu
Merci flocroisic. Bonne journée. frama83
-
frais de douane sur un colis reçu des usa Résolu
Bonjour, Je vous remercie de la qualité de votre réponse argumentée et documentée. Bon Noël. Frama83
-
réparations
Merci valenchantée. Bonne journée. frama83
-
Detecteur de fumée EN 14604
Merci Gasc. Il y en a tellement en vente et à tous les prix. Donc CE EN 14 604 est le minimum et si NF cela est mieux et plus cher. Cdlt
-
norme de fixation d'1 détecteur de fumée norme européenne et NF. Résolu
Merci Rochat 1, ce qui signifie qu'un DAAF en 14 604 non certifié NF peut-être fixé par un autre dispositif que les vis. Ai-je bien compris? Savez-v...
-
rédaction d un Contrat de réservation
Bonjour, Je ne suis pas juriste mais j'ai déjà connu cette situation. J'ai fait signer le bail 1 mois et demi avant avec prise d'effet à la date...
-
Nouveau bail loi alur Résolu
Merci à tous. J'ai pu l'éditer avec mozilla. Frama83
-
propriétaire d'un bien donné en location depuis 1990 Résolu
Merci. Cordialement frama
-
vendre un logement Résolu
Merci Kasom. frama
-
donner congés à un locataire d eplus de 70 ans. Résolu
Merci Doris33 Cdlt Frama83
-
Faut-il l'unanimité pour vendre un bien immobilie en indivision? Résolu
Merci Sorgin. Cdlt
-
Evaluation d'un bien immobilier Résolu
merci frama83
-
déduction des frais suite à l'achat d'un bien immobilier donné
Merci roudoudou 22 Quelles sont les sommes "éligibles"? frama83
-
achat d'un parking avec un prêt epargne logement Résolu
Merci. Nulle part est fait mention de l'acquisition d'un parking. Je continue à chercher et pense avoir trouvé sur le site https://www.cohesi...
-
achat d'un parking avec un prêt Epargne Logement Résolu
Merci jmp59. J'ai fait une erreur en inversant 2 chiffres. Il s'agit de l'article L 315-1 et éventuellement L 315-2 du code de la construction en m...