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| Sujet | Thème | Auteur | Réponses | |
| succession des enfants apres un suicide | Donation-Succession | 21 nov 2009 | geraldine | 0 21 nov à 23:45 geraldine |
| Bonjour, mon ex mari s'est suicidé en debut d'année et nous somme passées, les trois femmes avec qui il a eu des enfants, devant chez un notaire pour accepter ou non la succession pour les... | ||||
| residence secondaire | Donation-Succession | 21 nov 2009 | val | 0 21 nov à 22:52 val |
| Bonjour, est ce la meme chose pour les redidences secondaire.avons nous droit à un quart du bien laissé par le défunt? merci de me répondre | ||||
| compte-titres après décès | Donation-Succession | 21 nov 2009 | cathy34 | 0 21 nov à 21:23 cathy34 |
| Bonjour, Dans le compte-titres de ma maman il y a des erreurs dans l'évaluation au jour de son décès, malgré plusieurs demande chez le notaire, je n'arrive pas à avoir les relevés mensuels du... | ||||
| indivision nuepropriété | Donation-Succession | 21 nov 2009 | René | 0 21 nov à 21:02 René |
| Bonjour, Je suis dans le même cas de figure, avez vous eu des réponses? Merci d'avance de m'en informer pour m'aider dans mes démarches. Bien cordialement | ||||
| Refus de vente de biens en indivision | Donation-Succession | 21 nov 2009 | René | 0 21 nov à 20:57 René |
| Bonjour, Je suis dans le même cas que vous,avez vous eu des réponses. Merci d'avance. Bien cordialement. | ||||
| robseque papa | Donation-Succession | 21 nov 2009 | veronika | 0 21 nov à 20:14 veronika |
| Bonjour, merci pour votre reponse c,est mon papa qui toucher la retraite mais ma maman avait toucher pas mal d, héritage et a tout gaspiller sans prendre d,assurances doit on subir c,est bétises... | ||||
| capital deces | Donation-Succession | 21 nov 2009 | nano 59 | 0 21 nov à 17:52 nano 59 |
| Bonjour,ma femme etant atteinte d'un cancer et l'hopital lui a fait comprendre qu'une operation n'etait plus possible,donc ma question etait de savoir si elle venait à deceder,pouvait elle... | ||||
| Procédure d'héritage " difficile" | Donation-Succession | 21 nov 2009 | Pierre | 0 21 nov à 16:14 Pierre |
| Bonjour, Ayant été élevé par mes grands parents, j ai peu connu mes parents qui ont été mariés pendant 38 ans. Je vis à l'étranger. Je n'ai appris qu'incidemment le décés de mes parents... | ||||
| droit de jouissance et usufruit | Donation-Succession | 20 nov 2009 | cecile | 1 20 nov à 22:55 cecile |
| Bonjour, Mon père décédé a rédigé sur papier libre non certifié par notaire un testament qui donne à sa compagne ( non mariée) le droit de jouir d'un bien dont nous sommes propriétaires par... | ||||
| deces de la mere, qui gardera ma fille | Donation-Succession | 20 nov 2009 | clara | 1 20 nov à 20:49 clara |
| Bonjour, je suis separée du pére de ma fille depuis 3 ans , celui ci vit a l etranger et depuis notre separation n a donné aucun signe de vie a ma fille. elle n est d ailleurs incapable de le... | ||||
| Calcul usufruit et part de chacun , | Donation-Succession | 20 nov 2009 | Virgule 77 | 1 20 nov à 20:47 Virgule 77 |
| Bonjour, Mon mari a perdu son père il y a un peu plus d'un mois. Mon beau père était remarié depuis une dizaine d'années sous le regime de la communauté avec donation au dernier des vivants. Mon... | ||||
| donation aux associations caritatives | Donation-Succession | 20 nov 2009 | craq | 0 20 nov à 19:40 craq |
