Sommaire

•  Partie législative
  •  Livre Ier : règles générales applicables à l'ensemble des mutuelles, unions et fédérations.
    • Art. L111-1 à L111-6 Chapitre Ier : objet des mutuelles, unions et fédérations.
    • Art. L112-1 à L112-4 Chapitre II : principes mutualistes.
    • Art. L113-1 à L113-4 Chapitre III : création, fusion, scission et dissolution des mutuelles, unions et fédérations.
    • Art. L114-1 à L114-55 Chapitre IV : fonctionnement des mutuelles, unions et fédérations : dispositions générales.
      • Art. L114-1 à L114-3 Section 1 : adhésion, droits et obligations.
      • Art. L114-4 à L114-5 Section 2 : statuts.
      • Art. L114-6 à L114-15 Section 3 : assemblée générale.
      • Art. L114-16 à L114-20 Section 4 : conseil d'administration.
      • Art. L114-21 à L114-37 Section 5 : dispositions relatives aux fonctions d'administrateur et de dirigeant salarié.
      • Art. L114-38 à L114-46 Section 6 : dispositions financières et comptables.
      • Art. L114-47 à L114-55 Section 7 : peines.
    • Art. L115-1 à L115-8 Chapitre V : règles particulières à certaines mutuelles, unions et fédérations à caractère professionnel.
      • Art. L115-1 à L115-3 Section 1 : mutuelles et sections de mutuelles d'entreprises ou interentreprises.
      • Art. L115-4 Section 2 : sections de mutuelles à caractère professionnel ou interprofessionnel.
      • Art. L115-5 à L115-8 Section 3 : mutuelles des militaires.
    • Art. L116-1 à L116-5 Chapitre VI : dispositions relatives aux activités d'intermédiation en assurance et en réassurance
  •  Livre II : mutuelles et unions pratiquant des opérations d'assurance, de réassurance et de capitalisation.
    • Art. L211-1 à L213-5 Titre Ier : règles de fonctionnement applicables aux mutuelles et unions pratiquant des opérations d'assurance et de capitalisation.
      • Art. L211-1 à L211-10 Chapitre Ier : champ d'application et conditions d'activité.
      •  Chapitre II : fonctionnement.
        • Art. L212-1 à L212-7-19 Section 1 : régime financier et comptable.
        • Art. L212-11 à L212-22 Section 3 : fusion, scission, dissolution, redressement judiciaire, liquidation.
        • Art. L212-23 à L212-26 Section 4 : privilèges.
        • Art. L212-27 Section 5 : mesures d'assainissement et de liquidation des entreprises communautaires.
      • Art. L213-1 à L213-5 Chapitre III : peines.
    • Art. L221-1 à L226-1 Titre II : opérations des mutuelles et des unions.
      •  Chapitre Ier : dispositions générales.
        • Art. L221-1 à L221-6-1 Section 1 : modalités d'affiliation.
        • Art. L221-7 à L221-17 Section 2 : exécution du contrat.
        • Art. L221-18 Section 3 : fourniture à distance d'opérations d'assurance à un consommateur.
      • Art. L222-1 à L222-2 Chapitre II : dispositions relatives à certaines opérations de retraite.
      • Art. L222-3 à L222-11 Chapitre II bis : retraite professionnelle supplémentaire.
      •  Chapitre III : opérations qui dépendent de la durée de la vie humaine et opérations de capitalisation.
        • Art. L223-1 à L223-25-3 Section 1 : dispositions générales.
        • Art. L223-26 Section 2 : dispositions particulières à certaines opérations collectives vie.
        • Art. L223-27 à L223-28 Section 3 : dispositions particulières aux opérations dépendant de la durée de la vie humaine comportant une clause de rachat.
      •  Chapitre IV : dispositions particulières à l'assurance de protection juridique et aux remboursements de frais de soins de santé.
        • Art. L224-1 à L224-7-1 Section 1 : protection juridique.
        • Art. L224-8 à L224-9 Section 2 : principe indemnitaire.
      •  Chapitre V : loi applicable aux contrats pour les risques situés dans un ou plusieurs etats parties à l'accord sur l'espace économique européen et pour les engagements qui y sont pris.
        • Art. L225-1 à L225-6 Section 1 : dispositions applicables aux opérations relatives à la couverture de risques de dommages corporels liés aux accidents, à la maladie, à la protection juridique, à l'assistance, au chômage et à la caution mutualiste.
        • Art. L225-7 à L225-10 Section 2 : dispositions applicables aux opérations de capitalisation et à la couverture de risques liés à la personne et à la durée de la vie humaine à l'exception de celles visées à la section 1.
      • Art. L226-1 Chapitre VI : dispositions relatives au cautionnement.
  •  Livre III : mutuelles et unions pratiquant la prévention, l'action sociale et la gestion de réalisations sanitaires et sociales.
