Forum juridique et financier

Résultats 1 - 15 sur un total d'environ 15
  • mobilité licenciement

    merci beaucoup pour votre réponse - je me suis mal exprimé en disant peut il nous licencier - je vous indique ce qui est écrit sur le contrat initi...

    ollhasassalili | Licenciement | Dernière réponse : ollhasassalili 8 mars 2017
    3 réponses
  • changement de regime de auto entrepreneur à SASU Résolu

    merci beaucoup pour vos renseignements bonne fêtes cordialement

    ollhasassalili | Auto-entrepreneur | Dernière réponse : ollhasassalili 29 déc. 2016
    4 réponses
  • servitude - droit de passage

    merci beaucoup pour vos informations je ne connaissais pas du tout ce droit de père de famille je vais prendre RV avec le notaire - je vous souhai...

    ollhasassalili | Habitation | Dernière réponse : ollhasassalili 5 sept. 2016
    7 réponses
  • depassement avant toit sur parcelle

    merci beaucoup pour ces éclaircissements - pouvez-vous me confirmer si les art 544/545 dépassement de toiture sont applicables même si le voisin à un ...

  • animaux Résolu

    ce que j'ai peut être oubliée de vous dire c'est que j'ai moi aussi un labrador et un setter qui s'entendent à merveille avec mon chat et l'unique err...

    ollasassalili | Voisinage | Dernière réponse : ollhasassalili 9 août 2015
    23 réponses
  • cloture Résolu

    bonsoir suite à mon problème de clôture j'ai enlevé le grillage posé il y a 35 ans pour que mon voisin puisse se clôturer dans les bonnes limites. ce...

    ollhasassalili | Voisinage | Dernière réponse : ollhasassalili 23 juin 2015
    2 réponses
  • facturation Résolu

    merci beaucoup pour votre reponse

  • micro entreprise CA annuel Résolu

    merci beaucoup

  • paiement en especes Résolu/Fermé

    bonsoir merci pour la réponse mais alors pourquoi la banque vous donne des billets de 500€? si vous devez laisser la monnaie à chaque fois.

    ollhasassalili | Consommation | Dernière réponse : ollhasassalili 9 déc. 2014
    11 réponses
  • odeur dans la maison Résolu

    bonjour le résidus marron sur le carrelage ne pue pas . ce n'est pas ce que vous pensez. c'est plus la réponse de Aa+ merci

    ollhasassalili | Habitation | Dernière réponse : ollhasassalili 9 déc. 2014
    5 réponses
  • suspension du permis de conduire pas de nvl!

    bonsoir excuse moi de vous écrire en 2014 Mon gendre s'est fait retirer sur place le permis pour excès de vitesse en moto - 160 pour 90 ceci en a...

    lexyangel | Consommation | Dernière réponse : ollhasassalili 4 oct. 2014
    18 réponses
  • construction par notre voisin sur notre mur de cloture

    bonjour toute construction maçonnée a besoin d'une autorisation ou suivant surface un permis de construire. Les clôtures en béton sont soumises a a...

    cocoeno | Voisinage | Dernière réponse : ollhasassalili 1 oct. 2014
    2 réponses
  • suspension permis Résolu

    bonjour je sais et il le sait que l'infraction est faite. Je vous rejoins en ce qui concerne les victimes de la route. L' excès de vitesse a été...

    ollhasassalili | Automobile | Dernière réponse : ollhasassalili 21 sept. 2014
    4 réponses
  • succession oncle sans enfant Résolu

    oui vivante il ne reste que ma mère - il y a en vie une belle soeur à ma mère ( la femme d'un frère - et pour l'autre il ne reste que les enfants (mes...

    ollhasassalili | Donation-Succession | Dernière réponse : ollhasassalili 29 avril 2014
    8 réponses
  • cloture separative terrain Résolu

    bonjour merci pour la réponse. en effet moi j'ai le PV de bornage de l'époque mais mes voisins ne l'ont pas- pensez-vous qu'a cette époque lors...

    ollhasassalili | Voisinage | Dernière réponse : ollhasassalili 20 avril 2014
    2 réponses