| Bonjour, Je souhaite pouvoir donner mes produits invendus (textile) à une assciation carritative, est-ce que dans ce cas, je peux bénéficier d'un abattement d'impot à hauteur des 60% du don et... | ||||
| suite a un echange je me suis fait avoire | Donation-Succession | 20 nov 2009 | xavier014 | 0 20 nov à 19:34 xavier014 |
| Bonjour, bonjour j ai echeger mon scenic contre un espace,suite a un probleme de pharre je dait changer mes pharre pare un garage renault et il me disse que le veicule que vous aver a ete... | ||||
| caveau de famille | Donation-Succession | 20 nov 2009 | malono'a | 2 20 nov à 19:15 malono'a |
| Bonjour, je souhaite devenir propriétaire d'un caveau de famille qui n'a pas été "partagé" entre mon oncle et mon père; celui-ci est dcd et je suis évidemment fâché avec cet oncle... mon père... | ||||
| succession entre un fils et sa belle mere | Donation-Succession | 20 nov 2009 | frederic | 0 20 nov à 14:02 frederic |
| Bonjour, 2 questions en faites. Pour situer le contexte mon pére est décédé récemment et comme je n entretiens pas de bonne relation avec ma belle mere celle ci ma exclue des démarches... | ||||
| ouverture et délais de règlement | Donation-Succession | 20 nov 2009 | Circé Z10 | 0 20 nov à 11:59 Circé Z10 |
| Bonjour, je suis héritier de ma tante décédée au mois de juin 2009. A quel moments le notaire doit il convoquer les héritiers, a quel moment précis la succession est elle ouverte etr quel est... | ||||
| declaration partielle de succession - assura | Donation-Succession | 20 nov 2009 | solange ribo... | 0 20 nov à 11:22 solange ribo... |
| Bonjour, Une tante m'a concédé une assurance vie pour laquelle je viens de regler au fisc un droit de mutation de 55% sur une grosse partie , ( ce qui a reduit considerablement le montant de... | ||||
| succession enfants non reconnus | Donation-Succession | 20 nov 2009 | ABEILLE | 0 20 nov à 11:20 ABEILLE |
| Bonjour, mon mari a été marié une première fois, ensuite, après une séparation de 5 ans, il a obtenu le divorce et nous nous sommes mariés (Il y a 25 ans). De son premier mariage, il a et deux... | ||||
| TESTAMENT FAIT SOUS CURATELLE | Donation-Succession | 20 nov 2009 | GROBERT | 0 20 nov à 11:13 GROBERT |
| Bonjour, Nous sommes héritiers d'une personne décédée récemment et qui était sous curatelle, un testament avait été fait en 1987 en notre faveur et avant sa mise sous curatelle. Le notaire nous... | ||||
| compte indivis ou compte joint? | Donation-Succession | 20 nov 2009 | floctou | 0 20 nov à 11:04 floctou |
| Bonjour, je sollicite votre aide pour m'éclaircir sur la nécéssité d'ouvrir un compte indivision (plutôt qu'un compte commun). suite au décés et à la succession de mon père: ma mère possède la... | ||||
| Aide pour testament entre PACSE et heritiers | Donation-Succession | 20 nov 2009 | Badidonc | 0 20 nov à 10:23 Badidonc |
| Bonjour, J''ai besoin d'une aide concernant la redaction de mon testament . Je vous explique la situation. Je viens d'acheter un appartement (aujourd'hui) avec mon ami. Nous sommes PACSE ... | ||||
| Donation /succession | Donation-Succession | 20 nov 2009 | irene | 0 20 nov à 10:21 irene |
| Bonjour, mon mari est fils unique. Nous avons un fils ensemble. Ma belle mère vient de nous annoncer, qu'elle laisse 2 appartements (qu'elle loue) à notre fils qui a 4 ans. Nous supposons que... | ||||