    • Art. L310-1 à L310-4 Titre Ier : constitution et règles de fonctionnement des mutuelles et unions pratiquant la prévention, l'action sociale et la gestion de réalisations sanitaires et sociales.
    • Art. L320-1 à L320-6 Titre II : champ d'intervention des mutuelles et unions pratiquant la prévention, l'action sociale et la gestion de réalisations sanitaires et sociales.
  •  Livre IV : relations avec l'etat et les autres collectivités publiques.
    • Art. L411-1 à L412-2 Titre Ier : organes administratifs de la mutualité.
      • Art. L411-1 à L411-3 Chapitre Ier : conseil supérieur de la mutualité.
      • Art. L412-1 à L412-2 Chapitre II : comités régionaux de coordination de la mutualité.
    • Art. L421-1 à L421-3 Titre II : incitation à l'action mutualiste.
      • Art. L421-1 à L421-3 Chapitre unique : fonds national de solidarité et d'action mutualistes.
    • Art. L431-1 à L431-8 Titre III : fonds de garantie contre la défaillance des mutuelles et des unions pratiquant des opérations d'assurance.
      • Art. L431-1 à L431-8 Chapitre unique : le fonds de garantie.
  • Art. L510-1 à L510-15 Livre V : contrôle des mutuelles, unions et fédérations.
  • Art. L610-1 à L610-2 Livre VI : dispositions d'application.
•  Partie réglementaire - décrets en conseil d'etat
  •  Livre Ier : règles générales applicables à l'ensemble des mutuelles, unions et fédérations.
    • Art. R114-1 à R114-8 Chapitre IV : fonctionnement des mutuelles, unions et fédérations : dispositions générales.
      • Art. R114-1 à R114-2 Section 3 : assemblée générale.
      • Art. R114-4 à R114-8 Section 5 : dispositions relatives aux fonctions d'administrateur.
    • Art. R115-1 à R115-6 Chapitre V : unions mutualistes de groupe.
  •  Livre II : mutuelles et unions pratiquant des opérations d'assurance et de capitalisation.
    • Art. R211-1 à R213-11 Titre Ier : règles de fonctionnement applicables aux mutuelles et unions pratiquant des opérations d'assurance et de capitalisation.
      •  Chapitre Ier : champ d'application et conditions d'activité.
        • Art. R211-1 Section 1 : dispositions générales.
        •  Section 2 : agrément administratif.
          • Art. R211-2 à R211-5 Sous-section 1 : agrément administratif des mutuelles et unions d'assurance.
          • Art. R211-5-1 à R211-5-2 Sous-section 2 : agrément administratif des mutuelles et unions de réassurance.
          • Art. R211-6 à R211-18 Sous-section 3 : dispositions communes aux agréments administratifs.
        • Art. R211-19 à R211-20 Section 3 : dispositions particulières à la branche protection juridique.
        • Art. R211-21 à R211-27 Section 4 : convention de substitution.
        • Art. R211-28 à R211-31 Section 5 : contrôle interne.
      •  Chapitre II : fonctionnement.
        • Art. R212-1 à R212-9-1 Section 1 : dispositions générales.
        • Art. R212-10 à R212-20-3 Section 2 : marge de solvabilité.
        • Art. R212-21 à R212-22 Section 3 : engagements réglementés.
        •  Section 4 : provisions techniques.
          • Art. R212-23 à R212-27-1 Sous-section 1 : provisions techniques des opérations d'assurance.
          • Art. R212-27-2 Sous-section 2 : provisions techniques des opérations de réassurance.
        • Art. R212-28 à R212-59-3 Section 5 : réglementation des placements et autres éléments d'actifs.
        • Art. R212-60 à R212-64 Section 6 : transfert de portefeuille.
        • Art. R212-70 à R212-83 Section 7 : instruments financiers à terme.
        • Art. R212-90 Section 8 : comptes et états statistiques.
      • Art. R213-1 à R213-11 Chapitre III : surveillance complémentaire.
    • Art. R221-1 à R223-5 Titre II : opération des mutuelles et des unions.
      • Art. R221-1 à R221-2 Chapitre Ier : dispositions générales.
      •  Chapitre II : dispositions relatives à certaines opérations de retraite.
        • Art. R222-1 à R222-6 Section 1 : contenu du règlement.
        • Art. R222-7 à R222-18 Section 2 : dispositions techniques et comptables.
        • Art. R222-19 à R222-22 Section 3 : conversion du règlement.
      • Art. R222-23 à R222-34 Chapitre II bis : retraite professionnelle supplémentaire.
      • Art. R222-35 à R222-43 Chapitre II ter : dispositions relatives aux comptabilités auxiliaires d'affectation.
      •  Chapitre III : opérations qui dépendent de la durée de la vie humaine et opérations de capitalisation.
        • Art. R223-1 à R223-5 Section 1 : dispositions générales
  •  Livre IV : relations avec l'etat et les autres collectivités publiques.
    • Art. R411-1 à R414-10 Titre Ier : organes administratifs de la mutualité.
      • Art. R411-1 à R411-3 Chapitre Ier : conseil supérieur de la mutualité.
      • Art. R412-1 à R412-3 Chapitre II : comités régionaux de coordination de la mutualité.
      •  Chapitre III : elections au conseil supérieur de la mutualité et aux comités régionaux de coordination de la mutualité.
        • Art. R413-1 à R413-10-1 Section 1 : elections aux comités régionaux de coordination de la mutualité.
        • Art. R413-11 à R413-18-1 Section 2 : elections au conseil supérieur de la mutualité.
        • Art. R413-19 Section 3 : contentieux des opérations électorales.
      • Art. R414-1 à R414-10 Chapitre IV : registre national des mutuelles.
    • Art. R421-1 à R421-4 Titre II : incitation à l'action mutualiste.
      • Art. R421-1 à R421-4 Chapitre unique : fonds national de solidarité et d'action mutualistes.
  •  Livre V : contrôle des mutuelles, unions et fédérations.
    • Art. R510-1 à R510-16 Chapitre Ier : autorité de contrôle.
      • Art. R510-1 à R510-1-2 Articles R510-1 à R510-1-2
      • Art. R510-2 à R510-2-1 Section 1 : modalités de contrôle.
      • Art. R510-3 à R510-10-1 Section 2 : mesures de sauvegarde et d'assainissement.
      • Art. R510-11 à R510-15 Section 3 : procédure disciplinaire.
      • Art. R510-16 Section 4 : notification de l'exercice d'activités en libre prestation de services.
    • Art. R510-18 Chapitre II : déconcentration du contrôle.
    • Art. R510-19 Chapitre III : dispositions pénales.
•  Partie réglementaire - décrets simples
  •  Livre Ier : règles générales applicables à l'ensemble des mutuelles, unions et fédérations.
    • Art. D114-1 à D114-10 Chapitre IV : fonctionnement des mutuelles, unions et fédérations : dispositions générales.
      • Art. D114-1 à D114-7 Section 3 : assemblée générale.
      • Art. D114-10 Section 6 : dispositions financières et comptables.
  •  Livre II : mutuelles et unions pratiquant des opérations d'assurance, de réassurance et de capitalisation.
    • Art. D212-1 à D212-8 Titre Ier : règles de fonctionnement applicables aux mutuelles et unions pratiquant des opérations d'assurance, de réassurance et de capitalisation.
      •  Chapitre II : fonctionnement
        • Art. D212-1 à D212-4 Section 1 : régime financier et comptable
        • Art. D212-5 à D212-8 Section 2 : combinaison des comptes
    • Art. D223-1 à D223-2 Titre II : opérations des mutuelles et des unions.
      •  Chapitre III : opérations qui dépendent de la durée de vie humaine et opérations de capitalisation
        • Art. D223-1 à D223-2 Section 1 : dispositions générales
  •  Livre IV : relations avec l'etat et les autres collectivités publiques.
    • Art. D412-1 à D412-3 Titre Ier : organes administratifs de la mutualité.
      • Art. D412-1 à D412-3 Chapitre II : comités régionaux de coordination de la mutualité.
•  Partie réglementaire - arrêtés
  •  Livre Ier : règles générales applicables à l'ensemble des mutuelles, unions et fédérations.
    • Art. A114-0-26 à A114-11 Chapitre IV : fonctionnement des mutuelles, unions et fédérations : dispositions générales.
      • Art. A114-0-26 Section 5 : dispositions relatives aux fonctions d'administrateur et de dirigeant salarié.
      • Art. A114-1 à A114-11 Section 6 : dispositions financières et comptables
  •  Livre II : mutuelles et unions pratiquant des opérations d'assurance et de capitalisation.
    • Art. A211-1 à A213-12 Titre Ier : règles de fonctionnement applicables aux mutuelles et unions pratiquant des opérations d'assurance et de capitalisation.
      •  Chapitre Ier : champ d'application et conditions d'activité.
        • Art. A211-1 à A211-4 Section 1 : agrément administratif.
      •  Chapitre II : fonctionnement.
        • Art. A212-1 à A212-3 Section 1 : marge de solvabilité.
        • Art. A212-4 à A212-9 Section 2 : provisions techniques.
        • Art. A212-10 à A212-14 Section 3
        • Art. A212-15 à A212-24-1 Section 5 : réglementation des placements et autres éléments d'actifs.
        • Art. A213-1 à A213-2 Section 7 : surveillance complémentaire des mutuelles et unions faisant partie d'un groupe.
        • Art. A213-3 à A213-12 Section 8 : dispositions relatives à la surveillance complémentaire des entités réglementées appartenant à un conglomérat financier.