| donation | Donation-Succession | 20 nov 2009 | micam | 0 20 nov à 09:57 micam |
| Bonjour, Je souhaiterais obtenir quelques renseignements concernant une donation , voici la situation: Je suis un enfant naturel, ma mère s'est mariée et à eu 1 enfant légitime.Le père de... | ||||
| partage d une maison provenant d une donation | Donation-Succession | 20 nov 2009 | ninou | 0 20 nov à 09:50 ninou |
| Bonjour, Nous avons acheté une maison en 1996 issue d'une donation familiale du coté de mon mari, mariés en 2000 sans contrat de mariage . actuellement nous envisageons de divorcer je... | ||||
| succession | Donation-Succession | 20 nov 2009 | fred | 0 20 nov à 09:20 fred |
| Bonjour, Mon époux et moi avons divorcés en 96 nous sommes restes séparés durant 6ans, j ai eu mon divorce lui a tort, durant cette séparation il a eu un enfant, avant la séparation nous avons... | ||||
| problème de propriété | Donation-Succession | 19 nov 2009 | twingo972 | 0 19 nov à 23:03 twingo972 |
| Bonjour, Mon oncle possède un terrain de plus de 5 hectares et depuis l'année 1950, il est en litige avec des membres de sa famille. Celui qui la mis en procès a vendu une partie du terrain... | ||||
| Partage judiciaire | Donation-Succession | 19 nov 2009 | Criscry | 0 19 nov à 21:38 Criscry |
| Bonjour, Je viens d'avoir un entretien avec ma notaire pour la composition des lots du partage à l'amiable. Nous sommes une famille composée de ma soeur, mon frère et moi même. Pour l'instant... | ||||
| mandat signe avec genealogiste | Donation-Succession | 19 nov 2009 | polja | 0 19 nov à 19:41 polja |
| Bonjour,peut'on renoncer a un heritage meme si il y a de l'actif,apres avoir signe un mandat avec un genealogiste peut'il me poursuivre et me reclamer un dedommagement | ||||
| vente d'une donation | Donation-Succession | 19 nov 2009 | dreydrey1964 | 0 19 nov à 18:35 dreydrey1964 |
| Bonjour, Ma mère avait 4 maisons et 2 granges. A la mort de mon frère qui laisse 2 filles avec qui ma mère ne s'entend pas, celle-ci a décidé de me donner "en pleine propriété" une des 4 maisons,... | ||||
| RENSEIGNEMENT SUR ASSURANCE VIE | Donation-Succession | 19 nov 2009 | VONVON25 | 0 19 nov à 18:27 VONVON25 |
| Bonjour, Mon père vient de décéder et il avait fait chacun une assurance vie . Il ont versé de l'argent avant et après 70 ans. Maintenant que mon père n'est plus la, l'assurance de mon papa... | ||||
| Récapitulatifs des cptes en banque | Donation-Succession | 19 nov 2009 | oscar | 0 19 nov à 17:42 oscar |
| Bonjour, Je suis nommée tutrice de ma mère depuis 1 an, je rencontre des difficultés à identifier ses différents comptes, dans différentes banques. Y a t-il un moyen pour répertorier tous ses... | ||||
| VENTE D'UN TERRAIN | Donation-Succession | 19 nov 2009 | SAFRAN | 0 19 nov à 17:30 SAFRAN |
| Bonjour, Est-il possible de vendre un bien donné - mon mari en est propriétaire et ma belle-mère, toujours vivante, 96 ans, usufritière (elle serait d'accord pour lever l'usufruit) Quelles... | ||||
| héritage et remariage de notre père | Donation-Succession | 19 nov 2009 | Léo | 0 19 nov à 17:23 Léo |
| Bonjour, Ma mère est décédée il y a 4 ans. Elle était mariée à mon père sous le régime de la communauté réduite aux acquêts depuis 47 ans et ils avaient acquis ensemble des biens immobiliers. Mon... | ||||