    • Art. A222-1 à A223-6 Titre II : opérations des mutuelles et des unions.
      •  Chapitre Ier
      • Art. A222-1 à A222-2 Chapitre II : dispositions relatives à certaines opérations de retraite.
      • Art. A222-3 à A222-4 Chapitre II bis : opérations de retraite professionnelle supplémentaire.
      •  Chapitre III : opérations qui dépendent de la durée de vie humaine et opérations de capitalisation.
        • Art. A223-1 à A223-6 Section 1 : dispositions générales.
  •  Livre V : contrôle des mutuelles, unions et fédérations.
    • Art. A510-1 à A510-4 Chapitre unique
      • Art. A510-1 à A510-3 Section 1 : libre prestation de services.
      • Art. A510-4 Section 2 : contrôle déconcentré.
•  Partie réglementaire ancienne
  •  Livre Ier : objet et règles générales de fonctionnement des mutuelles
    • Art. R122-4 à R126-4 Titre II : règles générales de fonctionnement des mutuelles
      • Art. R122-4 Chapitre II : statuts
      •  Chapitre IV : capacité civile et dispositions financières
        • Art. R124-1 à R124-2 Section 1 : dispositions générales
      • Art. R125-1 à R125-4 Chapitre V : assemblée générale et administration des mutuelles
      • Art. R126-1 à R126-4 Chapitre VI : fusion, scission, dissolution et liquidation
  •  Livre II : règles particulières à certains groupements à caractère professionnel
    • Art. R211-1 Titre Ier : mutuelles et sections de mutuelles d'entreprises
      • Art. R211-1 Chapitre unique
    • Art. R221-1 Titre II : sections de mutuelles à caractère professionnel ou interprofessionnel
      • Art. R221-1 Chapitre unique
    • Art. R231-1 à R231-2 Titre III : mutuelles des militaires
      • Art. R231-1 à R231-2 Chapitre unique
  •  Livre III : réparation des risques sociaux
    • Art. R321-1 à R325-6 Titre II : règles particulières aux caisses autonomes mutualistes
      • Art. R321-1 à R321-7 Chapitre Ier : dispositions générales
      • Art. R323-1 à R323-5 Chapitre III : caisses autonomes assurant la couverture du risque vieillesse par répartition
      • Art. R325-1 à R325-6 Chapitre V : obligations réciproques de la caisse autonome et des adhérents
  •  Livre IV : action sociale
    • Art. R411-1 Titre unique
      • Art. R411-1 Chapitre unique
  •  Livre V : relations avec les collectivités publiques
    • Art. R511-1 à R513-25 Titre Ier : organes administratifs de la mutualité
      • Art. R511-1 à R511-4 Chapitre Ier : conseil supérieur de la mutualité
      • Art. R512-1 à R512-4 Chapitre II : comités départementaux et régionaux de coordination de la mutualité
      •  Chapitre III : elections au conseil supérieur de la mutualité et aux comités départementaux de la mutualité
        • Art. R513-1 à R513-17 Section 1 : elections au conseil supérieur de la mutualité
        • Art. R513-18 à R513-24 Section 2 : elections aux comités départementaux de coordination de la mutualité
        • Art. R513-25 Section 3 : contentieux des opérations électorales
    • Art. R541-1 Titre IV : dispositions pénales
      • Art. R541-1 Chapitre unique
•  Annexes
  •  
    • Art.  à Annexe 2 à l'article A114-10
      • Art.  à 
        • Art. Annexe C1 à l'article A114-5 à Annexe C21 à l'article A114-5
        • Art. Annexe T1 à l'article A114-7 à Annexe T3 à l'article A114-7
        • Art. Annexe E1 à l'article A114-9 à Annexe E3 à l'article A114-9
        • Art. Annexe 1 à l'article A114-10 à Annexe 2 à l'article A114-10
  •  
    • Art.  à 
      • Art.  Article
      • Art. Annexe I à Annexe III
      • Art.  à 
  • Art. Annexe à l'article A114-4 Annexe à l'article a114-4
  • Art. Annexe C1 à l'article A114-5 à Annexe C21 à l'article A114-5 Annexes à l'article a114-5
  • Art. Annexe T1 à l'article A114-7 à Annexe T3 à l'article A114-7 Annexes à l'article a114-7
  • Art. Annexe E1 à l'article A114-9 à Annexe E3 à l'article A114-9 Annexes à l'article a114-9
  • Art. Annexe 1 à l'article A114-10 à Annexe 2 à l'article A114-10 Annexes à l'article a114-10
  • Art. Annexe à l'article A114-11 Annexe à l'article a114-11
  • Art. Annexe I à Annexe III Annexes à l'article a211-3
  • Art. Annexe à l'article A212-14 Annexe à l'article a212-14