| succession avec enfant handicapé | Donation-Succession | 19 nov 2009 | jc | 0 19 nov à 17:08 jc |
| Bonjour, Une donation a été faite par mes parents à mon frère handicapé sous tutelle, avec accord du juge, le 20 avril 1988 pour l’acquisition d’une villa sise à Levens. Celle-ci représente... | ||||
| décès de mon papa en 2000 séparé non divorcé | Donation-Succession | 19 nov 2009 | isenka | 0 19 nov à 16:53 isenka |
| Bonjour, mon papa est décédé en septembre 2000, séparé de maman depuis plus de trente ans mais non divorcé. a ce jour la succession n'a pas été régularisée, et je souhaite faire le nécessaire.... | ||||
| LETTRE DE DESISTEMENT | Donation-Succession | 19 nov 2009 | Fabie62 | 0 19 nov à 16:41 Fabie62 |
| Bonjour, Pouvez-vous me donner un modèle de lettre désistement ? Mon père est décédé le 5/08/2009, il avait une voiture et je souhaîte céder ce véhicule à mon frère ! y a t-il éventuellement un... | ||||
| assurance vie et héritiers | Donation-Succession | 19 nov 2009 | vevaine | 0 19 nov à 15:51 vevaine |
| Bonjour, Divorcée, je vis maintenant avec mon ami depuis 2003, mais nous avons chacun notre domicile. Célibataire et sans enfants il a fait une donation de sa maison à un petit neveu, le nommant... | ||||
| droit et héritage | Donation-Succession | 19 nov 2009 | nala | 0 19 nov à 14:49 nala |
| Bonjour, Mon père est décédé, ma grand-mère vient de décéder également. Nous avons dû vendre des terres qui appartenait à ma grand-mère. Quel est ma part et celle de ma mère pour ses terres. ... | ||||
| succession enfants en france pere au Maroc | Donation-Succession | 19 nov 2009 | claire | 0 19 nov à 13:11 claire |
| Bonjour, mon ex mari franco/marocain est dcd au Maroc nous avons eu ensemble 2 filles qui sont en france mon ex mari était remarié au maroc avec une marocaine et un enfant est consu mais pas... | ||||
| testament et héritage | Donation-Succession | 19 nov 2009 | captainigloo26 | 0 19 nov à 12:41 captainigloo26 |
| Bonjour, Bonjour, Mariée sous le régime de la séparation de biens, je souhaiterais que mes biens reviennent en priorité à l'enfant issu du mariage. Léguer par testament la quotité disponible à... | ||||
| bons au porteur | Donation-Succession | 19 nov 2009 | rosy | 0 19 nov à 09:53 rosy |
| Bonjour, j'ai hérité de bons au porteur suite au décès de ma tante, bons anonymes à la poste. je voudrais savoir si je dois déclarer la somme avec mes revenus ? merci pour la réponse | ||||
| a celine | Donation-Succession | 19 nov 2009 | claude25fr | 0 19 nov à 09:53 claude25fr |
| Bonjour, celine ne t en fait pas tu ne paieras pas les dettes de ta belle mere tant qu elle set vivante il suffit a son deces d aller au tribunal et de refuser l heritage tout les enfants l... | ||||
| droit à la succession enfant non reconnu | Donation-Succession | 19 nov 2009 | gérald | 0 19 nov à 09:42 gérald |
| Bonjour, je suis le fils d'une femme n'ayant pas une vie trés facile; elle est née d'une histoire entre ma grand mére et un homme qui était son compagnon d'autrefois mais qui ne l'ait pas resté... | ||||
| legataire universel | Donation-Succession | 19 nov 2009 | marie-claire | 0 19 nov à 09:27 marie-claire |
| Bonjour, J'ai été nommée légataire universel par testament fait par ma mère devant notaire, j'ai un frère, que se passera lors de la succession ? merci | ||||
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